1.1.
Acheteur
Nom officiel: HALPADES
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
Marchés publics
Tous les appels d’offres et attributions à portée de clic : créez, alertez, prospectez.
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Annonces MAPA
14 585
Annonces d’autres sources
403 514
Annonces du JOUE
118 572
Annonces du BOAMP
213 902
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HALPADES
Haute-Savoie
> 90 000 €
Procédure ouverte - Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
Publié :24/06/2024 (Il y a 2 ans)
Date limite de réponses : 26/07/2024 à 12h00 (Il y a 2 ans)
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[Externe]
Publié le : 24/06/2024 (Il y a 2 ans)
371258-2024 - Mise en concurrence
371258-2024 - Mise en concurrence
France – Services de curage des égouts – CONTRAT D'ENTRETIEN CURAGE PREVENTIF ET CURATIF : (Canalisations d'eaux usées et eaux vannes, Regards et grilles d'eau pluviales, Fosses septiques, Séparateurs d'hydrocarbures, Puits perdus et pompes de relevage " eaux usées ") d'une partie du patrimoine d'HALPADES SA D'HLM
OJ S 121/2024 24/06/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: CONTRAT D'ENTRETIEN CURAGE PREVENTIF ET CURATIF : (Canalisations d'eaux usées et eaux vannes, Regards et grilles d'eau pluviales, Fosses septiques, Séparateurs d'hydrocarbures, Puits perdus et pompes de relevage " eaux usées ") d'une partie du patrimoine d'HALPADES SA D'HLM
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES, tel que défini dans le présent Règlement Particulier d'Appel d'Offres (RPAO), le Cahier des Clauses Administratives (CCA), le Cahier des Clauses Techniques (CCT). Le présent appel d'offres est composé - d'une " Tranche Ferme " (patrimoine géré par HALPADES) - de deux " Tranches Conditionnelles " (copropriétés dont HALPADES est propriétaire majoritaire / copropriétés dont HALPADES est propriétaire diffus) Les candidats souhaitant répondre à un ou plusieurs lots de la Tranche Conditionnelle devront impérativement y associer un ou plusieurs lots de la Tranche Ferme. Les offres partielles, c'est-à-dire ne portant que sur un ou plusieurs programmes d'un même lot, mais pas de la totalité des logements du lot, seront écartées. Aucune variante n'est autorisée.
Identifiant de la procédure: bb20c816-baa3-4307-9d56-1632a6142fd9
Identifiant interne: DTK/PAT/AMT-MLB - CURAGE 2025/2029
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: AG1 Annecy + AG5 Rumilly
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES, tel que défini dans le présent Règlement Particulier d'Appel d'Offres (RPAO), le Cahier des Clauses Administratives (CCA), le Cahier des Clauses Techniques (CCT) et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement de la Tranche Ferme.
Identifiant interne: Tranche Ferme - lot n°1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
5.1.6.
Informations générales
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES, tel que défini dans le présent Règlement Particulier d'Appel d'Offres (RPAO), le Cahier des Clauses Administratives (CCA), le Cahier des Clauses Techniques (CCT) et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement de la Tranche Ferme.
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX ANNUEL FORFAITAIRE P2+P3
Description: Pour le lot considéré en eurosHT/an = 60%
Critère:
Type: Qualité
Nom: MEMOIRE TECHNIQUE
Description: Selon point B5 de l'article 2.5 = 40%
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/07/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/07/2024 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: AG2 Annemasse + AG3 Cluses
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES, tel que défini dans le présent Règlement Particulier d'Appel d'Offres (RPAO), le Cahier des Clauses Administratives (CCA), le Cahier des Clauses Techniques (CCT) et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement de la Tranche Ferme.
Identifiant interne: Tranche Ferme - lot n°2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
5.1.6.
Informations générales
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES, tel que défini dans le présent Règlement Particulier d'Appel d'Offres (RPAO), le Cahier des Clauses Administratives (CCA), le Cahier des Clauses Techniques (CCT) et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement de la Tranche Ferme.
