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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Société Française des Habitations Economiques (13)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de nettoyage des parties communes et des espaces extérieurs de la SFHE
Description: Le présent marché a pour objet l'exécution des prestations de nettoyage et d'entretien des parties communes, des espaces extérieurs, la gestion des déchets, le relamping et la gestion des encombrants au sein des résidences et des bâtiments tertiaires (siège et agences) de la SFHE.
Identifiant de la procédure: f4a0afed-eff8-46e6-8f32-185d3f7aaccc
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 90919200 Services de nettoyage de bureaux, 90511300 Services de collecte des déchets sauvages
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Aix-en-Provence
Code postal: 13090
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 35
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot n°1 : Marseille - Agence d'Aix-en-Provence
Description: Le présent marché a pour objet l’exécution des prestations de nettoyage et d’entretien des parties communes, des espaces extérieurs, la gestion des déchets au sein des résidences et des bâtiments tertiaires (siège et agences) de la SFHE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 90919200 Services de nettoyage de bureaux, 90511300 Services de collecte des déchets sauvages
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Aix-en-Provence
Code postal: 13090
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/07/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Le soumissionnaire doit être spécialisé dans le domaine de la propreté en milieux d'habitation collective (code NAF : 8121Z)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Société Française des Habitations Economiques (13)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Conformément à l'article R 2182-1 du code de la commande publique, le délai de suspension de la signature du marché public ou de l'accord-cadre est de 11 jours, à compter de la date d’envoi de la présente attribution. Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal judiciaire de Marseille, avant la signature du marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Société Française des Habitations Economiques (13)
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot n°3 : Pertuis - Agence d'Aix-en-Provence
Description: Le présent marché a pour objet l’exécution des prestations de nettoyage et d’entretien des parties communes, des espaces extérieurs, la gestion des déchets au sein des résidences et des bâtiments tertiaires (siège et agences) de la SFHE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 90919200 Services de nettoyage de bureaux, 90511300 Services de collecte des déchets sauvages
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Aix-en-Provence
Code postal: 13090
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/07/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Le soumissionnaire doit être spécialisé dans le domaine de la propreté en milieux d'habitation collective (code NAF : 8121Z)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Société Française des Habitations Economiques (13)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Conformément à l'article R 2182-1 du code de la commande publique, le délai de suspension de la signature du marché public ou de l'accord-cadre est de 11 jours, à compter de la date d’envoi de la présente attribution. Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal judiciaire de Marseille, avant la signature du marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Société Française des Habitations Economiques (13)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot n°2 : Etang de Berre - Agence d'Aix-en-Provence
Description: Le présent marché a pour objet l’exécution des prestations de nettoyage et d’entretien des parties communes, des espaces extérieurs, la gestion des déchets au sein des résidences et des bâtiments tertiaires (siège et agences) de la SFHE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 90919200 Services de nettoyage de bureaux, 90511300 Services de collecte des déchets sauvages
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Aix-en-Provence
Code postal: 13090
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/07/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Le soumissionnaire doit être spécialisé dans le domaine de la propreté en milieux d'habitation collective (code NAF : 8121Z)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Société Française des Habitations Economiques (13)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Conformément à l'article R 2182-1 du code de la commande publique, le délai de suspension de la signature du marché public ou de l'accord-cadre est de 11 jours, à compter de la date d’envoi de la présente attribution. Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal judiciaire de Marseille, avant la signature du marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Société Française des Habitations Economiques (13)
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot n°4 : Salon - Agence d'Aix-en-Provence
Description: Le présent marché a pour objet l’exécution des prestations de nettoyage et d’entretien des parties communes, des espaces extérieurs, la gestion des déchets au sein des résidences et des bâtiments tertiaires (siège et agences) de la SFHE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 90919200 Services de nettoyage de bureaux, 90511300 Services de collecte des déchets sauvages
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Aix-en-Provence
Code postal: 13090
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/07/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Le soumissionnaire doit être spécialisé dans le domaine de la propreté en milieux d'habitation collective (code NAF : 8121Z)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Société Française des Habitations Economiques (13)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Conformément à l'article R 2182-1 du code de la commande publique, le délai de suspension de la signature du marché public ou de l'accord-cadre est de 11 jours, à compter de la date d’envoi de la présente attribution. Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal judiciaire de Marseille, avant la signature du marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Société Française des Habitations Economiques (13)
