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  • Procédure ouverte - Equipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)

  • Publié :07/07/2026 (Il y a 15 jours)

  • Date limite de réponses : 01/10/2026 à 12h00 (Dans 2 mois)

L'acheteur public

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Publié le : 07/07/2026 (Il y a 15 jours)

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465960-2026 - Mise en concurrence
France – Spectromètre de masse – Fourniture d'un spectromètre de masse avec mode d'ionisation à pression atmosphérique
OJ S 128/2026 07/07/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCEA MARCOULE
Adresse électroniquebrigitte.fenart@cea.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture d'un spectromètre de masse avec mode d'ionisation à pression atmosphérique
DescriptionFourniture d'un spectromètre de masse avec mode d'ionisation à pression atmosphérique
Identifiant de la procédure710bfc61-f633-478a-b3af-c02935f1e042
Identifiant interne2026-C-00448-BF
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 38433100 Spectromètre de masse
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreFourniture d'un spectromètre de masse avec mode d'ionisation à pression atmosphérique
DescriptionFourniture d'un spectromètre de masse avec mode d'ionisation à pression atmosphérique
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 38433100 Spectromètre de masse
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomLe prix, comprenant les prestations fermes et optionnelles
DescriptionLe prix, comprenant les prestations fermes et optionnelles
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45
Critère
TypeQualité
NomPertinence des solutions techniques, processus, méthodologies et outils déployés pour répondre aux besoins du cahier des charges
DescriptionPertinence des solutions techniques, processus, méthodologies et outils déployés pour répondre aux besoins du cahier des charges
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
NomPertinence de l’organisation proposée pour répondre aux enjeux de la prestation
DescriptionPertinence de l’organisation proposée pour répondre aux enjeux de la prestation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
NomPertinence de la planification et de l’optimisation des délais proposés, intégrant la gestion des aléas
DescriptionPertinence de la planification et de l’optimisation des délais proposés, intégrant la gestion des aléas
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
NomPertinence des mesures de Responsabilité Sociétale de l’Entreprise (RSE) que le soumissionnaire s’engage à mettre en œuvre dans le cadre des prestations du marché
DescriptionPertinence des mesures de Responsabilité Sociétale de l’Entreprise (RSE) que le soumissionnaire s’engage à mettre en œuvre dans le cadre des prestations du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://marches-securises.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueAutorisée
Adresse de soumissionhttps://marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres01/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres9 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursCEA MARCOULE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Nimes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécutionCEA MARCOULE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécutionCEA MARCOULE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCEA MARCOULE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCEA MARCOULE
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesCEA MARCOULE
Organisation qui traite les offresCEA MARCOULE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCEA MARCOULE
Numéro d’enregistrement77568501900587
Adresse postaleCentre CEA Marcoule BP 17171
VilleBagnols-sur-Cèze
Code postal30200
Subdivision pays (NUTS)Gard (FRJ12)
PaysFrance
Adresse électroniquebrigitte.fenart@cea.fr
Téléphone+33 466397903
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécution
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis86f55820-3ccf-465e-866a-f7479cd1b64b  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis06/07/2026 14:43:21 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis465960-2026
Numéro de publication au JO S128/2026
Date de publication07/07/2026

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