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX ANNUEL FORFAITAIRE P2+P3
Description: Pour le lot considéré en eurosHT/an = 60%
Critère:
Type: Qualité
Nom: MEMOIRE TECHNIQUE
Description: Selon point B5 de l'article 2.5 = 40%
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/07/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/07/2024 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: AG1 0090 La Tournette (Delphes) ANNECY
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER, tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement de la Tranche Conditionnelle 1.
Identifiant interne: Tranche Conditionnelle 1 - lot n°3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
5.1.6.
Informations générales
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER, tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement de la Tranche Conditionnelle 1.
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle, seront soumises unilatéralement pour acceptation à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété. PONDÉRATION TRANCHE CONDITIONNELLE : 1/ PRIX ANNUEL FORFAITAIRE P2+P3 - Pour le lot considéré en eurosHT/an = 60% 2/ MÉMOIRE TECHNIQUE - Selon point B5 de l'article 2.5 = 40%
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/07/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/07/2024 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: AG1 0090 La Tournette (Hermès) ANNECY
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER, tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement de la Tranche Conditionnelle 1.
Identifiant interne: Tranche Conditionnelle 1 - lot n°4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
5.1.6.
Informations générales
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER, tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement de la Tranche Conditionnelle 1.
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle, seront soumises unilatéralement pour acceptation à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété. PONDÉRATION TRANCHE CONDITIONNELLE : 1/ PRIX ANNUEL FORFAITAIRE P2+P3 - Pour le lot considéré en eurosHT/an = 60% 2/ MÉMOIRE TECHNIQUE - Selon point B5 de l'article 2.5 = 40%
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/07/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/07/2024 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: AG3 0128 Les Favrands CHAMONIX
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER, tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement de la Tranche Conditionnelle 1.
Identifiant interne: Tranche Conditionnelle 1 - lot n°5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
5.1.6.
Informations générales
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER, tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement de la Tranche Conditionnelle 1.
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle, seront soumises unilatéralement pour acceptation à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété. PONDÉRATION TRANCHE CONDITIONNELLE : 1/ PRIX ANNUEL FORFAITAIRE P2+P3 - Pour le lot considéré en eurosHT/an = 60% 2/ MÉMOIRE TECHNIQUE - Selon point B5 de l'article 2.5 = 40%
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/07/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/07/2024 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: AG1 0181 Les Hespérides ANNECY
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER, tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement de la Tranche Conditionnelle 1.
Identifiant interne: Tranche Conditionnelle 1 - lot n°6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
5.1.6.
Informations générales
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER, tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement de la Tranche Conditionnelle 1.
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle, seront soumises unilatéralement pour acceptation à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété. PONDÉRATION TRANCHE CONDITIONNELLE : 1/ PRIX ANNUEL FORFAITAIRE P2+P3 - Pour le lot considéré en eurosHT/an = 60% 2/ MÉMOIRE TECHNIQUE - Selon point B5 de l'article 2.5 = 40%
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/07/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/07/2024 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: AG2 0193 En Rys LUGRIN EN RYS
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER, tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement de la Tranche Conditionnelle 1.
Identifiant interne: Tranche Conditionnelle 1 - lot n°7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
5.1.6.
Informations générales
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER, tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement de la Tranche Conditionnelle 1.
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle, seront soumises unilatéralement pour acceptation à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété. PONDÉRATION TRANCHE CONDITIONNELLE : 1/ PRIX ANNUEL FORFAITAIRE P2+P3 - Pour le lot considéré en eurosHT/an = 60% 2/ MÉMOIRE TECHNIQUE - Selon point B5 de l'article 2.5 = 40%
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/07/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/07/2024 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: AG1 0209 Le Magellan ANNECY
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER, tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement de la Tranche Conditionnelle 1.
Identifiant interne: Tranche Conditionnelle 1 - lot n°8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
5.1.6.
Informations générales
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER, tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement de la Tranche Conditionnelle 1.
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle, seront soumises unilatéralement pour acceptation à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété. PONDÉRATION TRANCHE CONDITIONNELLE : 1/ PRIX ANNUEL FORFAITAIRE P2+P3 - Pour le lot considéré en eurosHT/an = 60% 2/ MÉMOIRE TECHNIQUE - Selon point B5 de l'article 2.5 = 40%
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/07/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/07/2024 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: AG2 0220 La Croisée ANNEMASSE
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER, tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement de la Tranche Conditionnelle 1.