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot n°5 : Aix-en-Provence - Agence d'Aix-en-Provence
Description: Le présent marché a pour objet l’exécution des prestations de nettoyage et d’entretien des parties communes, des espaces extérieurs, la gestion des déchets au sein des résidences et des bâtiments tertiaires (siège et agences) de la SFHE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 90919200 Services de nettoyage de bureaux, 90511300 Services de collecte des déchets sauvages
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Aix-en-Provence
Code postal: 13090
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/07/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Le soumissionnaire doit être spécialisé dans le domaine de la propreté en milieux d'habitation collective (code NAF : 8121Z)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Société Française des Habitations Economiques (13)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Conformément à l'article R 2182-1 du code de la commande publique, le délai de suspension de la signature du marché public ou de l'accord-cadre est de 11 jours, à compter de la date d’envoi de la présente attribution. Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal judiciaire de Marseille, avant la signature du marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Société Française des Habitations Economiques (13)
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot n°6 : Anse - Agence de Lyon
Description: Le présent marché a pour objet l’exécution des prestations de nettoyage et d’entretien des parties communes, des espaces extérieurs, la gestion des déchets au sein des résidences et des bâtiments tertiaires (siège et agences) de la SFHE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 90919200 Services de nettoyage de bureaux, 90511300 Services de collecte des déchets sauvages
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Aix-en-Provence
Code postal: 13090
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/07/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Le soumissionnaire doit être spécialisé dans le domaine de la propreté en milieux d'habitation collective (code NAF : 8121Z)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Société Française des Habitations Economiques (13)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Conformément à l'article R 2182-1 du code de la commande publique, le délai de suspension de la signature du marché public ou de l'accord-cadre est de 11 jours, à compter de la date d’envoi de la présente attribution. Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal judiciaire de Marseille, avant la signature du marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Société Française des Habitations Economiques (13)
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot n°7 : Vaugneray - Agence de Lyon
Description: Le présent marché a pour objet l’exécution des prestations de nettoyage et d’entretien des parties communes, des espaces extérieurs, la gestion des déchets au sein des résidences et des bâtiments tertiaires (siège et agences) de la SFHE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 90919200 Services de nettoyage de bureaux, 90511300 Services de collecte des déchets sauvages
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Aix-en-Provence
Code postal: 13090
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/07/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Le soumissionnaire doit être spécialisé dans le domaine de la propreté en milieux d'habitation collective (code NAF : 8121Z)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Société Française des Habitations Economiques (13)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Conformément à l'article R 2182-1 du code de la commande publique, le délai de suspension de la signature du marché public ou de l'accord-cadre est de 11 jours, à compter de la date d’envoi de la présente attribution. Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal judiciaire de Marseille, avant la signature du marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Société Française des Habitations Economiques (13)
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot n°8 : Ain - Agence de Lyon
Description: Le présent marché a pour objet l’exécution des prestations de nettoyage et d’entretien des parties communes, des espaces extérieurs, la gestion des déchets au sein des résidences et des bâtiments tertiaires (siège et agences) de la SFHE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 90919200 Services de nettoyage de bureaux, 90511300 Services de collecte des déchets sauvages
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Aix-en-Provence
Code postal: 13090
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/07/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Le soumissionnaire doit être spécialisé dans le domaine de la propreté en milieux d'habitation collective (code NAF : 8121Z)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Société Française des Habitations Economiques (13)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Conformément à l'article R 2182-1 du code de la commande publique, le délai de suspension de la signature du marché public ou de l'accord-cadre est de 11 jours, à compter de la date d’envoi de la présente attribution. Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal judiciaire de Marseille, avant la signature du marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Société Française des Habitations Economiques (13)
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Lot n°9 : Secteur de la Drôme - Agence de Lyon
Description: Le présent marché a pour objet l’exécution des prestations de nettoyage et d’entretien des parties communes, des espaces extérieurs, la gestion des déchets au sein des résidences et des bâtiments tertiaires (siège et agences) de la SFHE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 90919200 Services de nettoyage de bureaux, 90511300 Services de collecte des déchets sauvages
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Aix-en-Provence
Code postal: 13090
