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  • Sytevom

  • Haute-Saône

  • > 90 000 €

  • Procédure ouverte - Ordures ménagères (prestations)

  • Publié :05/07/2026 (Il y a 17 jours)

  • Date limite de réponses : 30/09/2026 à 2h00 (Dans 2 mois)

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France: Services de transport des ordures ménagères
Transport des ordures ménagères et de la collecte sélective produits sur le territoire du SYTEVOM vers des sites de traitement

Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: Sytevom

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Transport des ordures ménagères et de la collecte sélective produits sur le territoire du SYTEVOM vers des sites de traitement
Description: Le présent marché a pour objet la passation d'un accord cadre à bons de commande pour la réalisation du transport des ordures ménagères et de la collecte sélective produits sur le territoire du SYTEVOM et transitant par des quais de transfert vers des SITES DE TRAITEMENT, désignés par le SYTEVOM.
Identifiant de la procédure: 92076bda-31ea-4036-a4a7-5a9bb7d5888b
Identifiant interne: 2026-03
Type de procédure: Ouverte

2.1.1 Objet

Nature principale du marché: Services

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville: Doubs, Haute Saône
Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Pays: France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA: 0 {code|name|currency.}

2.1.4 Informations générales

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 1
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001 ORG-0002

Nom officiel: Sytevom
Numéro d’enregistrement: 25700342600059
Numéro d’enregistrement: 25700342600059
Numéro d’enregistrement: 17250005000015
Adresse postale: Les Fougère
Adresse postale: 30 RUE CHARLES NODIER
Ville: Noidans le ferroux
Ville: BESANCON
Code postal: 70130
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Pays: France
Adresse électronique: marchespublics@sytevom.org
Téléphone: 0384769300
Rôles de cette organisation:
Acheteur

Informations relatives à l’avis

Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 03/07/2026 16:53 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français

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