1.1 Acheteur
Nom officiel: Conseil Départemental des Bouches du Rhône
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Fourniture de coupes, trophées et médailles destinées à récompenser diverses manifestations du Département des Bouches-du-Rhône - 2 lots
Description: Fourniture de coupes, trophées et médailles destinées à récompenser diverses manifestations du Département des Bouches-du-Rhône - 2 lots
Identifiant de la procédure: e57a2433-0053-41ac-b8da-37e8057eab67
Identifiant interne: 2026-0269
Type de procédure: Ouverte
2.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires: Envoi de la publicité le 03/07/2026 LOT 1 : montant global minimum de 60 000 € HT et montant global maximum de 360 000 € HT en cas de 3 reconductions LOT 2 : montant global minimum de 40 000 € HT et montant global maximum de 240 000 € HT en cas de 3 reconductions Les candidats peuvent soumissionner pour un lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots. Un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de 2 lots. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total. L'accord cadre peut être consulté et téléchargé dans sa totalité sur la plateforme des marchés publics du Conseil départemental des Bouches Du Rhône à l'adresse suivante: https://marches. departement13 ou remis gratuitement sur place à l'adresse suivante: conseil départemental des Bouches Du Rhône, direction de l'achat Public, B6021, 52 avenue de Saint Just, 13256 Marseille Cedex 20. Les bureaux sont ouverts de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 16:00. Tel: +33 413313206. Courriel:contact.sammg@departement13.fr. Concernant les éléments d'appréciation de jugement des offres, il convient de se référer au RC pour en prendre connaissance. Le présent avis est rédigé et publié en langue française. Les motifs d'exclusion de la procédure de passation sont les exclusions de plein droit (Articles L21411 à L214161 du Ccp) et les exclusions à l'appréciation de l'acheteur (Articles L21417 à L214111 du Ccp), les informations requises sont les documents justificatifs et autres moyens de preuve de l'absence de motifs d'exclusion (Articles R21436 à R214310 du Ccp).Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons pour les Lots 1 et 2 Les produits et quantités attendus sont détaillés dans le règlement de la consultation. La livraison des échantillons doit se faire au plus tard à la date limite de remise des offres soit le 12 août 2026 à 17h00 Le lieu de livraison est : B6021, 52 avenue de Saint Just 13004 Marseille. Il sera remis un récépissé de dépôt lors de la livraison des échantillons.
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 300 000 {code|name|currency.}
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000 {code|name|currency.}
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
8. Organisations
8.1 ORG-0001 ORG-0002
Nom officiel: Conseil Départemental des Bouches du Rhône
Numéro d’enregistrement: 22130001500247
Numéro d’enregistrement: 17130005600024
Adresse postale: 52 avenue de Saint Just
Adresse postale: 31 Rue Jean François Leca
Ville: Marseille
Ville: Marseille
Code postal: 13256
Code postal: 13002
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Pays: France
Point de contact: SAM-MG
Téléphone: +33 413311313
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 03/07/2026 10:16 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français