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/07/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Le soumissionnaire doit être spécialisé dans le domaine de la propreté en milieux d'habitation collective (code NAF : 8121Z)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Société Française des Habitations Economiques (13)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Conformément à l'article R 2182-1 du code de la commande publique, le délai de suspension de la signature du marché public ou de l'accord-cadre est de 11 jours, à compter de la date d’envoi de la présente attribution. Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal judiciaire de Marseille, avant la signature du marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Société Française des Habitations Economiques (13)
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Lot n°10 : Secteur de L'isère - Agence de Lyon
Description: Le présent marché a pour objet l’exécution des prestations de nettoyage et d’entretien des parties communes, des espaces extérieurs, la gestion des déchets au sein des résidences et des bâtiments tertiaires (siège et agences) de la SFHE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 90919200 Services de nettoyage de bureaux, 90511300 Services de collecte des déchets sauvages
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Aix-en-Provence
Code postal: 13090
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/07/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Le soumissionnaire doit être spécialisé dans le domaine de la propreté en milieux d'habitation collective (code NAF : 8121Z)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Société Française des Habitations Economiques (13)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Conformément à l'article R 2182-1 du code de la commande publique, le délai de suspension de la signature du marché public ou de l'accord-cadre est de 11 jours, à compter de la date d’envoi de la présente attribution. Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal judiciaire de Marseille, avant la signature du marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Société Française des Habitations Economiques (13)
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Lot n°11 : Secteur de la Loire - Agence de Lyon
Description: Le présent marché a pour objet l’exécution des prestations de nettoyage et d’entretien des parties communes, des espaces extérieurs, la gestion des déchets au sein des résidences et des bâtiments tertiaires (siège et agences) de la SFHE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 90919200 Services de nettoyage de bureaux, 90511300 Services de collecte des déchets sauvages
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Aix-en-Provence
Code postal: 13090
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/07/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Le soumissionnaire doit être spécialisé dans le domaine de la propreté en milieux d'habitation collective (code NAF : 8121Z)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Société Française des Habitations Economiques (13)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Conformément à l'article R 2182-1 du code de la commande publique, le délai de suspension de la signature du marché public ou de l'accord-cadre est de 11 jours, à compter de la date d’envoi de la présente attribution. Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal judiciaire de Marseille, avant la signature du marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Société Française des Habitations Economiques (13)
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Lot n°12 : Lyon Métropole - Agence de Lyon
Description: Le présent marché a pour objet l’exécution des prestations de nettoyage et d’entretien des parties communes, des espaces extérieurs, la gestion des déchets au sein des résidences et des bâtiments tertiaires (siège et agences) de la SFHE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 90919200 Services de nettoyage de bureaux, 90511300 Services de collecte des déchets sauvages
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Aix-en-Provence
Code postal: 13090
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/07/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Le soumissionnaire doit être spécialisé dans le domaine de la propreté en milieux d'habitation collective (code NAF : 8121Z)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Société Française des Habitations Economiques (13)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Conformément à l'article R 2182-1 du code de la commande publique, le délai de suspension de la signature du marché public ou de l'accord-cadre est de 11 jours, à compter de la date d’envoi de la présente attribution. Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal judiciaire de Marseille, avant la signature du marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Société Française des Habitations Economiques (13)
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Lot n°13 : Pyrénées orientales - Agence de Montpellier
Description: Le présent marché a pour objet l’exécution des prestations de nettoyage et d’entretien des parties communes, des espaces extérieurs, la gestion des déchets au sein des résidences et des bâtiments tertiaires (siège et agences) de la SFHE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 90919200 Services de nettoyage de bureaux, 90511300 Services de collecte des déchets sauvages
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Aix-en-Provence
Code postal: 13090
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/07/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Le soumissionnaire doit être spécialisé dans le domaine de la propreté en milieux d'habitation collective (code NAF : 8121Z)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Société Française des Habitations Economiques (13)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Conformément à l'article R 2182-1 du code de la commande publique, le délai de suspension de la signature du marché public ou de l'accord-cadre est de 11 jours, à compter de la date d’envoi de la présente attribution. Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal judiciaire de Marseille, avant la signature du marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Société Française des Habitations Economiques (13)
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Lot n°15 : Montpellier Est - Agence de Montpellier
