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REGIE DES TRANSPORTS DE MARTINIQUE - RTM
Martinique
> 90 000 €
Procédure ouverte - autre
Publié :25/06/2026 (Il y a 28 jours)
Date limite de réponses : 10/07/2026 à 2h00 (Il y a 13 jours)
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Vous devez disposer d'un abonnement "Standard" ou "Pro" pour accéder aux documents de cet appel d'offre.RTM - Régie des Transports de Martinique (972) Rue Gaston Deferre 97201 Fort de France FOURNITURES Avis de marché - directive générale, régime ordinaire Section 1 - Acheteur 1.1 Acheteur Nom officiel : Régie Transports de Martinique (972). Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public Activité du
pouvoir adjudicateur: Services généraux des administrations publiques. Section 2 - Procédure 2.1 Procédure Titre: ACCORD CADRE RELATIF A LA FOURNITURE DE CARBURANT ET AUTRES PRESTATIONS POUR LES VEHICULES EXPLOITES PAR LA RTM. Description: ACCORD CADRE RELATIF A LA FOURNITURE DE CARBURANT ET AUTRES PRESTATIONS POUR LES VEHICULES EXPLOITES PAR LA RTM Identifiant interne: RTM/2026.06/CARBURANT. Type de
Procédure: Ouverte. Procédure accélérée: NON. 2.1.1 Objectif Nature du marché: fournitures. Nomenclature principale (cpv): 09134200. 2.1.2 Lieu d'exécution Adresse postale: RUE FERREMENTS. Ville: FORT DE FRANCE. Code postal: 97200. Code NUTS: FRY20. Pays: FRANCE. 2.1.3 Valeur 2.1.4 Informations générales Base juridique : Directive 2014/24/EU 2.1.5 Conditions de passation des marchés 2.1.6 Motifs d'exclusion Section 5 - Lot 5.1 LOT N° : LOT-0001 Identifiant interne: RTM/2026.06/CARBURANT. Titre: ACCORD CADRE RELATIF A LA FOURNITURE DE CARBURANT ET AUTRES PRESTATIONS POUR LES VEHICULES EXPLOITES PAR LA RTM. Description: ACCORD CADRE RELATIF A LA FOURNITURE DE CARBURANT ET AUTRES PRESTATIONS POUR LES VEHICULES EXPLOITES PAR LA RTM. 5.1.1 Objectif
Type de marché: fournitures.
Classification CPV: 09134200. 5.1.2 Lieu d'exécution Ville: FORT DE FRANCE. Code Postal: 97200. Pays: France. 5.1.3 Durée estimée Durée par année(s): 3. 5.1.4 Renouvellement 5.1.5 Valeur Valeur maximale de l'accord-cadre: 13500000 EUR. 5.1.6 Informations générales Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE. Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non. 5.1.7 Achats stratégiques Approche de réduction des impacts environnementaux: none. 5.1.8 Critères d'accessibilité 5.1.9 Critères de sélection 5.1.10 Critères d'attribution 5.1.11 Documents de marché Pas de restriction en matière d'accès aux documents. Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français. 5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 10/07/2026 à 12:00. Soumission électronique : Autorisée Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr . Catalogue électronique : Autorisée Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français. Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 6 Mois Conditions de présentation : Conditions du marché : Facturation électronique : Autorisée 5.1.15 Techniques Accord-cadre, sans remise en concurrence Nombre maximum de participants : 5. Informations sur le système d'acquisition dynamique: Pas de système d'acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision Organisation chargée des procédures de médiation : ORG-0001 Organisation chargée des procédures de recours : ORG-0001 Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : ORG-0001 Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : ORG-0001 Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : ORG-0001 Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ORG-0001 Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ORG-0001 Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : ORG-0001 Organisation qui reçoit les demandes de participation : ORG-0001 Organisation qui traite les offres : ORG-0001 Section 8 - Organisations 8.1 ORG-0001 Nom officiel : Régie Transports de Martinique (972). Numéro d'enregistrement (SIRET) : 887569812. Adresse postale : Rue Gaston Deferre. Adresse postale : Rue Gaston Deferre. Ville : Fort de France. Code postal : 97200. Pays : FRANCE. Adresse électronique: secretariat.general@regiedestransports.mq . Téléphone: +33 596010250. Profil de l'acheteur: https://www.marches-securises.fr . Section 11 - Informations relatives à l'avis 11.1 Informations relatives à l'avis Identifiant/version de l'avis :b3a2c369-e77e-45e9-8373-4a256ed96a8f Type de formulaire: Mise en concurrence. Type d'avis : Avis de marché - directive générale, régime ordinaire.
