1.1 Acheteur
Nom officiel: Communauté d'agglomération Seine Eure
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Prestations archéologiques
Description: L'objet de l'accord-cadre est de passer des bons de commande, pour réaliser des prestations archéologiques liées au programme d'études et de travaux envisagés sur le territoire en sites inscrits, classés Monuments Historiques, aux abords et en périmètre protégés par les Bâtiments de France. Ces prestations concernent des fouilles archéologiques préventives ou programmées telles que définies dans le livre V du Code du Patrimoine. Sont exclus du présent accord-cadre les prestations de fouilles hors abords Bâtiments de France et zones d'activités économiques, existantes ou en projet et les fouilles supérieures à 100 000 euro(s) HT. Le présent accord-cadre concerne particulière deux opérations portées par l'Agglomération : le château de Gaillon et le Bailliage de Pont-de-l'Arche. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)
Identifiant de la procédure: 0e2ec28f-3f09-4238-b303-5add5b683ddb
Identifiant interne: 25-CASE-0033
Type de procédure: Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 {code|name|currency.}
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires: Les pièces sont disponibles pour consultation à l'Hôtel d'agglomération
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 000 000 {code|name|currency.}
6.1 Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001 LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000 {code|name|currency.}
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000 {code|name|currency.}
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat:
Chef de file du soumissionnaire:
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001 TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001 LOT-0002
Valeur de l'offre: 600 000 400 000 {code|name|currency.}
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 26-025 26-026
Titre: Château de Gaillon
Date de conclusion du marché: 21/05/2026 21/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Chef de file du soumissionnaire:
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001 TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001 LOT-0002
Valeur de l'offre: 600 000 400 000 {code|name|currency.}
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 26-025 26-026
Titre: Château de Gaillon
Date de conclusion du marché: 21/05/2026 21/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres, Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres, Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres, Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres, Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
8. Organisations
8.1 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0003 ORG-0004 ORG-0005 ORG-0006
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1F4C93B8-A85F-257D-C3FDF652A589CD76
Numéro d’enregistrement: 65001
Numéro d’enregistrement: 1F4C93E7-FAA0-1BDD-05719AD215D74E77
Numéro d’enregistrement: 1F4C93F9-CC66-24E0-9B56CBB7F223217A
Numéro d’enregistrement: 1760456-1-1-1
Numéro d’enregistrement: 1760456-1-2-1
Adresse postale: 1 Place Ernest Thorel Cs 10514
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Adresse postale: 9 rue d'Ariane
Adresse postale: 9 rue d'Ariane
Ville: Seyssinet-Pariset
Ville: Louviers Cedex
Ville: Rouen
Ville: Rouen
Ville: L'Union
Ville: L'Union
Code postal: 38170
Code postal: 27405
Code postal: 76000
Code postal: 76000
Code postal: 31240
Code postal: 31240
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Pays: France
Pays: France
Pays: France
Pays: France
Pays: France
Point de contact: Monsieur le Président
Téléphone: +33480041260
Téléphone: 0276460330
Téléphone: 0232081270
Téléphone: 0232081270
Téléphone: 0556402253
Téléphone: 0556402253
Télécopieur: 0232081271
Rôles de cette organisation:
Acheteur
TED eSender
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire: FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA
Nationalité du propriétaire: FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA FRA
Lauréat de ces lots: LOT-0001 LOT-0002
11. Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 01/07/2026 10:10 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français