Description: Le présent marché a pour objet l’exécution des prestations de nettoyage et d’entretien des parties communes, des espaces extérieurs, la gestion des déchets au sein des résidences et des bâtiments tertiaires (siège et agences) de la SFHE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 90919200 Services de nettoyage de bureaux, 90511300 Services de collecte des déchets sauvages
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Aix-en-Provence
Code postal: 13090
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/07/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Le soumissionnaire doit être spécialisé dans le domaine de la propreté en milieux d'habitation collective (code NAF : 8121Z)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Société Française des Habitations Economiques (13)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Conformément à l'article R 2182-1 du code de la commande publique, le délai de suspension de la signature du marché public ou de l'accord-cadre est de 11 jours, à compter de la date d’envoi de la présente attribution. Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal judiciaire de Marseille, avant la signature du marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Société Française des Habitations Economiques (13)
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Lot n°14 : Monptellier Ouest - Agence de Montpellier
Description: Le présent marché a pour objet l’exécution des prestations de nettoyage et d’entretien des parties communes, des espaces extérieurs, la gestion des déchets au sein des résidences et des bâtiments tertiaires (siège et agences) de la SFHE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 90919200 Services de nettoyage de bureaux, 90511300 Services de collecte des déchets sauvages
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Aix-en-Provence
Code postal: 13090
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/07/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Le soumissionnaire doit être spécialisé dans le domaine de la propreté en milieux d'habitation collective (code NAF : 8121Z)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Société Française des Habitations Economiques (13)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Conformément à l'article R 2182-1 du code de la commande publique, le délai de suspension de la signature du marché public ou de l'accord-cadre est de 11 jours, à compter de la date d’envoi de la présente attribution. Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal judiciaire de Marseille, avant la signature du marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Société Française des Habitations Economiques (13)
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Lot n°16 : Agde/Sete/Mèze - Agence de Montpellier
Description: Le présent marché a pour objet l’exécution des prestations de nettoyage et d’entretien des parties communes, des espaces extérieurs, la gestion des déchets au sein des résidences et des bâtiments tertiaires (siège et agences) de la SFHE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 90919200 Services de nettoyage de bureaux, 90511300 Services de collecte des déchets sauvages
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Aix-en-Provence
Code postal: 13090
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/07/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Le soumissionnaire doit être spécialisé dans le domaine de la propreté en milieux d'habitation collective (code NAF : 8121Z)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Société Française des Habitations Economiques (13)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Conformément à l'article R 2182-1 du code de la commande publique, le délai de suspension de la signature du marché public ou de l'accord-cadre est de 11 jours, à compter de la date d’envoi de la présente attribution. Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal judiciaire de Marseille, avant la signature du marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Société Française des Habitations Economiques (13)
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Lot n°17 : Béziers - Agence de Montpellier
Description: Le présent marché a pour objet l’exécution des prestations de nettoyage et d’entretien des parties communes, des espaces extérieurs, la gestion des déchets au sein des résidences et des bâtiments tertiaires (siège et agences) de la SFHE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 90919200 Services de nettoyage de bureaux, 90511300 Services de collecte des déchets sauvages
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Aix-en-Provence
Code postal: 13090
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/07/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Le soumissionnaire doit être spécialisé dans le domaine de la propreté en milieux d'habitation collective (code NAF : 8121Z)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Société Française des Habitations Economiques (13)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Conformément à l'article R 2182-1 du code de la commande publique, le délai de suspension de la signature du marché public ou de l'accord-cadre est de 11 jours, à compter de la date d’envoi de la présente attribution. Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal judiciaire de Marseille, avant la signature du marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Société Française des Habitations Economiques (13)
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Lot n°18 : Montpellier Centre - Agence de Montpellier
Description: Le présent marché a pour objet l’exécution des prestations de nettoyage et d’entretien des parties communes, des espaces extérieurs, la gestion des déchets au sein des résidences et des bâtiments tertiaires (siège et agences) de la SFHE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 90919200 Services de nettoyage de bureaux, 90511300 Services de collecte des déchets sauvages
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Aix-en-Provence
Code postal: 13090
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/07/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Le soumissionnaire doit être spécialisé dans le domaine de la propreté en milieux d'habitation collective (code NAF : 8121Z)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Société Française des Habitations Economiques (13)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Conformément à l'article R 2182-1 du code de la commande publique, le délai de suspension de la signature du marché public ou de l'accord-cadre est de 11 jours, à compter de la date d’envoi de la présente attribution. Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal judiciaire de Marseille, avant la signature du marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Société Française des Habitations Economiques (13)
