1.1.
Acheteur
Nom officiel: Habitat 76
Marchés publics
Tous les appels d’offres et attributions à portée de clic : créez, alertez, prospectez.
Alertes & plus : Recevez des alertes personnalisées sur les appels d’offre pertinant pour votre secteur
Listes personnalisées : Créez des listes sur mesure, en illimité… et toujours gratuites
Exportation des données : Exportez facilement le contenus de vos listes ou résultats de recherches
Veille sur-mesure : Consultez en continu les nouveaux marchés publiés et ne manquez aucune opportunité stratégique pour votre activité.
Annonces MAPA
14 585
Annonces d’autres sources
403 586
Annonces du JOUE
118 572
Annonces du BOAMP
213 902
Habitat 76
Seine-Maritime
> 90 000 €
Ex ante volontaire - Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Publié :07/07/2026 (Il y a 19 jours)
Date limite de réponses : -
Tous les documents
Accès aux documents restreint
Vous devez disposer d'un abonnement "Standard" ou "Pro" pour accéder aux documents de cet appel d'offre.465525-2026 - Notification préalable d’attribution directe
465525-2026 - Notification préalable d’attribution directe
France – Services d'ingénierie – Maîtrise d'oeuvre concernant le remplacement des générateurs mixtes gaz et de création de VMC sanitaires sur divers groupes du département de la Seine-Maritime
OJ S 128/2026 07/07/2026
Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Services
1. Acheteur
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Maîtrise d'oeuvre concernant le remplacement des générateurs mixtes gaz et de création de VMC sanitaires sur divers groupes du département de la Seine-Maritime
Description: Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Identifiant de la procédure: ba53203a-c72d-4f35-8164-5592b85ea343
Identifiant interne: 25061 PA
Type de procédure: Autre procédure en une seule étape
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature complémentaire (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: l'estimation des missions de base : 130 500,00 euro(s) H.T
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Maîtrise d'oeuvre concernant le remplacement des générateurs mixtes gaz et de création de VMC sanitaires sur divers groupes du département de la Seine-Maritime
Description: Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Identifiant interne: S-PA-1764105
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature complémentaire (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur méthodologique, technique et environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Coût
Description: Forfait provisoire de rémunération de maîtrise d'oeuvre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rouen
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 116 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: P.V.2.C
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 116 000,00 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Ma-2026-043
Titre: Maîtrise d'oeuvre concernant le remplacement des générateurs mixtes gaz et de création de Vmc sanitaires sur divers groupes du département de la Seine-Maritime
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 2969A7FD-C6A0-F065-D97C0A77FF33F3ED
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Habitat 76
Numéro d’enregistrement: 46481
Adresse postale: 112 boulevard d'Orléans
Ville: Rouen
Code postal: 76100
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Point de contact: GIMER Eric
Téléphone: 0970828076
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement: 2969A829-0929-EA04-FC3039D49767D779
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 0235583500
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement: 2969A844-B295-5057-F1509D3B90533B34
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 0235583500
Télécopieur: 0235583503
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: P.V.2.C
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1764105-1-0-1
Adresse postale: 58 Route d'Argenteuil
Ville: Cormeilles-En-Parisis
Code postal: 95240
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: 0139780062
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: dd13b17e-90a0-4b1d-b9d3-462eb45583df - 01
Type de formulaire: Notification préalable d’attribution directe
Type d’avis: Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Sous-type d’avis: 25
Date d’envoi de l’avis: 06/07/2026 14:11:40 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 465525-2026
Numéro de publication au JO S: 128/2026
Date de publication: 07/07/2026