1.1.
Acheteur
Nom officiel: SAINT-LOUIS Agglomération
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
Marchés publics
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14 585
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403 514
Annonces du JOUE
118 572
Annonces du BOAMP
213 902
SAINT-LOUIS Agglomération
Haut-Rhin
> 90 000 €
Procédure ouverte - Equipement de sécurité, de lutte contre l'incendie, de police et de défense
Publié :01/07/2026 (Il y a 24 jours)
Date limite de réponses : 30/07/2026 à 12h00 (Dans 4 jours)
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[Externe]
Publié le : 01/07/2026 (Il y a 24 jours)
451472-2026 - Mise en concurrence
451472-2026 - Mise en concurrence
France – Panneaux d'information – Accord-cadre pour la fourniture et pose de signalétique pour SAINT-LOUIS Agglomération Lot 3 Fourniture et pose de signalétique extérieure
OJ S 124/2026 01/07/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre pour la fourniture et pose de signalétique pour SAINT-LOUIS Agglomération Lot 3 Fourniture et pose de signalétique extérieure
Description: Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et pose de signalétique pour SAINT-LOUIS Agglomération plus spécifiquement pour le lot 3 « Fourniture et pose de signalétique extérieure ». Cet accord-cadre fait suite à une première consultation lancée selon la procédure formalisée en avril 2025. L'accord-cadre initial pour la fourniture et la pose de signalétique extérieure a été notifié le 26 juin 2026 et a été résilié avec date d'effet au 10 décembre 2025. Le descriptif des prestations attendues est précisé dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et le bordereau des prix unitaires. Le présent accord-cadre est un accord-cadre de fournitures et de services. Lieu(x) d'exécution : Sur le territoire de SAINT-LOUIS Agglomération
Identifiant de la procédure: 5cfd0d5e-d662-4d73-aa48-78ce267b546c
Identifiant interne: 26FF-Jurq-0791-Y
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 35261000 Panneaux d'information
Nomenclature complémentaire (cpv): 35261000 Panneaux d'information
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place de l'Hôtel de Ville
Ville: Saint-Louis
Code postal: 68305
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 225 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Conformément à l'article R2162-3 du Code de la Commande Publique, les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono attributaire passé en application des articles L2125-1 1°, R2161-1 à 5 du Code de la Commande Publique et exécuté selon ce qui suit : L'accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande et/ou à la conclusion de marchés subséquents. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations exécutées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande par le pouvoir adjudicateur. Cet accord-cadre définit également les termes régissant la conclusion de marchés subséquents, passés sur son fondement, selon les dispositions de l'article R.2162-6 du Code de la commande publique, pour les prestations suivantes : - Soit, tout en étant de même nature que l'objet de l'accord-cadre, les prestations non décrites au Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) et non prévues aux Bpu ; - Soit, tout en étant de même nature que l'objet de l'accord-cadre, les prestations partiellement décrites au Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) et partiellement prévues aux Bpu ; Les bons de commande et marchés subséquent cumulés sont susceptibles de varier dans les limites suivantes : Montant Minimum Annuel : 0 euro(s) /Montant Maximum Annuel : 75 000 euro(s) Ht. Afin d'optimiser l'analyse du critère « valeur technique des offres », les candidats devront faire parvenir les échantillons mentionnés à l'article 5.2.1 du Règlement de la Consultation. Aucun cautionnement ou garantie ne sera exigé du candidat. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les règlementent : - Application des articles R.2191-3 à R.2191-63 du Code de la Commande Publique. - Modalités de paiement : virement administratif. - Délai global de paiement : 30 jours. - Dépôt obligatoire de la facture sur la plateforme chorus pro. Le marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises. Aucune forme particulière de groupement n'est imposée. Toutefois, en cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire. Lieu d'ouverture des offres : Saint-Louis Agglomération. Séance non publique. Les critères et sous-critères de jugement des offres sont précisés à l'article 6.2 du règlement de la consultation. Pour connaître les modalités d'obtention du dossier de consultation et de remise des offres, et les modalités d'obtention de renseignements complémentaires se référer au règlement de la consultation. Le Président de Saint-Louis Agglomération pourra à tout moment décider de ne pas donner suite à la mise en concurrence. Durée du marché - délai d'exécution des prestations Le présent accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 30 juin 2027. Par la suite, il pourra être reconduit de manière tacite 2 fois pour une période d'une année à chaque fois. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Le pouvoir adjudicateur pourra toujours s'opposer à la reconduction à condition d'en informer le titulaire au moins quatre mois avant la fin de chaque période annuelle, et ce sans indemnités. Le délai d'exécution des commandes ainsi que tout autre élément indispensable à leur exécution seront fixés dans chaque bon de commande et marché subséquent émis. Ces délais devront cependant impérativement respecter les dispositions de chacun des lots (délais plafonds), et les délais fixés dans l'acte d'engagement (Ae) de chacun des lots (délais optimisés par le candidat). Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg 31, avenue de la Paix B.P. 51038 67070 Strasbourg Cedex E-mail : greffe.ta.strasbourg@juradm.fr Tél : 03.88.21.23.23 Fax : 03.88.36.44.66
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Accord-cadre pour la fourniture et pose de signalétique pour SAINT-LOUIS Agglomération Lot 3 Fourniture et pose de signalétique extérieure
Description: Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et pose de signalétique pour SAINT-LOUIS Agglomération plus spécifiquement pour le lot 3 « Fourniture et pose de signalétique extérieure ». Cet accord-cadre fait suite à une première consultation lancée selon la procédure formalisée en avril 2025. L'accord-cadre initial pour la fourniture et la pose de signalétique extérieure a été notifié le 26 juin 2026 et a été résilié avec date d'effet au 10 décembre 2025. Le descriptif des prestations attendues est précisé dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et le bordereau des prix unitaires. Le présent accord-cadre est un accord-cadre de fournitures et de services. Lieu(x) d'exécution : Sur le territoire de SAINT-LOUIS Agglomération
