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  • Procédure ouverte - Produits chimiques

  • Publié :02/07/2026 (Il y a 20 jours)

  • Date limite de réponses : 31/07/2026 à 23h00 (Dans 9 jours)

L'acheteur public

  • Entité de rattachement : N/A

  • Catégorie Jurisique

    Catégorie juridique : N/A

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Publié le : 02/07/2026 (Il y a 20 jours)

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455724-2026 - Mise en concurrence
France – Gaz industriels – Fourniture et livraison de gaz industriels
OJ S 125/2026 02/07/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielGroupement d'intérêt public du Val de Fensch - GIP MetaFensch
Adresse électroniqueadministratif@metafensch.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurAffaires économiques
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture et livraison de gaz industriels
DescriptionFourniture et livraison de gaz industriels
Identifiant de la procédure0f23ca04-96da-4242-a0ed-705eaead9441
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 24110000 Gaz industriels
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale109 rue de Thionville  
VilleUCKANGE
Code postal57270
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLOT UNIQUE - Fourniture et livraison de gaz industriel
DescriptionPlus de détail dans les documents de marchés
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 24110000 Gaz industriels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale109 rue de Thionville  
VilleUCKANGE
Code postal57270
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/10/2026
Durée3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1169968
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresAutorisée
Date limite de réception des offres31/07/2026 23:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres90 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationGroupement d'intérêt public du Val de Fensch - GIP MetaFensch
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Strasbourg
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Délais légaux devant le tribunal administratif compétent du ressort du GIP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Strasbourg
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielGroupement d'intérêt public du Val de Fensch - GIP MetaFensch
Numéro d’enregistrement13002057100027
Adresse postale109 Rue de Thionville
VilleUckange
Code postal57683
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
Adresse électroniqueadministratif@metafensch.fr
Téléphone+33 777147095
Adresse internethttps://www.metafensch.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement17670005200010
Adresse postale31, avenue de la Paix
VilleSTRASBOURG
Code postal67000
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officielDEMATIS
Numéro d’enregistrement45072478600030
VilleParis
Code postal75015
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@dematis.com
Téléphone+33 172365548
Adresse internetwww.dematis.com
Rôles de cette organisation
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis523eb942-c26b-4897-9db4-9fbd3f37e364  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis01/07/2026 14:40:06 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis455724-2026
Numéro de publication au JO S125/2026
Date de publication02/07/2026

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