Identifiant interne: Tranche Conditionnelle 1 - lot n°9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
5.1.6.
Informations générales
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER, tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement de la Tranche Conditionnelle 1.
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle, seront soumises unilatéralement pour acceptation à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété. PONDÉRATION TRANCHE CONDITIONNELLE : 1/ PRIX ANNUEL FORFAITAIRE P2+P3 - Pour le lot considéré en eurosHT/an = 60% 2/ MÉMOIRE TECHNIQUE - Selon point B5 de l'article 2.5 = 40%
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/07/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/07/2024 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: AG1 0255 Les Vergers SEYNOD
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER, tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement de la Tranche Conditionnelle 1.
Identifiant interne: Tranche Conditionnelle 1 - lot n°10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
5.1.6.
Informations générales
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER, tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement de la Tranche Conditionnelle 1.
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle, seront soumises unilatéralement pour acceptation à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété. PONDÉRATION TRANCHE CONDITIONNELLE : 1/ PRIX ANNUEL FORFAITAIRE P2+P3 - Pour le lot considéré en eurosHT/an = 60% 2/ MÉMOIRE TECHNIQUE - Selon point B5 de l'article 2.5 = 40%
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/07/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/07/2024 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: AG2 0300 Le Clariana ANNEMASSE
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER, tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement de la Tranche Conditionnelle 1.
Identifiant interne: Tranche Conditionnelle 1 - lot n°11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
5.1.6.
Informations générales
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER, tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement de la Tranche Conditionnelle 1.
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle, seront soumises unilatéralement pour acceptation à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété. PONDÉRATION TRANCHE CONDITIONNELLE : 1/ PRIX ANNUEL FORFAITAIRE P2+P3 - Pour le lot considéré en eurosHT/an = 60% 2/ MÉMOIRE TECHNIQUE - Selon point B5 de l'article 2.5 = 40%
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/07/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/07/2024 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: AG5 0305 Le Courtil BASSENS
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER, tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement de la Tranche Conditionnelle 1.
Identifiant interne: Tranche Conditionnelle 1 - lot n°12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
5.1.6.
Informations générales
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER, tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement de la Tranche Conditionnelle 1.
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle, seront soumises unilatéralement pour acceptation à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété. PONDÉRATION TRANCHE CONDITIONNELLE : 1/ PRIX ANNUEL FORFAITAIRE P2+P3 - Pour le lot considéré en eurosHT/an = 60% 2/ MÉMOIRE TECHNIQUE - Selon point B5 de l'article 2.5 = 40%
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/07/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/07/2024 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: AG5 0315 Pré de la Forge VIUZ LA CHIESAZ
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER, tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement de la Tranche Conditionnelle 1.
Identifiant interne: Tranche Conditionnelle 1 - lot n°13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
5.1.6.
Informations générales
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER, tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement de la Tranche Conditionnelle 1.
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle, seront soumises unilatéralement pour acceptation à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété. PONDÉRATION TRANCHE CONDITIONNELLE : 1/ PRIX ANNUEL FORFAITAIRE P2+P3 - Pour le lot considéré en eurosHT/an = 60% 2/ MÉMOIRE TECHNIQUE - Selon point B5 de l'article 2.5 = 40%
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/07/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/07/2024 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: AG5 0326 La Poste SEYSSEL
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER, tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement de la Tranche Conditionnelle 1.
Identifiant interne: Tranche Conditionnelle 1 - lot n°14
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
5.1.6.
Informations générales
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER, tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement de la Tranche Conditionnelle 1.
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle, seront soumises unilatéralement pour acceptation à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété. PONDÉRATION TRANCHE CONDITIONNELLE : 1/ PRIX ANNUEL FORFAITAIRE P2+P3 - Pour le lot considéré en eurosHT/an = 60% 2/ MÉMOIRE TECHNIQUE - Selon point B5 de l'article 2.5 = 40%
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/07/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/07/2024 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: AG2 0342 "Le Sablon" + 0343 "La Chancelière" BEAUMONT
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER, tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement de la Tranche Conditionnelle 1.
