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ServicesPAPI Lèze Programme d'Actions de Prévention du risque d'Inondation du bassin versant de la Lèze Études 6-1, 6-4 et 6-9

Procédure ouverte - Etude, Ouvrage hydraulique
Publié :25/06/2026 (Il y a 1 mois)
Date limite de réponses : 21/08/2026 à 2h00 (Dans 13 jours)

L'acheteur public

SM INTERDEPARTEMENTAL VALLEE DE LA LEZE
Siret : 25310319600015
PLACE DE L'HOTEL DE VILLE 31410 SAINT-SULPICE-SUR-LEZE
Sigle : N/A

Entité de rattachement : N/A
Catégorie juridique : N/A
Téléphone / FAX : N/A
Email : N/A

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1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: SM Interdepart Vallée de la Lèze

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: PAPI Lèze Programme d'Actions de Prévention du risque d'Inondation du bassin versant de la Lèze Études 6-1, 6-4 et 6-9

Description: Le SMIVAL souhaite confier à un prestataire la réalisation d'une partie des 3 actions suivantes du PAPI Lèze en cours?: Action 6.1?: ÉTUDES COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION DE 3 SITES VULNÉRABLES À L'ÉROSION DE BERGES EN CRUE Action 6.4?: ÉTUDES HYDRAULIQUES ET MESURES LOCALES DE GESTION DES ÉCOULEMENTS EN CRUE Action 6.9?: RECONQUÊTE DES ZONES EXPANSION DES CRUES : ÉTUDES DE NEUTRALISATION DE MERLONS

Identifiant de la procédure: dd86e120-dfbb-4842-9710-2e87356bf1ef

Identifiant interne: 2026-PAPI-2

Type de procédure: Ouverte

2.1.1 Objet

Nature principale du marché: Services

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)

Pays: France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Ariège (FRJ21)

Pays: France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA: 216 000 {code|name|currency.}

Valeur maximale de l’accord-cadre: 260 000 {code|name|currency.}

2.1.4 Informations générales

Cette procédure sera relancée

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3

Conditions du marché:

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0000

Nom officiel: SM Interdepart Vallée de la Lèze

Numéro d’enregistrement: 25310319600015

Numéro d’enregistrement: 17310005800010

Numéro d’enregistrement: 45072478600030

Adresse postale: 4 place de l'hôtel de ville

Adresse postale: 68 rue Raymond IV -- B.P. 7007

Ville: Saint Sulpice Sur Leze

Ville: Toulouse

Ville: Paris

Code postal: 31410

Code postal: 31068

Code postal: 75015

Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

Adresse électronique: t.breinig@smival.fr

Adresse électronique: contact@dematis.com

Téléphone: +33 561873849

Téléphone: +33 172365548

Adresse internet: https://www.smival.fr

Adresse internet: www.dematis.com

Rôles de cette organisation:

Acheteur

TED eSender

Informations relatives à l’avis

Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis: 23/06/2026 10:30 +02:00

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français