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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: RRTL (40)
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de pièces de rechange pour la maintenance de véhicules de transport en commun.
Description: Fourniture des pièces détachées pour la maintenance interne d'autocars et d'autobus.
Identifiant de la procédure: ff1b127b-e3df-4e78-bb0d-96116d324da5
Avis précédent: 43d88ea3-b580-442f-b01d-4363993e063e-01
Identifiant interne: SVP-AO-2601
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 99 Rue Pierre Benoît
Ville: Mont-de-Marsan
Code postal: 40000
Subdivision pays (NUTS): Landes (FRI13)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 49 rue de la Cantère ZA la Carrère
Ville: Saint-Vincent-de-Paul
Code postal: 40990
Subdivision pays (NUTS): Landes (FRI13)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture des pièces de rechange d'origine constructeur IVECO
Description: Fourniture des pièces de rechange d'origine constructeur IVECO bus et cars.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Landes (FRI13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des fournitures
Description: Analyse des prix du BPU
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre
Description: Analyse du cadre de réponses techniques
Critère:
Type: Qualité
Nom: Maturité RSE
Description: Analyse du cadre de réponses techniques RSE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RRTL (40)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Pau
Organisation qui signe le contrat: RRTL (40)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture des pièces de rechange d'origine constructeur MERCEDES
Description: Fourniture des pièces de rechange d'origine constructeur MERCEDES bus et cars.
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Landes (FRI13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix du BPU
Description: Prix des fournitures
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre
Description: Analyse du cadre de réponses techniques
Critère:
Type: Qualité
Nom: Maturite RSE
Description: Analyse du cadre de réponses techniques RSE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RRTL (40)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Pau
Organisation qui signe le contrat: RRTL (40)
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Fournitures des pièces de rechange de qualité équivalente, conformes aux cahiers des charges constructeurs.
Description: Fournitures des pièces de rechange de qualité équivalente, conformes aux cahiers des charges constructeurs bus et cars.
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Landes (FRI13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix du BPU
Description: Prix unitaires des pièces de rechange
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre
Description: Analyse du cadre de réponses techniques
Critère:
Type: Qualité
Nom: Maturité RSE
Description: Analyse du cadre de réponses techniques RSE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RRTL (40)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Pau
Organisation qui signe le contrat: RRTL (40)
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Fourniture des batteries
Description: Fourniture des
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Landes (FRI13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix du BPU
Description: Prix unitaires de fournitures des pièces de rechange
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre
Description: Analyse du cadre de réponses techniques.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RRTL (40)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Pau
Organisation qui signe le contrat: RRTL (40)
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Fourniture des pièces de rechange d'origine constructeur IVECO
Description: Fourniture des pièces de rechange d'origine constructeur IVECO bus et cars.
Identifiant interne: 1B
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Landes (FRI13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des fournitures
Description: Analyse des prix du BPU
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre
Description: Analyse du cadre de réponses techniques
Critère:
Type: Qualité
Nom: Maturité RSE
Description: Analyse du cadre de réponses techniques RSE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RRTL (40)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Pau
Organisation qui signe le contrat: RRTL (40)
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Fourniture des pièces de rechange d'origine constructeur MERCEDES
Description: Fourniture des pièces de rechange d'origine constructeur MERCEDES bus et cars.
Identifiant interne: 2B
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Landes (FRI13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix du BPU
Description: Prix des fournitures
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre
Description: Analyse du cadre de réponses techniques
Critère:
Type: Qualité
Nom: Maturite RSE
Description: Analyse du cadre de réponses techniques RSE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RRTL (40)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Pau
Organisation qui signe le contrat: RRTL (40)
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Fournitures des pièces de rechange de qualité équivalente, conformes aux cahiers des charges constructeurs.
Description: Fournitures des pièces de rechange de qualité équivalente, conformes aux cahiers des charges constructeurs bus et cars.
Identifiant interne: 3B
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Landes (FRI13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix du BPU
Description: Prix unitaires des pièces de rechange
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre
Description: Analyse du cadre de réponses techniques
Critère:
Type: Qualité
Nom: Maturité RSE
Description: Analyse du cadre de réponses techniques RSE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RRTL (40)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Pau
Organisation qui signe le contrat: RRTL (40)
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Fourniture des batteries
Description: Fourniture des
Identifiant interne: 4B
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Landes (FRI13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix du BPU
Description: Prix unitaires de fournitures des pièces de rechange
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre
Description: Analyse du cadre de réponses techniques.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RRTL (40)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Pau
Organisation qui signe le contrat: RRTL (40)
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 2 700 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BACQUEYRISSES SA
Offre:
Identifiant de l’offre: BACQLOT1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 880 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: SVP-AO-2601 LOT1
Date de conclusion du marché/concession: 29/06/2026
Organisation qui signe le contrat: RRTL (40)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SPVI
Offre:
Identifiant de l’offre: SPVILOT2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 400 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: SVP-AO-2601 LOT2
Date de conclusion du marché/concession: 29/06/2026
Organisation qui signe le contrat: RRTL (40)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CBM
Offre:
Identifiant de l’offre: CBMLOT3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 440 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: SVP-AO-2601 LOT3
Date de conclusion du marché/concession: 26/06/2026
Organisation qui signe le contrat: RRTL (40)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: VOLTEO
Offre:
Identifiant de l’offre: VOLTEOLOT4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 80 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: SVP-AO-2601 LOT4
Date de conclusion du marché/concession: 26/06/2026
Organisation qui signe le contrat: RRTL (40)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ATS
Offre:
Identifiant de l’offre: ATSLOT1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 440 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: SVP-AO-2601 LOT1B
Date de conclusion du marché/concession: 26/06/2026
Organisation qui signe le contrat: RRTL (40)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ATS
Offre:
Identifiant de l’offre: ATSLOT2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 200 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: SVP-AO-2601 LOT2B
Date de conclusion du marché/concession: 26/06/2026
Organisation qui signe le contrat: RRTL (40)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ATS
Offre:
Identifiant de l’offre: ATSLOT3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 220 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: SVP-AO-2601 LOT3B
Date de conclusion du marché/concession: 26/06/2026
Organisation qui signe le contrat: RRTL (40)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BANNER FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: BANNERLOT4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 40 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: SVP-AO-2601 LOT4B
Date de conclusion du marché/concession: 26/06/2026
Organisation qui signe le contrat: RRTL (40)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: RRTL (40)
Numéro d’enregistrement: 89655011800013
Adresse postale: 99 rue Pierre Benoit - BP 194
Ville: Mont de Marsan Cedex
Code postal: 40004
Subdivision pays (NUTS): Landes (FRI13)
Pays: France
Téléphone: +33 558056600
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Pau
Numéro d’enregistrement: 176 400 026 00017
Ville: Pau
Code postal: 64000
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: CBM
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 51515691700087
Ville: ROUILLON
Code postal: 72700
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: VOLTEO
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 75319483600023
Ville: ANGLET
Code postal: 64600
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: BANNER FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 38846652600026
Ville: RIXHEIM
Code postal: 67170
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0008
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: BACQUEYRISSES SA
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 45620358700047
Ville: BRUGES
Code postal: 33520
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: ATS
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 39064229600011
Ville: ARQUES
Code postal: 62510
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005, LOT-0006, LOT-0007
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: SPVI
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 34742413700045
Ville: PAU
Code postal: 64000
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 61bbd800-7ce3-4847-84c3-97d0c21b171d - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 03/07/2026 16:20:03 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 466858-2026
Numéro de publication au JO S: 128/2026
Date de publication: 07/07/2026