Identifiant interne: Tranche Conditionnelle 1 - lot n°15
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
5.1.6.
Informations générales
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER, tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement de la Tranche Conditionnelle 1.
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle, seront soumises unilatéralement pour acceptation à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété. PONDÉRATION TRANCHE CONDITIONNELLE : 1/ PRIX ANNUEL FORFAITAIRE P2+P3 - Pour le lot considéré en eurosHT/an = 60% 2/ MÉMOIRE TECHNIQUE - Selon point B5 de l'article 2.5 = 40%
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/07/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/07/2024 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: AG1 0356 Le Semnoz SEYNOD
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER, tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement de la Tranche Conditionnelle 1.
Identifiant interne: Tranche Conditionnelle 1 - lot n°16
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
5.1.6.
Informations générales
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER, tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement de la Tranche Conditionnelle 1.
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle, seront soumises unilatéralement pour acceptation à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété. PONDÉRATION TRANCHE CONDITIONNELLE : 1/ PRIX ANNUEL FORFAITAIRE P2+P3 - Pour le lot considéré en eurosHT/an = 60% 2/ MÉMOIRE TECHNIQUE - Selon point B5 de l'article 2.5 = 40%
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/07/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/07/2024 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: AG1 0365 L'Hélodée ANNECY
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER, tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement de la Tranche Conditionnelle 1.
Identifiant interne: Tranche Conditionnelle 1 - lot n°17
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
5.1.6.
Informations générales
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER, tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement de la Tranche Conditionnelle 1.
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle, seront soumises unilatéralement pour acceptation à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété. PONDÉRATION TRANCHE CONDITIONNELLE : 1/ PRIX ANNUEL FORFAITAIRE P2+P3 - Pour le lot considéré en eurosHT/an = 60% 2/ MÉMOIRE TECHNIQUE - Selon point B5 de l'article 2.5 = 40%
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/07/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/07/2024 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: AG1 0371 La Combe d'Ire SEYNOD
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER, tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement de la Tranche Conditionnelle 1.
Identifiant interne: Tranche Conditionnelle 1 - lot n°18
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
5.1.6.
Informations générales
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER, tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement de la Tranche Conditionnelle 1.
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle, seront soumises unilatéralement pour acceptation à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété. PONDÉRATION TRANCHE CONDITIONNELLE : 1/ PRIX ANNUEL FORFAITAIRE P2+P3 - Pour le lot considéré en eurosHT/an = 60% 2/ MÉMOIRE TECHNIQUE - Selon point B5 de l'article 2.5 = 40%
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/07/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/07/2024 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: AG2 0374 Le Solene ANNEMASSE
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER, tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement de la Tranche Conditionnelle 1.
Identifiant interne: Tranche Conditionnelle 1 - lot n°19
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
5.1.6.
Informations générales
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER, tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement de la Tranche Conditionnelle 1.
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle, seront soumises unilatéralement pour acceptation à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété. PONDÉRATION TRANCHE CONDITIONNELLE : 1/ PRIX ANNUEL FORFAITAIRE P2+P3 - Pour le lot considéré en eurosHT/an = 60% 2/ MÉMOIRE TECHNIQUE - Selon point B5 de l'article 2.5 = 40%
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/07/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/07/2024 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: AG3 0380 Les Morizons CHAMONIX
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER, tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement de la Tranche Conditionnelle 1.
Identifiant interne: Tranche Conditionnelle 1 - lot n°20
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
5.1.6.
Informations générales
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER, tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement de la Tranche Conditionnelle 1.
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle, seront soumises unilatéralement pour acceptation à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété. PONDÉRATION TRANCHE CONDITIONNELLE : 1/ PRIX ANNUEL FORFAITAIRE P2+P3 - Pour le lot considéré en eurosHT/an = 60% 2/ MÉMOIRE TECHNIQUE - Selon point B5 de l'article 2.5 = 40%
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/07/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/07/2024 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: AG1 0391 Le Joran ANNECY
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER, tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement de la Tranche Conditionnelle 1.
Identifiant interne: Tranche Conditionnelle 1 - lot n°21
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
5.1.6.
Informations générales
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER, tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement de la Tranche Conditionnelle 1.
