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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE ARROUX LOIRE ET SOMME
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Exécution des services de Transports Scolaires pour la Communauté de Communes Entre Arroux Loire et Somme
Description: Exécution des services de Transports Scolaires pour la Communauté de Communes Entre Arroux Loire et Somme
Identifiant de la procédure: ec372830-3807-47c4-b5a0-6b0166132d1f
Avis précédent: 266837-2026
Identifiant interne: 2026-03
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: 40151 / Grury - La Chapelle au Mans
Description: 40151 / Grury - La Chapelle au Mans
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: 2 FOIS 1 AN
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE ARROUX LOIRE ET SOMME
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE ARROUX LOIRE ET SOMME
Organisation qui signe le contrat: COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE ARROUX LOIRE ET SOMME
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: 40156 / Bourbon Lancy - Ecoles Pierre et Marie CURIE et Maternelle Centre
Description: 40156 / Bourbon Lancy - Ecoles Pierre et Marie CURIE et Maternelle Centre
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: 2 FOIS 1 AN
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE ARROUX LOIRE ET SOMME
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE ARROUX LOIRE ET SOMME
Organisation qui signe le contrat: COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE ARROUX LOIRE ET SOMME
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: 40156 / Bourbon Lancy - Ecoles St Denis et Maternelle Jacques Prévert
Description: 40156 / Bourbon Lancy - Ecoles St Denis et Maternelle Jacques Prévert
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: 2 FOIS 1 AN
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE ARROUX LOIRE ET SOMME
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE ARROUX LOIRE ET SOMME
Organisation qui signe le contrat: COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE ARROUX LOIRE ET SOMME
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: 40157 / Cressy - Maltat - Bourbon Lancy
Description: 40157 / Cressy - Maltat - Bourbon Lancy
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: 2 FOIS 1 AN
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE ARROUX LOIRE ET SOMME
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE ARROUX LOIRE ET SOMME
Organisation qui signe le contrat: COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE ARROUX LOIRE ET SOMME
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: 40659 / Clessy
Description: 40659 / Clessy
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: 2 FOIS 1 AN
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE ARROUX LOIRE ET SOMME
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE ARROUX LOIRE ET SOMME
Organisation qui signe le contrat: COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE ARROUX LOIRE ET SOMME
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: 40653 / Neuvy – Grandchamp
Description: 40653 / Neuvy – Grandchamp
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: 2 FOIS 1 AN
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE ARROUX LOIRE ET SOMME
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE ARROUX LOIRE ET SOMME
Organisation qui signe le contrat: COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE ARROUX LOIRE ET SOMME
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: 40655 / Vendenesse-sur-Arroux
Description: 40655 / Vendenesse-sur-Arroux
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: 2 FOIS 1 AN
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE ARROUX LOIRE ET SOMME
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE ARROUX LOIRE ET SOMME
Organisation qui signe le contrat: COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE ARROUX LOIRE ET SOMME
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: 40657 / Saint Eugène – Toulon sur Arroux
Description: 40657 / Saint Eugène – Toulon sur Arroux
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: 2 FOIS 1 AN
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE ARROUX LOIRE ET SOMME
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE ARROUX LOIRE ET SOMME
Organisation qui signe le contrat: COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE ARROUX LOIRE ET SOMME
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: 40658 / Chassy - Marly sur Arroux
Description: 40658 / Chassy - Marly sur Arroux
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: 2 FOIS 1 AN
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE ARROUX LOIRE ET SOMME
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE ARROUX LOIRE ET SOMME
Organisation qui signe le contrat: COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE ARROUX LOIRE ET SOMME
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 241 345,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: VOYAGES GONIN
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 1 de VOYAGES GONIN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 40 997,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026S00001
Date de conclusion du marché/concession: 10/06/2026
Organisation qui signe le contrat: COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE ARROUX LOIRE ET SOMME
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: TRANSDEV BFC SUD
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 2 de TRANSDEV BFC SUD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 20 846,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026S00002
Date de conclusion du marché/concession: 10/06/2026
Organisation qui signe le contrat: COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE ARROUX LOIRE ET SOMME
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: TRANSDEV BFC SUD
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 3 de TRANSDEV BFC SUD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 15 799,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026S00003
Date de conclusion du marché/concession: 10/06/2026
Organisation qui signe le contrat: COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE ARROUX LOIRE ET SOMME
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: TRANSDEV BFC SUD
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 4 de TRANSDEV BFC SUD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 33 100,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026S00005
Date de conclusion du marché/concession: 10/06/2026
Organisation qui signe le contrat: COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE ARROUX LOIRE ET SOMME
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: AUTOCARS GIRARDOT
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 5 de AUTOCARS GIRARDOT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 21 516,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026S00006
Date de conclusion du marché/concession: 10/06/2026
Organisation qui signe le contrat: COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE ARROUX LOIRE ET SOMME
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: TRANSDEV BFC SUD
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 6 de TRANSDEV BFC SUD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 27 918,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026S00007
Date de conclusion du marché/concession: 10/06/2026
Organisation qui signe le contrat: COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE ARROUX LOIRE ET SOMME
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: AUTOCARS GIRARDOT
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 7 de AUTOCARS GIRARDOT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 23 095,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026S00008
Date de conclusion du marché/concession: 10/06/2026
Organisation qui signe le contrat: COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE ARROUX LOIRE ET SOMME
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SARL AMBULANCES DUBAND
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 8 de SARL AMBULANCES DUBAND
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 35 950,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026S00009
Date de conclusion du marché/concession: 10/06/2026
Organisation qui signe le contrat: COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE ARROUX LOIRE ET SOMME
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: AUTOCARS GIRARDOT
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 9 de AUTOCARS GIRARDOT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 22 124,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026S00010
Date de conclusion du marché/concession: 10/06/2026
Organisation qui signe le contrat: COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE ARROUX LOIRE ET SOMME
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE ARROUX LOIRE ET SOMME
Numéro d’enregistrement: 20007031600019
Adresse postale: 1 RUE PASTEUR
Ville: GUEUGNON
Code postal: 71130
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Point de contact: CCEALS
Téléphone: +33 385851292
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON
Numéro d’enregistrement: 17210005900010
Adresse postale: 22 RUE D ASSAS
Ville: DIJON
Code postal: 21000
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: AUTOCARS GIRARDOT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 725815344
Ville: CHALON-SUR-SAONE
Code postal: 71100
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: TRANSDEV BFC SUD
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 339133936
Ville: CHALON-SUR-SAONE
Code postal: 71100
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: AUTOCARS GIRARDOT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 725815344
Ville: CHALON-SUR-SAONE
Code postal: 71100
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: TRANSDEV BFC SUD
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 339133936
Ville: CHALON-SUR-SAONE
Code postal: 71100
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: TRANSDEV BFC SUD
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 339133936
Ville: CHALON-SUR-SAONE
Code postal: 71100
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: VOYAGES GONIN
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 340991926
Ville: SAINT-LEGER-DES-VIGNES
Code postal: 58300
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: TRANSDEV BFC SUD
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 339133936
Ville: CHALON-SUR-SAONE
Code postal: 71100
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: AUTOCARS GIRARDOT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 725815344
Ville: CHALON-SUR-SAONE
Code postal: 71100
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0009
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: SARL AMBULANCES DUBAND
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 498055151
Ville: TOULON-SUR-ARROUX
Code postal: 71320
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0008
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 1e2a4594-c844-422d-9139-1d05207ef52b - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 02/07/2026 15:30:40 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 464264-2026
Numéro de publication au JO S: 127/2026
Date de publication: 06/07/2026
