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CC DES PORTES DU HAUT-DOUBS
Doubs
> 90 000 €
Procédure ouverte - Non déterminé
Publié :06/07/2026 (Il y a 18 jours)
Date limite de réponses : 30/07/2026 à 2h00 (Dans 5 jours)
L'acheteur public
- COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PORTES DU HAUT-DOUBS
Siret : 24250418100072
MAIRIE 7 RUE DENIS PAPIN 25800 VALDAHON
Sigle : N/A
Entité de rattachement : N/A
Catégorie juridique : N/A
Téléphone / FAX : N/A
Email : N/A
Tous les documents
Avis d'appel public à la concurrence
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PORTES DU HAUT DOUBS
Avis d'appel public à la concurrence
Nom complet de l'acheteur : Communauté de communes des Portes du Haut Doubs
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 242 504 181 00072
Groupement d'acheteurs : Non
Moyen d'accès aux documents de la consultation :
Lien URL vers le profil d'acheteur :
https://www.e-marchespublics.com
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Contact : Damien Humbert
d.humbert@portes-haut-doubs.fr - Tél : 03 81 65 15 15
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : stipulées dans le règlement de consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limites de réception des plis : 30 juillet 2026 à 17h
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Intitulé du marché : Mission techniques du Service Public d'Assainissement Non Collectif - Marché 2026
Type de marché : Services
Lieu principal d'exécution du marché : Territoire de la communauté de communes des Portes du Haut Doubs
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Visite obligatoire : Non