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle, seront soumises unilatéralement pour acceptation à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété. PONDÉRATION TRANCHE CONDITIONNELLE : 1/ PRIX ANNUEL FORFAITAIRE P2+P3 - Pour le lot considéré en eurosHT/an = 60% 2/ MÉMOIRE TECHNIQUE - Selon point B5 de l'article 2.5 = 40%
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/07/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/07/2024 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: AG2 0404 Le Vuache 1 VALLEIRY
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER, tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement de la Tranche Conditionnelle 1.
Identifiant interne: Tranche Conditionnelle 1 - lot n°22
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
5.1.6.
Informations générales
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER, tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement de la Tranche Conditionnelle 1.
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle, seront soumises unilatéralement pour acceptation à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété. PONDÉRATION TRANCHE CONDITIONNELLE : 1/ PRIX ANNUEL FORFAITAIRE P2+P3 - Pour le lot considéré en eurosHT/an = 60% 2/ MÉMOIRE TECHNIQUE - Selon point B5 de l'article 2.5 = 40%
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/07/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/07/2024 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: AG3 0409 Le Floralie SCIONZIER
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER, tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement de la Tranche Conditionnelle 1.
Identifiant interne: Tranche Conditionnelle 1 - lot n°23
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
5.1.6.
Informations générales
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER, tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement de la Tranche Conditionnelle 1.
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle, seront soumises unilatéralement pour acceptation à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété. PONDÉRATION TRANCHE CONDITIONNELLE : 1/ PRIX ANNUEL FORFAITAIRE P2+P3 - Pour le lot considéré en eurosHT/an = 60% 2/ MÉMOIRE TECHNIQUE - Selon point B5 de l'article 2.5 = 40%
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/07/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/07/2024 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: AG2 0418 Les Bleuets ETREMBIERES
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER, tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement de la Tranche Conditionnelle 1.
Identifiant interne: Tranche Conditionnelle 1 - lot n°24
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
5.1.6.
Informations générales
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER, tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement de la Tranche Conditionnelle 1.
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle, seront soumises unilatéralement pour acceptation à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété. PONDÉRATION TRANCHE CONDITIONNELLE : 1/ PRIX ANNUEL FORFAITAIRE P2+P3 - Pour le lot considéré en eurosHT/an = 60% 2/ MÉMOIRE TECHNIQUE - Selon point B5 de l'article 2.5 = 40%
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/07/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/07/2024 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: AG2 0449 Sous la Côte VAILLY
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER, tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement de la Tranche Conditionnelle 1.
Identifiant interne: Tranche Conditionnelle 1 - lot n°25
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
5.1.6.
Informations générales
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER, tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement de la Tranche Conditionnelle 1.
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle, seront soumises unilatéralement pour acceptation à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété. PONDÉRATION TRANCHE CONDITIONNELLE : 1/ PRIX ANNUEL FORFAITAIRE P2+P3 - Pour le lot considéré en eurosHT/an = 60% 2/ MÉMOIRE TECHNIQUE - Selon point B5 de l'article 2.5 = 40%
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/07/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/07/2024 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0026
Titre: AG3 0460 Marie Paradis CHAMONIX
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER, tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement de la Tranche Conditionnelle 1.
Identifiant interne: Tranche Conditionnelle 1 - lot n°26
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
5.1.6.
Informations générales
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER, tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement de la Tranche Conditionnelle 1.
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle, seront soumises unilatéralement pour acceptation à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété. PONDÉRATION TRANCHE CONDITIONNELLE : 1/ PRIX ANNUEL FORFAITAIRE P2+P3 - Pour le lot considéré en eurosHT/an = 60% 2/ MÉMOIRE TECHNIQUE - Selon point B5 de l'article 2.5 = 40%
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/07/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/07/2024 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0027
Titre: AG5 0461 Le Chalet des Neiges GRAND BORNAND
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER, tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement de la Tranche Conditionnelle 1.
Identifiant interne: Tranche Conditionnelle 1 - lot n°27
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
5.1.6.
Informations générales
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER, tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement de la Tranche Conditionnelle 1.