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Lot n°19 : Vaucluse - Agence de Nîmes
Description: Le présent marché a pour objet l’exécution des prestations de nettoyage et d’entretien des parties communes, des espaces extérieurs, la gestion des déchets au sein des résidences et des bâtiments tertiaires (siège et agences) de la SFHE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 90919200 Services de nettoyage de bureaux, 90511300 Services de collecte des déchets sauvages
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Aix-en-Provence
Code postal: 13090
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/07/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Le soumissionnaire doit être spécialisé dans le domaine de la propreté en milieux d'habitation collective (code NAF : 8121Z)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Société Française des Habitations Economiques (13)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Conformément à l'article R 2182-1 du code de la commande publique, le délai de suspension de la signature du marché public ou de l'accord-cadre est de 11 jours, à compter de la date d’envoi de la présente attribution. Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal judiciaire de Marseille, avant la signature du marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Société Française des Habitations Economiques (13)
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: Lot n°20 : Gard Rhodanien - Agence de Montpellier
Description: Le présent marché a pour objet l’exécution des prestations de nettoyage et d’entretien des parties communes, des espaces extérieurs, la gestion des déchets au sein des résidences et des bâtiments tertiaires (siège et agences) de la SFHE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 90919200 Services de nettoyage de bureaux, 90511300 Services de collecte des déchets sauvages
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Aix-en-Provence
Code postal: 13090
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/07/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Le soumissionnaire doit être spécialisé dans le domaine de la propreté en milieux d'habitation collective (code NAF : 8121Z)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Société Française des Habitations Economiques (13)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Conformément à l'article R 2182-1 du code de la commande publique, le délai de suspension de la signature du marché public ou de l'accord-cadre est de 11 jours, à compter de la date d’envoi de la présente attribution. Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal judiciaire de Marseille, avant la signature du marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Société Française des Habitations Economiques (13)
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: Lot n°21 : Alès - Agence de Nîmes
Description: Le présent marché a pour objet l’exécution des prestations de nettoyage et d’entretien des parties communes, des espaces extérieurs, la gestion des déchets au sein des résidences et des bâtiments tertiaires (siège et agences) de la SFHE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 90919200 Services de nettoyage de bureaux, 90511300 Services de collecte des déchets sauvages
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Aix-en-Provence
Code postal: 13090
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/07/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Le soumissionnaire doit être spécialisé dans le domaine de la propreté en milieux d'habitation collective (code NAF : 8121Z)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Société Française des Habitations Economiques (13)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Conformément à l'article R 2182-1 du code de la commande publique, le délai de suspension de la signature du marché public ou de l'accord-cadre est de 11 jours, à compter de la date d’envoi de la présente attribution. Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal judiciaire de Marseille, avant la signature du marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Société Française des Habitations Economiques (13)
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: Lot n°22 : Nîmes Est - Agence de Nîmes
Description: Le présent marché a pour objet l’exécution des prestations de nettoyage et d’entretien des parties communes, des espaces extérieurs, la gestion des déchets au sein des résidences et des bâtiments tertiaires (siège et agences) de la SFHE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 90919200 Services de nettoyage de bureaux, 90511300 Services de collecte des déchets sauvages
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Aix-en-Provence
Code postal: 13090
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/07/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Le soumissionnaire doit être spécialisé dans le domaine de la propreté en milieux d'habitation collective (code NAF : 8121Z)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Société Française des Habitations Economiques (13)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Conformément à l'article R 2182-1 du code de la commande publique, le délai de suspension de la signature du marché public ou de l'accord-cadre est de 11 jours, à compter de la date d’envoi de la présente attribution. Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal judiciaire de Marseille, avant la signature du marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Société Française des Habitations Economiques (13)
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: Lot n°23 : Nîmes Ouest - Agence de Nîmes
Description: Le présent marché a pour objet l’exécution des prestations de nettoyage et d’entretien des parties communes, des espaces extérieurs, la gestion des déchets au sein des résidences et des bâtiments tertiaires (siège et agences) de la SFHE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 90919200 Services de nettoyage de bureaux, 90511300 Services de collecte des déchets sauvages
