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  • Procédure ouverte - Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes

  • Publié :03/07/2026 (Il y a 22 jours)

  • Date limite de réponses : 04/08/2026 à 11h00 (Dans 10 jours)

L'acheteur public

  • Entité de rattachement : N/A

  • Catégorie Jurisique

    Catégorie juridique : N/A

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Publié le : 03/07/2026 (Il y a 22 jours)

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458548-2026 - Mise en concurrence
France – Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons – FOURNITURE DE BUIS DE HAIES ET BORDURES
OJ S 126/2026 03/07/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielETBT du Château de Versailles
Adresse électroniquecommande-publique@chateauversailles.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurLoisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFOURNITURE DE BUIS DE HAIES ET BORDURES
DescriptionLe présent marché public a pour objet la fourniture et la livraison de buis de haies et de bordures pour l'Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (ci-après « EPV »).
Identifiant de la procédure9a77ed85-c39e-449e-aa4c-e1c15a51a616
Identifiant interne26F042
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleYvelines
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA0,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreFOURNITURE DE BUIS DE HAIES ET BORDURES
DescriptionLe marché public a pour objet la fourniture et la livraison de buis de haies et de bordures pour l’Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (ci-après « EPV »).
Identifiant interne26F042
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleGrand Commun RP 834 RP 834 834
VilleYvelines
Code postal78008
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe marché débutera à sa notification et s'achèvera lorsque tous les plants seront livrés.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionCritère prix ; Cf. Règlement de la consultation pour plus de détails
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable ; Cf. Règlement de la Consultation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique ; Cf. Règlement de la consultation pour plus de détails
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres04/08/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres5 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationETBT du Château de Versailles - Comité consultatif national de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recoursETBT du Château de Versailles - Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéETBT du Château de Versailles
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéETBT du Château de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursETBT du Château de Versailles - Greffe du Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesETBT du Château de Versailles
Organisation qui traite les offresETBT du Château de Versailles
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielETBT du Château de Versailles
Numéro d’enregistrement18004626000014
Adresse postaleRP 834
VilleVersailles cedex
Code postal78008
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
Point de contactService de la commande publique et des achats - Direction administrative, financière et juridique
Adresse électroniquecommande-publique@chateauversailles.fr
Téléphone+33 130837574
Autres points de contact
Nom officielGreffe du Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale56 Avenue de Saint Cloud  
VilleVersailles
Code postal78011
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-versailles@juradm.fr
Adresse URL pour l'échange d'informationshttp://versailles.tribunal-administratif.fr
Autres points de contact
Nom officielComité consultatif national de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Adresse postale6 rue Louise Weiss  
VilleParis
Code postal75703
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Point de contactComité consultatif national de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics ; Direction des affaires juridiques ; Sous-direction du droit de la commande publique ; Bureau économie, statistiques et techniques de l'achat public / 1C ; Bâtiment Condorcet - Télédoc 353 ; 6 rue Louise Weiss ; 75703 PARIS Cedex 13
Adresse électroniqueccra.daj@finances.gouv.fr
Téléphone+33 144970422
Autres points de contact
Nom officielTribunal administratif de Versailles
Adresse postale56 avenue de Saint Cloud  
VilleVersailles
Code postal78008
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone+33 139205400
Adresse URL pour l'échange d'informationshttp://versailles.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis7f1be139-a6c6-40a5-a795-557c62d64964  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis02/07/2026 10:03:09 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis458548-2026
Numéro de publication au JO S126/2026
Date de publication03/07/2026

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