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle, seront soumises unilatéralement pour acceptation à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété. PONDÉRATION TRANCHE CONDITIONNELLE : 1/ PRIX ANNUEL FORFAITAIRE P2+P3 - Pour le lot considéré en eurosHT/an = 60% 2/ MÉMOIRE TECHNIQUE - Selon point B5 de l'article 2.5 = 40%
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/07/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/07/2024 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0028
Titre: AG2 0480 Les Rainettes MACHILLY
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER, tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement de la Tranche Conditionnelle 1.
Identifiant interne: Tranche Conditionnelle 1 - lot n°28
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
5.1.6.
Informations générales
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER, tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement de la Tranche Conditionnelle 1.
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle, seront soumises unilatéralement pour acceptation à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété. PONDÉRATION TRANCHE CONDITIONNELLE : 1/ PRIX ANNUEL FORFAITAIRE P2+P3 - Pour le lot considéré en eurosHT/an = 60% 2/ MÉMOIRE TECHNIQUE - Selon point B5 de l'article 2.5 = 40%
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/07/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/07/2024 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0029
Titre: AG5 0499 La Marelle SAINT JORIOZ
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER, tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement de la Tranche Conditionnelle 1.
Identifiant interne: Tranche Conditionnelle 1 - lot n°29
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
5.1.6.
Informations générales
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER, tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement de la Tranche Conditionnelle 1.
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle, seront soumises unilatéralement pour acceptation à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété. PONDÉRATION TRANCHE CONDITIONNELLE : 1/ PRIX ANNUEL FORFAITAIRE P2+P3 - Pour le lot considéré en eurosHT/an = 60% 2/ MÉMOIRE TECHNIQUE - Selon point B5 de l'article 2.5 = 40%
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/07/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/07/2024 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0030
Titre: AG5 0561 Le Clos du Plan Perrier ALBERTVILLE
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER, tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement de la Tranche Conditionnelle 1.
Identifiant interne: Tranche Conditionnelle 1 - lot n°30
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
5.1.6.
Informations générales
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER, tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement de la Tranche Conditionnelle 1.
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle, seront soumises unilatéralement pour acceptation à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété. PONDÉRATION TRANCHE CONDITIONNELLE : 1/ PRIX ANNUEL FORFAITAIRE P2+P3 - Pour le lot considéré en eurosHT/an = 60% 2/ MÉMOIRE TECHNIQUE - Selon point B5 de l'article 2.5 = 40%
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/07/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/07/2024 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0031
Titre: AG2 0569 La Tourne FILLINGES
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER, tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement de la Tranche Conditionnelle 1.
Identifiant interne: Tranche Conditionnelle 1 - lot n°31
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
5.1.6.
Informations générales
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER, tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement de la Tranche Conditionnelle 1.
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle, seront soumises unilatéralement pour acceptation à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété. PONDÉRATION TRANCHE CONDITIONNELLE : 1/ PRIX ANNUEL FORFAITAIRE P2+P3 - Pour le lot considéré en eurosHT/an = 60% 2/ MÉMOIRE TECHNIQUE - Selon point B5 de l'article 2.5 = 40%
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/07/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/07/2024 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0032
Titre: AG5 0584 Le Lachat THONES
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER, tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement de la Tranche Conditionnelle 1.
Identifiant interne: Tranche Conditionnelle 1 - lot n°32
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
5.1.6.
Informations générales
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER, tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement de la Tranche Conditionnelle 1.
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle, seront soumises unilatéralement pour acceptation à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété. PONDÉRATION TRANCHE CONDITIONNELLE : 1/ PRIX ANNUEL FORFAITAIRE P2+P3 - Pour le lot considéré en eurosHT/an = 60% 2/ MÉMOIRE TECHNIQUE - Selon point B5 de l'article 2.5 = 40%
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/07/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/07/2024 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0033
Titre: AG5 0586 Hameau de Pontverre LOVAGNY
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER, tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement de la Tranche Conditionnelle 1.
Identifiant interne: Tranche Conditionnelle 1 - lot n°33
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
5.1.6.
Informations générales
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER, tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement de la Tranche Conditionnelle 1.
