1.1.
Acheteur
Nom officiel: Communauté de Communes du Genevois
Activité de l’entité adjudicatrice: Activités liées à l’eau
Marchés publics
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Annonces MAPA
14 585
Annonces d’autres sources
403 282
Annonces du JOUE
118 152
Annonces du BOAMP
213 902
Communauté de Communes du Genevois
Haute-Savoie
> 90 000 €
Procédure ouverte - Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
Publié :06/07/2026 (Il y a 17 jours)
Date limite de réponses : 03/08/2026 à 12h00 (Dans 10 jours)
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[Externe]
Publié le : 06/07/2026 (Il y a 17 jours)
464651-2026 - Mise en concurrence
464651-2026 - Mise en concurrence
France – Services de curage des égouts – CURAGE DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT, DES POSTES DE RELEVEMENT ET DES STATIONS D'EPURATION DE LA CCG INSPECTION TELEVISEE DES CANALISATIONS
OJ S 127/2026 06/07/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: CURAGE DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT, DES POSTES DE RELEVEMENT ET DES STATIONS D'EPURATION DE LA CCG INSPECTION TELEVISEE DES CANALISATIONS
Description: CURAGE DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT, DES POSTES DE RELEVEMENT ET DES STATIONS D'EPURATION DE LA CCG INSPECTION TELEVISEE DES CANALISATIONS
Identifiant de la procédure: e3a67624-7ace-4423-b498-e044873b7efe
Identifiant interne: 2026-25
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
Nomenclature complémentaire (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Bâtiment Athéna - Entrée 2
Ville: St Julien En Genevois
Code postal: 74166
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: CURAGE DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT, DES POSTES DE RELEVEMENT ET DES STATIONS D'EPURATION DE LA CCG INSPECTION TELEVISEE DES CANALISATIONS
Description: CURAGE DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT, DES POSTES DE RELEVEMENT ET DES STATIONS D'EPURATION DE LA CCG INSPECTION TELEVISEE DES CANALISATIONS
Identifiant interne: S-PF-1845354
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
Nomenclature complémentaire (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Bâtiment Athéna - Entrée 2
Ville: St Julien En Genevois
Code postal: 74166
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Renouvelle 3 fois par période de 12 mois. Début de la première période lors de la notification du marché
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1845354
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1845354
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 03/08/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Informations complémentaires: Personnels de la Ccg
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Les conditions d'exécution figurent au CCTP
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Arrangement financier: Les modalités figurent au Ccap
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communaute de Communes du Genevois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 61D26480-AC6F-F9BE-7BB9695CCD03F12C
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Communauté de Communes du Genevois
Numéro d’enregistrement: 6282
Adresse postale: Bâtiment Athéna, entrée 2 38 rue Georges de Mestral, Archamps Technopole
Ville: St Julien En Genevois Cedex
Code postal: 74166
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Point de contact: le Président
Téléphone: 0450959260
Télécopieur: 0450959269
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Communaute de Communes du Genevois
Numéro d’enregistrement: 61D264B0-BB2E-3E6F-20C04EB12B0ACBA9
Adresse postale: Bâtiment Athéna, entrée 2 38 rue Georges de Mestral, Archamps Technopole
Ville: St Julien En Genevois
Code postal: 74166
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Point de contact: Service Commun de la Commande Publique
Téléphone: 0450959260
Télécopieur: 0450959269
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 61D264C2-AC4B-F3EE-48EA2114833FC7F7
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 61D264D5-CD19-BCE8-2C7C11F2200ABAED
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 0e582cf2-44cf-4c8f-be7a-181629a434ce - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 17
Date d’envoi de l’avis: 02/07/2026 17:10:42 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 464651-2026
Numéro de publication au JO S: 127/2026
Date de publication: 06/07/2026