Date d'envoi de l'avis: 10/06/2026 à 11:22. Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français.
pouvoir adjudicateur: Services généraux des administrations publiques. Section 2 - Procédure 2.1 Procédure Titre: ACCORD CADRE RELATIF A LA FOURNITURE DE CARBURANT ET AUTRES PRESTATIONS POUR LES VEHICULES EXPLOITES PAR LA RTM. Description: ACCORD CADRE RELATIF A LA FOURNITURE DE CARBURANT ET AUTRES PRESTATIONS POUR LES VEHICULES EXPLOITES PAR LA RTM Identifiant interne: RTM/2026.06/CARBURANT. Type de
Procédure: Ouverte. Procédure accélérée: NON. 2.1.1 Objectif Nature du marché: fournitures. Nomenclature principale (cpv): 09134200. 2.1.2 Lieu d'exécution Adresse postale: RUE FERREMENTS. Ville: FORT DE FRANCE. Code postal: 97200. Code NUTS: FRY20. Pays: FRANCE. 2.1.3 Valeur 2.1.4 Informations générales Base juridique : Directive 2014/24/EU 2.1.5 Conditions de passation des marchés 2.1.6 Motifs d'exclusion Section 5 - Lot 5.1 LOT N° : LOT-0001 Identifiant interne: RTM/2026.06/CARBURANT. Titre: ACCORD CADRE RELATIF A LA FOURNITURE DE CARBURANT ET AUTRES PRESTATIONS POUR LES VEHICULES EXPLOITES PAR LA RTM. Description: ACCORD CADRE RELATIF A LA FOURNITURE DE CARBURANT ET AUTRES PRESTATIONS POUR LES VEHICULES EXPLOITES PAR LA RTM. 5.1.1 Objectif
Type de marché: fournitures.
Classification CPV: 09134200. 5.1.2 Lieu d'exécution Ville: FORT DE FRANCE. Code Postal: 97200. Pays: France. 5.1.3 Durée estimée Durée par année(s): 3. 5.1.4 Renouvellement 5.1.5 Valeur Valeur maximale de l'accord-cadre: 13500000 EUR. 5.1.6 Informations générales Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE. Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non. 5.1.7 Achats stratégiques Approche de réduction des impacts environnementaux: none. 5.1.8 Critères d'accessibilité 5.1.9 Critères de sélection 5.1.10 Critères d'attribution 5.1.11 Documents de marché Pas de restriction en matière d'accès aux documents. Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français. 5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 10/07/2026 à 12:00. Soumission électronique : Autorisée Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr . Catalogue électronique : Autorisée Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français. Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 6 Mois Conditions de présentation : Conditions du marché : Facturation électronique : Autorisée 5.1.15 Techniques Accord-cadre, sans remise en concurrence Nombre maximum de participants : 5. Informations sur le système d'acquisition dynamique: Pas de système d'acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision Organisation chargée des procédures de médiation : ORG-0001 Organisation chargée des procédures de recours : ORG-0001 Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : ORG-0001 Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : ORG-0001 Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : ORG-0001 Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ORG-0001 Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ORG-0001 Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : ORG-0001 Organisation qui reçoit les demandes de participation : ORG-0001 Organisation qui traite les offres : ORG-0001 Section 8 - Organisations 8.1 ORG-0001 Nom officiel : Régie Transports de Martinique (972). Numéro d'enregistrement (SIRET) : 887569812. Adresse postale : Rue Gaston Deferre. Adresse postale : Rue Gaston Deferre. Ville : Fort de France. Code postal : 97200. Pays : FRANCE. Adresse électronique: secretariat.general@regiedestransports.mq . Téléphone: +33 596010250. Profil de l'acheteur: https://www.marches-securises.fr . Section 11 - Informations relatives à l'avis 11.1 Informations relatives à l'avis Identifiant/version de l'avis :b3a2c369-e77e-45e9-8373-4a256ed96a8f Type de formulaire: Mise en concurrence. Type d'avis : Avis de marché - directive générale, régime ordinaire.
Date d'envoi de l'avis: 10/06/2026 à 11:22. Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français.