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle, seront soumises unilatéralement pour acceptation à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété. PONDÉRATION TRANCHE CONDITIONNELLE : 1/ PRIX ANNUEL FORFAITAIRE P2+P3 - Pour le lot considéré en eurosHT/an = 60% 2/ MÉMOIRE TECHNIQUE - Selon point B5 de l'article 2.5 = 40%
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/07/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/07/2024 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0034
Titre: AG5 0639 Le Sarto SEYSSEL
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER, tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement de la Tranche Conditionnelle 1.
Identifiant interne: Tranche Conditionnelle 1 - lot n°34
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
5.1.6.
Informations générales
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER, tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement de la Tranche Conditionnelle 1.
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle, seront soumises unilatéralement pour acceptation à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/07/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/07/2024 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0035
Titre: AG2 0677 Le Domaine de la Prasle COLLONGES S/ SALEVE
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER, tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement de la Tranche Conditionnelle 1.
Identifiant interne: Tranche Conditionnelle 1 - lot n°35
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
5.1.6.
Informations générales
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER, tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement de la Tranche Conditionnelle 1.
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle, seront soumises unilatéralement pour acceptation à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété. PONDÉRATION TRANCHE CONDITIONNELLE : 1/ PRIX ANNUEL FORFAITAIRE P2+P3 - Pour le lot considéré en eurosHT/an = 60% 2/ MÉMOIRE TECHNIQUE - Selon point B5 de l'article 2.5 = 40%
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/07/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/07/2024 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0036
Titre: AG5 0680 Le Pont Neuf RUMILLY
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER, tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement de la Tranche Conditionnelle 1.
Identifiant interne: Tranche Conditionnelle 1 - lot n°36
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
5.1.6.
Informations générales
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER, tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement de la Tranche Conditionnelle 1.
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle, seront soumises unilatéralement pour acceptation à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété. PONDÉRATION TRANCHE CONDITIONNELLE : 1/ PRIX ANNUEL FORFAITAIRE P2+P3 - Pour le lot considéré en eurosHT/an = 60% 2/ MÉMOIRE TECHNIQUE - Selon point B5 de l'article 2.5 = 40%
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/07/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/07/2024 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0037
Titre: AG5 0684 Les Cristallines SEYTHENEX
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER, tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement de la Tranche Conditionnelle 1.
Identifiant interne: Tranche Conditionnelle 1 - lot n°37
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
5.1.6.
Informations générales
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER, tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement de la Tranche Conditionnelle 1.
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle, seront soumises unilatéralement pour acceptation à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété. PONDÉRATION TRANCHE CONDITIONNELLE : 1/ PRIX ANNUEL FORFAITAIRE P2+P3 - Pour le lot considéré en eurosHT/an = 60% 2/ MÉMOIRE TECHNIQUE - Selon point B5 de l'article 2.5 = 40%
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/07/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/07/2024 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0038
Titre: AG5 0697 Passage de l'Eglise RUMILLY
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER, tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement de la Tranche Conditionnelle 1.
Identifiant interne: Tranche Conditionnelle 1 - lot n°38
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
5.1.6.
Informations générales
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER, tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement de la Tranche Conditionnelle 1.
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle, seront soumises unilatéralement pour acceptation à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété. PONDÉRATION TRANCHE CONDITIONNELLE : 1/ PRIX ANNUEL FORFAITAIRE P2+P3 - Pour le lot considéré en eurosHT/an = 60% 2/ MÉMOIRE TECHNIQUE - Selon point B5 de l'article 2.5 = 40%
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/07/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/07/2024 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0039
Titre: AG4 0725 Maison Vidonne BONNEVILLE
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER, tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement de la Tranche Conditionnelle 1.
Identifiant interne: Tranche Conditionnelle 1 - lot n°39
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
5.1.6.
Informations générales
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER, tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement de la Tranche Conditionnelle 1.
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle, seront soumises unilatéralement pour acceptation à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété. PONDÉRATION TRANCHE CONDITIONNELLE : 1/ PRIX ANNUEL FORFAITAIRE P2+P3 - Pour le lot considéré en eurosHT/an = 60% 2/ MÉMOIRE TECHNIQUE - Selon point B5 de l'article 2.5 = 40%
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/07/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/07/2024 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0040
Titre: AG2 0053 L'Etang ST GINGOLPH
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES diffus dans des bâtiments gérés par un syndic de copropriété extérieur autre que HAPADES et PEAK IMMOBILIER, tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement de la Tranche Conditionnelle 2.
