1.1.
Acheteur
Nom officiel: COMMUNE DE CESSON-SEVIGNE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
Marchés publics
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14 585
Annonces d’autres sources
403 391
Annonces du JOUE
118 572
Annonces du BOAMP
213 902
COMMUNE DE CESSON-SEVIGNE
Ille-et-Vilaine
> 90 000 €
Procédure ouverte - Equipement de transport et produits auxiliaires pour le transport
Publié :03/07/2026 (Il y a 21 jours)
Date limite de réponses : 10/08/2026 à 12h00 (Dans 16 jours)
L'acheteur public
- COMMUNE DE CESSON SEVIGNE
Siret : 21350051500019
1 ESPLANADE DE L'HOTEL DE VILLE 35510 CESSON-SEVIGNE
Sigle : N/A
Entité de rattachement : N/A
Catégorie juridique : N/A
Téléphone / FAX : N/A
Email : N/A
Tous les documents
Accès aux documents restreint
Vous devez disposer d'un abonnement "Standard" ou "Pro" pour accéder aux documents de cet appel d'offre.26M16
[Externe]
Publié le : 03/07/2026 (Il y a 21 jours)
457022-2026 - Mise en concurrence
457022-2026 - Mise en concurrence
France – Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs – FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIECES DETACHEES POUR LE PARC DE VEHICULES, MATERIELS ET ENGINS DE CESSON-SEVIGNE
OJ S 126/2026 03/07/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIECES DETACHEES POUR LE PARC DE VEHICULES, MATERIELS ET ENGINS DE CESSON-SEVIGNE
Description: L'objet du présent marché est la fourniture et la livraison de pièces détachées destinées à la réparation et à la maintenance du parc de véhicules, engins et matériels de la Ville de Cesson-Sévigné. Cet accord-cadre définit l?ensemble des conditions d?exécution des prestations. Il est exécuté au fur et à mesure de l?émission de bons de commande par l?acheteur. La présente consultation porte sur les lots n°1, 2, 7 et 9. Elle est lancée à la suite : de la résiliation pour motif d?intérêt général du lot n°1 du précédent marché relatif aux pièces de rechange équivalentes pour véhicules légers (VL) et véhicules utilitaires (VU) multimarques ; de l?infructuosité des lots n°2 et n°7 lors de la précédente consultation ; de la déclaration sans suite du lot n°9 relatif à la fourniture de batteries pour l?ensemble du parc. Cette relance intervient afin de garantir la continuité de l?approvisionnement en pièces détachées nécessaires à l?entretien, à la réparation et à la maintenance du parc, tout en assurant le respect des principes et obligations fixés par l?article L3 du Code de la commande publique
Identifiant de la procédure: ff934f43-478e-4e5f-86c0-f0f7d6d09bc2
Identifiant interne: 26M16
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34320000 Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre Technique Municipal Rue des buttes
Ville: Cesson-Sévigné
Code postal: 35510
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 4
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Pièces de rechange équivalente pour VL, VU multimarques
Description: L’objet du présent marché est la fourniture et la livraison de pièces détachées pour la réparation et la maintenance de son parc de véhicules, engins et matériels.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34320000 Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre technique Municipal
Ville: Cesson-Sévigné
Code postal: 35510
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=234743&orgAcronyme=a4j
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=234743&orgAcronyme=a4j
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 10/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Concernant les délais d'introduction des recours, il convient de se reporter aux articles L. 551-1 à L.551-4 du Code de la Justice Administrative (référé précontractuel) et aux articles L551-13 à L551-16 du Code de la Justice Administrative (référé contractuel)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rennes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Pièces de rechange équivalente pour PL multimarques
Description: L’objet du présent marché est la fourniture et la livraison de pièces détachées destinées à la réparation et à la maintenance du parc de véhicules, engins et matériels de la Ville de Cesson-Sévigné.
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34320000 Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre Technique Municipal
Ville: Cesson-Sévigné
Code postal: 35510
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=234743&orgAcronyme=a4j
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=234743&orgAcronyme=a4j
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 10/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Concernant les délais d'introduction des recours, il convient de se reporter aux articles L. 551-1 à L.551-4 du Code de la Justice Administrative (référé précontractuel) et aux articles L551-13 à L551-16 du Code de la Justice Administrative (référé contractuel)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rennes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Pièces détachées (origine, adaptable ou équivalent) pour matériels NOREMA
Description: L’objet du présent marché est la fourniture et la livraison de pièces détachées destinées à la réparation et à la maintenance du parc de véhicules, engins et matériels de la Ville de Cesson-Sévigné.
Identifiant interne: Lot 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34320000 Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre technique Municipal
Ville: Cesson-Sévigné
Code postal: 35510
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=234743&orgAcronyme=a4j
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=234743&orgAcronyme=a4j
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 10/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rennes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Batteries pour l'ensemble du parc
Description: L’objet du présent marché est la fourniture et la livraison de pièces détachées destinées à la réparation et à la maintenance du parc de véhicules, engins et matériels de la Ville de Cesson-Sévigné.
Identifiant interne: Lot 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34320000 Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre Technique Municipal
Ville: Cesson-sévigné
Code postal: 35510
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=234743&orgAcronyme=a4j
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=234743&orgAcronyme=a4j
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 10/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rennes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: COMMUNE DE CESSON-SEVIGNE
Numéro d’enregistrement: 21350051500019
Adresse postale: 1, esplanade de l'Hôtel de Ville
Ville: Cesson-Sévigné
Code postal: 35510
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Téléphone: 0299835200
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement: 17350005900014
Adresse postale: HOTEL DE BIZIEN 3 CONTOUR DE LA MOTTE
Ville: Rennes
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 34bdb366-ee23-48d7-b8e2-7977efcd3630 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 02/07/2026 12:43:45 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 457022-2026
Numéro de publication au JO S: 126/2026
Date de publication: 03/07/2026
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