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  • Procédure ouverte - Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture

  • Publié :03/07/2026 (Il y a 22 jours)

  • Date limite de réponses : 17/07/2026 à 16h00 (Il y a 8 jours)

L'acheteur public

  • Entité de rattachement : N/A

  • Catégorie Jurisique

    Catégorie juridique : N/A

  • Téléphone / FAX : N/A

  • Email : N/A

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[Externe]

Publié le : 03/07/2026 (Il y a 22 jours)

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459437-2026 - Mise en concurrence
France – Services horticoles – PRESTATIONS DE PROPRETE ENTRETIEN HORTICOLE ET ELAGAGE DES EQUIPEMENTS TRANSFERES DE LA MAIRIE DES 11EME ET 12EME ARRONDISSEMENT
OJ S 126/2026 03/07/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire - Avis de changement
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielVille de Marseille
Adresse électroniqueguichet-dmp@marseille.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitrePRESTATIONS DE PROPRETE ENTRETIEN HORTICOLE ET ELAGAGE DES EQUIPEMENTS TRANSFERES DE LA MAIRIE DES 11EME ET 12EME ARRONDISSEMENT
DescriptionPRESTATIONS DE PROPRETE ENTRETIEN HORTICOLE ET ELAGAGE DES EQUIPEMENTS TRANSFERES DE LA MAIRIE DES 11EME ET 12EME ARRONDISSEMENT
Identifiant de la procédure61fe68dd-80d5-4bbe-bc6c-a4d53523050e
Identifiant interne26_0781
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77300000 Services horticoles
Nomenclature complémentaire (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre3
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument unique de marché européen (DUME)
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitrePROPRETÉ ET ENTRETIEN DES ÉQUIPEMENTS TRANSFÈRES DU 11ème ARRONDISSEMENT
DescriptionPROPRETÉ ET ENTRETIEN DES ÉQUIPEMENTS TRANSFÈRES DU 11ème ARRONDISSEMENT
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77300000 Services horticoles
Nomenclature complémentaire (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument unique de marché européen (DUME)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueRequise
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres17/07/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéVille de Marseille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéVille de Marseille
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesVille de Marseille
Organisation qui traite les offresVille de Marseille
5.1.
LotLOT-0002
TitrePROPRETÉ ET ENTRETIEN DES ÉQUIPEMENTS TRANSFÈRES DU 12ème ARRONDISSEMENT
DescriptionPROPRETÉ ET ENTRETIEN DES ÉQUIPEMENTS TRANSFÈRES DU 12ème ARRONDISSEMENT
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77300000 Services horticoles
Nomenclature complémentaire (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument unique de marché européen (DUME)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueRequise
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres17/07/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéVille de Marseille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéVille de Marseille
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesVille de Marseille
Organisation qui traite les offresVille de Marseille
5.1.
LotLOT-0003
TitreABATTAGE ÉLAGAGE ET REBOISEMENT D'ARBRES DES ÉQUIPEMENTS TRANSFÉRÉS DE LA MAIRIE DU 6ème SECTEUR
DescriptionABATTAGE ÉLAGAGE ET REBOISEMENT D'ARBRES DES ÉQUIPEMENTS TRANSFÉRÉS DE LA MAIRIE DU 6ème SECTEUR
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77300000 Services horticoles
Nomenclature complémentaire (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument unique de marché européen (DUME)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueRequise
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres17/07/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéVille de Marseille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéVille de Marseille
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesVille de Marseille
Organisation qui traite les offresVille de Marseille
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielVille de Marseille
Numéro d’enregistrement21130055300016
Adresse postaleHôtel de ville - quai du port
VilleMarseille cedex
Code postal13233
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Point de contactM. le Maire
Adresse électroniqueguichet-dmp@marseille.fr
Téléphone+33 491551111
Adresse internethttp://www.marseille.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement17130005600024
Adresse postale31 rue Jean-François Leca
VilleMarseille cedex
Code postal13281
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
10. Changement
Version de l’avis antérieur à modifier395869-2026
Principale raison du changementCorrection par l’acheteur
DescriptionLa date limite de remise des offres (DLRO) initialement prévue le 09/07/2026 à 16H00 est reportée au 17/07/2026 à 16H00.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis6989e06b-11ca-4518-adb4-c5f68a20c42a  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis01/07/2026 16:33:40 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis459437-2026
Numéro de publication au JO S126/2026
Date de publication03/07/2026

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