Legadom

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: Ville d'Arles

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Fourniture et livraison de petites fournitures de bureau, scolaires, périscolaires, papiers reprographiques et enveloppes (4 lots)

Description: Procédure formalisée (art L2124-1 du Code de la commande publique, ci-après dénommé Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux articles R2124-1 &amp; 2 et R2161-2 à 5 du Code. Quatre lots (marchés séparés) en accords-cadres (art R2162-1 à 6 du Code) mono-attributaire de fournitures pour chaque lot (pour plus de précisions se reporter sur la décomposition de chaque lot infra), exécuté sous la forme de bons de commande notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins (R2162-13 et 14 du Code). Pour chaque lot, le marché est conclu à compter de sa date de notification pour une période initiale de 1 an, reconductible tacitement 3 fois

Identifiant de la procédure: 9c02aea6-6fa3-49a7-8ad3-4a93ab2cbcc6

Identifiant interne: 26FF-COP-0839-J

Type de procédure: Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA: 2 760 000 {code|name|currency.}

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires: Conformément à la loi du 17/07/1978 relative au droit d'accès aux documents administratifs, les pièces des marchés publics sont consultables en mairie d'Arles, Direction des Finances et Marchés Publics, Service des Marchés Publics, Hôtel de Ville, B.P. 90196, 13637 Arles Cedex. Il est précisé que le montant du marché indiqué ci-dessus en euro(s) Ht correspond au montant maximum de chaque lot (période initiale et reconductions comprises). La valeur totale du marché en euro(s) Ht correspond aux montants maximums pour l'ensemble des lots, pour la durée totale du marché (période initiale et reconductions comprises). Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un: -Référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication du présent avis -Recours en validité dans les 2 mois à compter de la publication du présent avis Application « télérecours citoyen » accessible depuis le site www.telerecours.fr

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 760 000 {code|name|currency.}

6.1 Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003 LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 760 000 {code|name|currency.}

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 760 000 {code|name|currency.}

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 760 000 {code|name|currency.}

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 760 000 {code|name|currency.}

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat:

Chef de file du soumissionnaire:

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0001 TEN-0002 TEN-0003 TEN-0004

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003 LOT-0004

Valeur de l'offre: 400 000 800 000 1 200 000 360 000 {code|name|currency.}

L’offre est une variante: non

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: Fm26.010 Fm26.011 Fm26.012 Fm26.013

Titre: Fourniture et livraison de petites fournitures de bureau

Date de conclusion du marché: 15/06/2026 15/06/2026 15/06/2026 15/06/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

Lauréat:

Chef de file du soumissionnaire:

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0001 TEN-0002 TEN-0003 TEN-0004

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003 LOT-0004

Valeur de l'offre: 400 000 800 000 1 200 000 360 000 {code|name|currency.}

L’offre est une variante: non

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: Fm26.010 Fm26.011 Fm26.012 Fm26.013

Titre: Fourniture et livraison de petites fournitures de bureau

Date de conclusion du marché: 15/06/2026 15/06/2026 15/06/2026 15/06/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

Lauréat:

Chef de file du soumissionnaire:

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0001 TEN-0002 TEN-0003 TEN-0004

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003 LOT-0004

Valeur de l'offre: 400 000 800 000 1 200 000 360 000 {code|name|currency.}

L’offre est une variante: non

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: Fm26.010 Fm26.011 Fm26.012 Fm26.013

Titre: Fourniture et livraison de petites fournitures de bureau

Date de conclusion du marché: 15/06/2026 15/06/2026 15/06/2026 15/06/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

Lauréat:

Chef de file du soumissionnaire:

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0001 TEN-0002 TEN-0003 TEN-0004

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003 LOT-0004

Valeur de l'offre: 400 000 800 000 1 200 000 360 000 {code|name|currency.}

L’offre est une variante: non

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: Fm26.010 Fm26.011 Fm26.012 Fm26.013

Titre: Fourniture et livraison de petites fournitures de bureau

Date de conclusion du marché: 15/06/2026 15/06/2026 15/06/2026 15/06/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres, Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille, Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur, Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen, Offres présentées par voie électronique