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Aix-en-Provence
Code postal: 13090
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/07/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Le soumissionnaire doit être spécialisé dans le domaine de la propreté en milieux d'habitation collective (code NAF : 8121Z)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Société Française des Habitations Economiques (13)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Conformément à l'article R 2182-1 du code de la commande publique, le délai de suspension de la signature du marché public ou de l'accord-cadre est de 11 jours, à compter de la date d’envoi de la présente attribution. Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal judiciaire de Marseille, avant la signature du marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Société Française des Habitations Economiques (13)
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: Lot n°24 : Nîmes Centre - Agence de Montpellier
Description: Le présent marché a pour objet l’exécution des prestations de nettoyage et d’entretien des parties communes, des espaces extérieurs, la gestion des déchets au sein des résidences et des bâtiments tertiaires (siège et agences) de la SFHE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 90919200 Services de nettoyage de bureaux, 90511300 Services de collecte des déchets sauvages
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Aix-en-Provence
Code postal: 13090
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/07/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Le soumissionnaire doit être spécialisé dans le domaine de la propreté en milieux d'habitation collective (code NAF : 8121Z)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Société Française des Habitations Economiques (13)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Conformément à l'article R 2182-1 du code de la commande publique, le délai de suspension de la signature du marché public ou de l'accord-cadre est de 11 jours, à compter de la date d’envoi de la présente attribution. Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal judiciaire de Marseille, avant la signature du marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Société Française des Habitations Economiques (13)
5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: Lot n°25 : Toulon Ouest - Agence de Toulon
Description: Le présent marché a pour objet l’exécution des prestations de nettoyage et d’entretien des parties communes, des espaces extérieurs, la gestion des déchets au sein des résidences et des bâtiments tertiaires (siège et agences) de la SFHE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 90919200 Services de nettoyage de bureaux, 90511300 Services de collecte des déchets sauvages
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Aix-en-Provence
Code postal: 13090
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/07/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Le soumissionnaire doit être spécialisé dans le domaine de la propreté en milieux d'habitation collective (code NAF : 8121Z)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Société Française des Habitations Economiques (13)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Conformément à l'article R 2182-1 du code de la commande publique, le délai de suspension de la signature du marché public ou de l'accord-cadre est de 11 jours, à compter de la date d’envoi de la présente attribution. Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal judiciaire de Marseille, avant la signature du marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Société Française des Habitations Economiques (13)
5.1.
Lot: LOT-0026
Titre: Lot n°26 : Toulon Est - Agence de Toulon
Description: Le présent marché a pour objet l’exécution des prestations de nettoyage et d’entretien des parties communes, des espaces extérieurs, la gestion des déchets au sein des résidences et des bâtiments tertiaires (siège et agences) de la SFHE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 90919200 Services de nettoyage de bureaux, 90511300 Services de collecte des déchets sauvages
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Aix-en-Provence
Code postal: 13090
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/07/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Le soumissionnaire doit être spécialisé dans le domaine de la propreté en milieux d'habitation collective (code NAF : 8121Z)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Société Française des Habitations Economiques (13)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Conformément à l'article R 2182-1 du code de la commande publique, le délai de suspension de la signature du marché public ou de l'accord-cadre est de 11 jours, à compter de la date d’envoi de la présente attribution. Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal judiciaire de Marseille, avant la signature du marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Société Française des Habitations Economiques (13)
5.1.
Lot: LOT-0027
Titre: Lot n°27 : Saint Tropez - Agence de Toulon
Description: Le présent marché a pour objet l’exécution des prestations de nettoyage et d’entretien des parties communes, des espaces extérieurs, la gestion des déchets au sein des résidences et des bâtiments tertiaires (siège et agences) de la SFHE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 90919200 Services de nettoyage de bureaux, 90511300 Services de collecte des déchets sauvages
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Aix-en-Provence
Code postal: 13090
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/07/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Le soumissionnaire doit être spécialisé dans le domaine de la propreté en milieux d'habitation collective (code NAF : 8121Z)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Société Française des Habitations Economiques (13)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Conformément à l'article R 2182-1 du code de la commande publique, le délai de suspension de la signature du marché public ou de l'accord-cadre est de 11 jours, à compter de la date d’envoi de la présente attribution. Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal judiciaire de Marseille, avant la signature du marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Société Française des Habitations Economiques (13)
5.1.
