1.1.
Acheteur
Nom officiel: Alter Cités
Marchés publics
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Alter Cités
Maine-et-Loire
> 90 000 €
Ex ante volontaire - Travaux de construction
Publié :02/07/2026 (Il y a 23 jours)
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454085-2026 - Notification préalable d’attribution directe
France – Travaux de pose de conduites – Procédure adaptée
OJ S 125/2026 02/07/2026
Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Travaux
1. Acheteur
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Procédure adaptée
Description: La présente consultation est passée selon une procédure adaptée librement définie par le pouvoir adjudicateur dans le respect des dispositions de l'article L.2123-1 du code de la commande publique avec possibilité de négociation avec tous les candidats.
Identifiant de la procédure: 74ce2e0e-dd30-4a88-abef-b781f4d10c53
Identifiant interne: AOA 124 26 52
Type de procédure: Autre procédure en une seule étape
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45231110 Travaux de pose de conduites
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: ANGERS - AVRILLE
Code postal: 49101
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Selon l’article 1441-3-1 du code de procédure civile, le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice soumis au code de la commande publique publie un avis relatif à son intention de conclure pour les marchés passés en procédure adaptée conformément aux articles R 2122-1 et R 2122-11 du code de la commande publique. Le montant du marché attribué est d'un montant de 300.000,00 € HT maximum.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour des travaux de réseaux souples
Description: Réseaux souples
Identifiant interne: 2026-124-009
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45231110 Travaux de pose de conduites
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Angers-Avrillé
Code postal: 49101
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Alter Cités
Organisation qui signe le contrat: Alter Cités
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SORELUM
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE SORELUM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 300 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: OFFRE SORELUM
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour des travaux de réseaux souples
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/06/2026
Organisation qui signe le contrat: Alter Cités
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Alter Cités
Numéro d’enregistrement: 05820152600090
Département: Maine et Loire
Adresse postale: 48 C Bd Foch- BP 80110
Ville: ANGERS
Code postal: 49101
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Téléphone: 0241182121
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Rennes
Numéro d’enregistrement: 17350111500039
Adresse postale: BP 3127
Ville: RENNES
Code postal: 35031
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Téléphone: 0299653777
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SORELUM
Numéro d’enregistrement: 48318438800021
Adresse postale: Zone du Millénium 19 rue Louis Renault
Ville: SAINT BERTHEVIN
Code postal: 53940
Subdivision pays (NUTS): Mayenne (FRG03)
Pays: France
Téléphone: 0243022175
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 096317cf-7350-4bd0-bcef-2ce6f2c8d032 - 01
Type de formulaire: Notification préalable d’attribution directe
Type d’avis: Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Sous-type d’avis: 25
Date d’envoi de l’avis: 30/06/2026 15:21:39 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 454085-2026
Numéro de publication au JO S: 125/2026
Date de publication: 02/07/2026