1.1 Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Prestation de mise à disposition de contenants, collecte, transport, traitement et valorisation des déchets d'activités de soins non dangereux (DASND) pour les Hôpitaux du Léman
Description: Prestation de mise à disposition de contenants, collecte, transport, traitement et valorisation des déchets d'activités de soins non dangereux (DASND) pour les Hôpitaux du Léman
Identifiant de la procédure: 456cdc88-8cb7-48d8-a154-55a891ce9425
Identifiant interne: HDL_DECHETS
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Le titulaire de l'accord-cadre est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe l'accord-cadre dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°a) du code de la Santé Publique) au bénéfice des membres bénéficiaires du GHT. A ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe le contrat pour son compte et/ou celui des établissements parties bénéficiaires. Les établissements bénéficiaires sont pour leur part, responsables de l'exécution du contrat à l'exception de la passation d'éventuels avenants. Durée initiale en mois : 12. Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : Oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
2.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 263 000 {code|name|currency.}
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
8. Organisations
8.1 ORG-0001 ORG-0002
Nom officiel: Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)
Numéro d’enregistrement: 26740084400085
Numéro d’enregistrement: 17380005300014
Adresse postale: 558 ROUTE DE FINDROL, BP 20500
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Ville: CONTAMINE-SUR-ARVE
Ville: GRENOBLE
Code postal: 74130
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Pays: France
Point de contact: Cellule juridique des contrats
Téléphone: 0450822435
Téléphone: 0476429000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 26/06/2026 10:50 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français