Identifiant interne: Tranche Conditionnelle 2 - lot n°40
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
5.1.6.
Informations générales
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES diffus dans des bâtiments gérés par un syndic de copropriété extérieur autre que HAPADES et PEAK IMMOBILIER, tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement de la Tranche Conditionnelle 2.
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle, seront soumises unilatéralement pour acceptation à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété. PONDÉRATION TRANCHE CONDITIONNELLE : 1/ PRIX ANNUEL FORFAITAIRE P2+P3 - Pour le lot considéré en eurosHT/an = 60% 2/ MÉMOIRE TECHNIQUE - Selon point B5 de l'article 2.5 = 40%
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/07/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/07/2024 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0041
Titre: AG2 0226 "Les Tamaris" THONON + 0636 "Le Skimmia" THONON
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES diffus dans des bâtiments gérés par un syndic de copropriété extérieur autre que HAPADES et PEAK IMMOBILIER, tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement de la Tranche Conditionnelle 2.
Identifiant interne: Tranche Conditionnelle 2 - lot n°41
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
5.1.6.
Informations générales
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES diffus dans des bâtiments gérés par un syndic de copropriété extérieur autre que HAPADES et PEAK IMMOBILIER, tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement de la Tranche Conditionnelle 2.
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle, seront soumises unilatéralement pour acceptation à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété. PONDÉRATION TRANCHE CONDITIONNELLE : 1/ PRIX ANNUEL FORFAITAIRE P2+P3 - Pour le lot considéré en eurosHT/an = 60% 2/ MÉMOIRE TECHNIQUE - Selon point B5 de l'article 2.5 = 40%
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/07/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/07/2024 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0042
Titre: AG2 0295 Les Châtaigniers PUBLIER
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES diffus dans des bâtiments gérés par un syndic de copropriété extérieur autre que HAPADES et PEAK IMMOBILIER, tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement de la Tranche Conditionnelle 2.
Identifiant interne: Tranche Conditionnelle 2 - lot n°42
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
5.1.6.
Informations générales
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES diffus dans des bâtiments gérés par un syndic de copropriété extérieur autre que HAPADES et PEAK IMMOBILIER, tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement de la Tranche Conditionnelle 2.
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle, seront soumises unilatéralement pour acceptation à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété. PONDÉRATION TRANCHE CONDITIONNELLE : 1/ PRIX ANNUEL FORFAITAIRE P2+P3 - Pour le lot considéré en eurosHT/an = 60% 2/ MÉMOIRE TECHNIQUE - Selon point B5 de l'article 2.5 = 40%
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/07/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/07/2024 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0043
Titre: AG2 0384 Gabriel Fauré EVIAN
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES diffus dans des bâtiments gérés par un syndic de copropriété extérieur autre que HAPADES et PEAK IMMOBILIER, tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement de la Tranche Conditionnelle 2.
Identifiant interne: Tranche Conditionnelle 2 - lot n°43
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
5.1.6.
Informations générales
Description: Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES diffus dans des bâtiments gérés par un syndic de copropriété extérieur autre que HAPADES et PEAK IMMOBILIER, tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement de la Tranche Conditionnelle 2.
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle, seront soumises unilatéralement pour acceptation à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/07/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/07/2024 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: HALPADES
Numéro d’enregistrement: 325720258
Adresse postale: 6 avenue de Chambéry
Ville: Annecy Cedex
Code postal: 74011
Pays: France
Téléphone: 0450882626
Profil de l’acheteur: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1026332.html
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Lyon
Numéro d’enregistrement: 17690111400403
Adresse postale: 67 rue Servient CEDEX 03
Ville: LYON
Code postal: 69433
Pays: France
Téléphone: 04 72 60 70 12
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 20c1205a-89d8-4397-a5ee-eb7c078523ae - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 21/06/2024 11:50:02 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 371258-2024
Numéro de publication au JO S: 121/2024
Date de publication: 24/06/2024