Lot: LOT-0028
Titre: Lot n°28 : Toulon Centre - Agence de Toulon
Description: Le présent marché a pour objet l’exécution des prestations de nettoyage et d’entretien des parties communes, des espaces extérieurs, la gestion des déchets au sein des résidences et des bâtiments tertiaires (siège et agences) de la SFHE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 90919200 Services de nettoyage de bureaux, 90511300 Services de collecte des déchets sauvages
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Aix-en-Provence
Code postal: 13090
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/07/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Le soumissionnaire doit être spécialisé dans le domaine de la propreté en milieux d'habitation collective (code NAF : 8121Z)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Société Française des Habitations Economiques (13)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Conformément à l'article R 2182-1 du code de la commande publique, le délai de suspension de la signature du marché public ou de l'accord-cadre est de 11 jours, à compter de la date d’envoi de la présente attribution. Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal judiciaire de Marseille, avant la signature du marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Société Française des Habitations Economiques (13)
5.1.
Lot: LOT-0029
Titre: Lot n°29 : La Corse - Agence de Toulon
Description: Le présent marché a pour objet l’exécution des prestations de nettoyage et d’entretien des parties communes, des espaces extérieurs, la gestion des déchets au sein des résidences et des bâtiments tertiaires (siège et agences) de la SFHE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 90919200 Services de nettoyage de bureaux, 90511300 Services de collecte des déchets sauvages
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Aix-en-Provence
Code postal: 13090
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/07/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Le soumissionnaire doit être spécialisé dans le domaine de la propreté en milieux d'habitation collective (code NAF : 8121Z)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Société Française des Habitations Economiques (13)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Conformément à l'article R 2182-1 du code de la commande publique, le délai de suspension de la signature du marché public ou de l'accord-cadre est de 11 jours, à compter de la date d’envoi de la présente attribution. Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal judiciaire de Marseille, avant la signature du marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Société Française des Habitations Economiques (13)
5.1.
Lot: LOT-0030
Titre: Lot n°30 : Agence de Montpellier
Description: Le présent marché a pour objet l’exécution des prestations de nettoyage et d’entretien des parties communes, des espaces extérieurs, la gestion des déchets au sein des résidences et des bâtiments tertiaires (siège et agences) de la SFHE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 90919200 Services de nettoyage de bureaux, 90511300 Services de collecte des déchets sauvages
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Aix-en-Provence
Code postal: 13090
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/07/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Le soumissionnaire doit être spécialisé dans le domaine de la propreté en milieux d'habitation collective (code NAF : 8121Z)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Société Française des Habitations Economiques (13)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Conformément à l'article R 2182-1 du code de la commande publique, le délai de suspension de la signature du marché public ou de l'accord-cadre est de 11 jours, à compter de la date d’envoi de la présente attribution. Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal judiciaire de Marseille, avant la signature du marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Société Française des Habitations Economiques (13)
5.1.
Lot: LOT-0031
Titre: Lot n°31 : Agence de Nîmes
Description: Le présent marché a pour objet l’exécution des prestations de nettoyage et d’entretien des parties communes, des espaces extérieurs, la gestion des déchets au sein des résidences et des bâtiments tertiaires (siège et agences) de la SFHE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 90919200 Services de nettoyage de bureaux, 90511300 Services de collecte des déchets sauvages
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Aix-en-Provence
Code postal: 13090
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/07/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Le soumissionnaire doit être spécialisé dans le domaine de la propreté en milieux d'habitation collective (code NAF : 8121Z)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Société Française des Habitations Economiques (13)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Conformément à l'article R 2182-1 du code de la commande publique, le délai de suspension de la signature du marché public ou de l'accord-cadre est de 11 jours, à compter de la date d’envoi de la présente attribution. Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal judiciaire de Marseille, avant la signature du marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Société Française des Habitations Economiques (13)
5.1.
