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  • Procédure ouverte - Assurance

  • Publié :04/07/2026 (Il y a 1 jours et 9 heures)

  • Date limite de réponses : 02/10/2026 à 2h00 (Dans 2 mois)

L'acheteur public

  • Entité de rattachement : N/A

  • Catégorie Jurisique

    Catégorie juridique : N/A

  • Téléphone / FAX : N/A

  • Email : N/A

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France: Services d'assurance
Souscription et gestion de contrats d'assurance de la commune de Cheval-Blanc

Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: MAIRIE DE CHEVAL-BLANC

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Souscription et gestion de contrats d'assurance de la commune de Cheval-Blanc
Description: Souscription et gestion de contrats d'assurance à effet du 1er janvier 2027
Identifiant de la procédure: 82286e88-f6a0-4110-a677-385016bc1d2d
Identifiant interne: M2026-005
Type de procédure: Ouverte

2.1.1 Objet

Nature principale du marché: Services

2.1.2 Lieu d’exécution

Pays: France
N’importe où dans le pays donné

2.1.4 Informations générales

Cette procédure sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 5
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: MAIRIE DE CHEVAL-BLANC
Numéro d’enregistrement: 21840038000018
Adresse postale: HOTEL DE VILLE
Ville: Cheval-blanc
Code postal: 84460
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Téléphone: 0490719016
Rôles de cette organisation:
Acheteur

Informations relatives à l’avis

Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 02/07/2026 21:12 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français

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