Identifiant interne: F-PF-1841606
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 35261000 Panneaux d'information
Nomenclature complémentaire (cpv): 35261000 Panneaux d'information
Options:
Description des options: -Possibilité de recourir aux modifications de l'accord-cadre en application des articles R.2194-1 à R.2194-10 du Code de la Commande Publique. -Possibilité de recourir aux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires en application de l'article R.2122-7 du Code de la Commande Publique : les conditions d'exécution de ces nouveaux marchés seront identiques au présent marché. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché. -Possibilité de reconduire l'accord-cadre en application de l'article R.2112-4 du Code de la Commande Publique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place de l'Hôtel de Ville
Ville: Saint-Louis
Code postal: 68305
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 16/09/2026
Durée: 34 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: Le pouvoir adjudicateur pourra toujours s'opposer à la reconduction à condition d'en informer le titulaire au moins quatre mois avant la fin de chaque période annuelle, et ce sans indemnités. Le délai d'exécution des commandes ainsi que tout autre élément indispensable à leur exécution seront fixés dans chaque bon de commande et marché subséquent émis. Ces délais devront cependant impérativement respecter les dispositions de chacun des lots (délais plafonds), et les délais fixés dans l'acte d'engagement (Ae) de chacun des lots (délais optimisés par le candidat)
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 225 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autorisation ou adhésion à une organisation particulière nécessaire pour les contrats de services
Description du critère de sélection: Lettre de candidature (Dc1 ou équivalent) dûment complétée par le candidat ; En cas de groupement, les pièces décrites ci-dessus sont à remettre par chaque cotraitant, sauf la lettre de candidature ou déclaration d'intention de soumissionner (Dc1 ou équivalent). Déclaration du candidat (Dc2 à jour ou équivalent) dûment complétée par le candidat ;Attestation sur l'honneur jointe au règlement de la consultation ou équivalent attestant que le candidat n'a fait l'objet d'aucune interdiction de concourir visée aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-10 du Code de la Commande Publique. En cas de redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;Le ou les pouvoir(s) du ou des signataire(s) le ou les habilitant(s) à engager le candidat
Critère: Références sur des livraisons spécifiées
Description du critère de sélection: La liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat ;
Critère: Techniciens ou organismes techniques pour effectuer le travail
Description du critère de sélection: La déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;
Critère: Outils, usines ou équipements techniques
Description du critère de sélection: Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de l'accord-cadre. En cas de groupement, les pièces décrites ci-dessus sont à remettre par chaque cotraitant, sauf la lettre de candidature ou déclaration d'intention de soumissionner (Dc1 ou équivalent)
Critère: Chiffre d'affaires annuel général
Description du critère de sélection: La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Note environnementale en lien avec l'exécution de la prestation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1841606
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1841606
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Saint-Louis Agglomération. Séance non publique
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional du Règlement Amiable des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recours : Avant la conclusion du contrat, le candidat peut exercer : -Un référé précontractuel devant le Tribunal administratif de Strasbourg, dans les conditions prévues aux articles L. 551-1 et suivants, et R. 551-1 et suivants, du code de justice administrative. Après la conclusion du contrat, le candidat peut exercer : -Un référé contractuel devant le Tribunal administratif de Strasbourg, dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants, et R. 551-7 et suivants, du code de justice administrative. -Un recours en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses devant le Tribunal administratif de Strasbourg, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'état en date du 4 avril 2014, " Département du Tarn-Et- Garonne ", no 358994
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SAINT-LOUIS Agglomération
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: EBC8F7E0-A119-C50E-16562A2CB0EDA763
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: SAINT-LOUIS Agglomération
Numéro d’enregistrement: 5365
Adresse postale: Place de l'Hôtel de Ville Cs 50199
Ville: Saint-Louis
Code postal: 68305
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Point de contact: Le Président
Téléphone: 0389709070
Télécopieur: 0389709085
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SAINT-LOUIS Agglomération
Numéro d’enregistrement: EBC8F836-EC1E-BA0B-5E8F80C5A3988822
Adresse postale: Place de l'Hôtel de Ville
Ville: Saint-Louis
Code postal: 68305
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Téléphone: 0389709089
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement: EBC8F859-D5AD-B67F-9AB45E5DEBD822D5
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Ville: Strasbourg
Code postal: 67070
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Téléphone: 0388212323
Télécopieur: 0388364466
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Comité Consultatif Interrégional du Règlement Amiable des Litiges
Numéro d’enregistrement: EBC8F86D-FC18-8300-D7ADCC3AD69F2A75
Adresse postale: 1, rue du Préfet Claude Erignac
Ville: Nancy
Code postal: 54038
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Point de contact: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Téléphone: 0383342565
Télécopieur: 0383342224
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 7034939f-b0fe-41ff-93b5-b2b9cf0398db - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 30/06/2026 10:10:09 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 451472-2026
Numéro de publication au JO S: 124/2026
Date de publication: 01/07/2026