Lot: LOT-0032
Titre: Lot n°32 : Agence d'Aix-en-Provence
Description: Le présent marché a pour objet l’exécution des prestations de nettoyage et d’entretien des parties communes, des espaces extérieurs, la gestion des déchets au sein des résidences et des bâtiments tertiaires (siège et agences) de la SFHE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 90919200 Services de nettoyage de bureaux, 90511300 Services de collecte des déchets sauvages
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Aix-en-Provence
Code postal: 13090
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/07/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Le soumissionnaire doit être spécialisé dans le domaine de la propreté en milieux d'habitation collective (code NAF : 8121Z)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Société Française des Habitations Economiques (13)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Conformément à l'article R 2182-1 du code de la commande publique, le délai de suspension de la signature du marché public ou de l'accord-cadre est de 11 jours, à compter de la date d’envoi de la présente attribution. Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal judiciaire de Marseille, avant la signature du marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Société Française des Habitations Economiques (13)
5.1.
Lot: LOT-0033
Titre: Lot n°33 : Agence de Toulon
Description: Le présent marché a pour objet l’exécution des prestations de nettoyage et d’entretien des parties communes, des espaces extérieurs, la gestion des déchets au sein des résidences et des bâtiments tertiaires (siège et agences) de la SFHE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 90919200 Services de nettoyage de bureaux, 90511300 Services de collecte des déchets sauvages
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Aix-en-Provence
Code postal: 13090
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/07/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Le soumissionnaire doit être spécialisé dans le domaine de la propreté en milieux d'habitation collective (code NAF : 8121Z)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Société Française des Habitations Economiques (13)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Conformément à l'article R 2182-1 du code de la commande publique, le délai de suspension de la signature du marché public ou de l'accord-cadre est de 11 jours, à compter de la date d’envoi de la présente attribution. Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal judiciaire de Marseille, avant la signature du marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Société Française des Habitations Economiques (13)
5.1.
Lot: LOT-0034
Titre: Lot n°34 : Agence de Lyon
Description: Le présent marché a pour objet l’exécution des prestations de nettoyage et d’entretien des parties communes, des espaces extérieurs, la gestion des déchets au sein des résidences et des bâtiments tertiaires (siège et agences) de la SFHE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 90919200 Services de nettoyage de bureaux, 90511300 Services de collecte des déchets sauvages
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Aix-en-Provence
Code postal: 13090
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/07/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Le soumissionnaire doit être spécialisé dans le domaine de la propreté en milieux d'habitation collective (code NAF : 8121Z)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Société Française des Habitations Economiques (13)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Conformément à l'article R 2182-1 du code de la commande publique, le délai de suspension de la signature du marché public ou de l'accord-cadre est de 11 jours, à compter de la date d’envoi de la présente attribution. Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal judiciaire de Marseille, avant la signature du marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Société Française des Habitations Economiques (13)
5.1.
Lot: LOT-0035
Titre: Lot n°35 : Siège sociale d'Aix-en-Provence
Description: Le présent marché a pour objet l’exécution des prestations de nettoyage et d’entretien des parties communes, des espaces extérieurs, la gestion des déchets au sein des résidences et des bâtiments tertiaires (siège et agences) de la SFHE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 90919200 Services de nettoyage de bureaux, 90511300 Services de collecte des déchets sauvages
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Aix-en-Provence
Code postal: 13090
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/07/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Le soumissionnaire doit être spécialisé dans le domaine de la propreté en milieux d'habitation collective (code NAF : 8121Z)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Société Française des Habitations Economiques (13)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Conformément à l'article R 2182-1 du code de la commande publique, le délai de suspension de la signature du marché public ou de l'accord-cadre est de 11 jours, à compter de la date d’envoi de la présente attribution. Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal judiciaire de Marseille, avant la signature du marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Société Française des Habitations Economiques (13)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Société Française des Habitations Economiques (13)
Numéro d’enregistrement: 64201670300208
Adresse postale: 1175 petite route des Milles CS 40650
Ville: Aix en Provence Cedex 4
Code postal: 13547
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: +33 761837546
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: eb41f2ba-130e-4c2d-b64a-5869d3bfe3a6 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 01/07/2026 19:22:31 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 460657-2026
Numéro de publication au JO S: 126/2026
Date de publication: 03/07/2026
