1.1.
Acheteur
Nom officiel: APRR.
Forme juridique de l’acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Affaires économiques
Marchés publics
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14 585
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403 045
Annonces du JOUE
117 279
Annonces du BOAMP
213 902
Cet avis modifie la version précédente : Version précédente
APRR.
Haute-Marne
> 90 000 €
Attribution - Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Publié :07/07/2026 (Il y a 14 jours)
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468025-2026 - Résultats
France – Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection – Accord-cadre - Inspections des Ouvrages en Terre Sensibles et Métrologie des Ouvrages d'art et des Ouvrages en Terre Sensibles sur les réseaux APRR, AREA, ALIAE, ADELAC
OJ S 128/2026 07/07/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ALIAE
Forme juridique de l’acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Affaires économiques
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ADELAC
Forme juridique de l’acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Affaires économiques
1.1.
Acheteur
Nom officiel: AREA.
Forme juridique de l’acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Affaires économiques
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre - Inspections des Ouvrages en Terre Sensibles et Métrologie des Ouvrages d'art et des Ouvrages en Terre Sensibles sur les réseaux APRR, AREA, ALIAE, ADELAC
Description: La consultation porte sur l'inspection des murs de soutènement, des talus et des falaises, ainsi que sur le suivi métrologique de viaducs, ponts courants, tunnels, falaises, talus et murs de soutènement.
Identifiant de la procédure: f24056b2-ff49-49b6-aa54-d469cb487119
Avis précédent: 352511-2025
Identifiant interne: BPC001988
Type de procédure: Restreinte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Nomenclature complémentaire (cpv): 71300000 Services d'ingénierie, 71310000 Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction, 71312000 Services de conseil en ingénierie de la construction, 71313410 Évaluation des risque et dangers pour la construction, 71318000 Services de conseil et de consultation en ingénierie, 71340000 Services intégrés d'ingénierie, 71351200 Services de conseil en géologie et en géophysique, 71351810 Services topographiques, 71356100 Services de contrôle technique
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE.
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Allier (FRK11)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE.
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE.
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Cher (FRB01)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE.
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE.
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE.
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE.
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE.
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE.
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE.
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Marne (FRF24)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE.
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE.
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE.
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE.
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE.
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE.
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE.
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE.
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE.
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE.
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Yonne (FRC14)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE.
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE.
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE.
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Modalités d'accès au DCE : Le dossier de consultation est téléchargeable par les candidats sur https://aprr.achatpublic.com en renseignant « Groupe APRR » dans la rubrique « Organisme ». Les modalités de remise des dossiers et contenu des offres sont décrites dans le Règlement de la consultation. Ils devront parvenir par voie électronique via ce profil d'acheteur. Les soumissionnaires sont invités à anticiper le temps de téléchargement de leur dossier et à vérifier le respect des prérequis techniques en amont. L'adresse mail utilisée pour le dépôt du pli sera celle utilisée pour la suite de la procédure. Le candidat peut se présenter sous la forme d'une entreprise unique ou d'un groupement d'entreprises avec désignation d'un mandataire commun. En cas de groupement, le mandataire devra impérativement présenter tous ses cotraitants et le mandataire du groupement sera obligatoirement désigné dès la candidature. Le groupement retenu sera, au choix de ce dernier, soit un groupement solidaire soit un groupement conjoint dont le mandataire sera solidaire. Les candidatures multiples ne sont pas autorisées. Une entreprise ne pourra déposer qu'un seul dossier de candidature (par lot, le cas échéant), soit en tant que candidate unique, soit comme mandataire d'un groupement, soit comme cotraitante d'un groupement. En cas de consultation allotie, l'interdiction de candidature multiple se vérifie lot par lot. La présence d'une même entreprise en qualité de sous-traitante de plusieurs candidats est admise. La composition d'un groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché que dans les cas prévus dans le Code de la commande publique. Au niveau de la candidature, les pièces à fournir relatives aux capacités économiques et financières ainsi que techniques et professionnelles sont définies dans le Règlement de la consultation. De même, la Société fixe un niveau spécifique minimal en CA de - 7.5 MEuros HT pour le lot 1 - 6 MEuros HT pour le lot 2 La Société fixe les niveaux minimum technique et professionnelle de capacité suivant(s) pour chacun des 2 lots : - OPQIBI 0103 (AMO en technique) - OPQIBI 0107 (AMO en planification stratégique) - OPQIBI 0201 (Programmation générale) - OPQIBI 0202 (Programmation technique détaillée) - OPQIBI 0405 (Management de projet) - OPQIBI 1110 (Inspection détaillée d'ouvrages d'art courants) - avec critères complémentaire « moyens humains » et « références » - OPQIBI 1818 (Ingénierie de ponts courants) - OPQIBI 1819 (Ingénierie de ponts complexes) - OPQIBI 1820 (Diagnostic d'ouvrages d'art) - avec critères complémentaires « moyens humains » et « références »
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Inspections sur Ouvrages en Terre Sensible et Métrologie sur Ouvrages d'Art et Ouvrages en Terre Sensibles sur les périmètres d'APRR et ALIAE
Description: Ce lot portera sur l'inspection des murs de soutènement, des talus et des falaises, ainsi que sur le suivi métrologique de viaducs, ponts courants, tunnels, falaises, talus et murs de soutènement. Les prestations et quantités annuelles et moyennes suivantes sont prévues à titre indicatif : - Inspection détaillée de 220 talus dont la majorité d'entre eux à une surface inférieure à 25 000 m2. - Inspection détaillée de 120 tranches de 100 ml de murs de soutènement, avec diagnostics de lanières des murs en terre armée - Visite IQOA de 120 tranches de 100 ml de murs de soutènement - Visite annuelle de 120 tranches de 100 ml de murs de soutènement - Inspection détaillée de 5 falaises - Inspection détaillée de 250 filets pare-blocs seuls - Le suivi métrologique structurel de 10 ponts - Le suivi métrologique structurel de 2 ouvrages renforcés par du tissu carbone - Le suivi métrologique sur les soudures de 2 PSOM - Le suivi métrologique 4 zones comprenant le tablier de ponts courants, ou les accès (y compris culées d'OAC ou OANC. - Le suivi métrologique structurel et géotechnique renforcé de 3 viaducs - Le suivi métrologique structurel et géotechnique de 10 zones de gabions - Le suivi métrologique structurel et géotechnique de zones comprenant des murs de soutènement et les talus à raison de 6 unités de taille limitée, 5 unités de taille intermédiaire et 2 unités de grande taille. - Le suivi métrologique de16 falaises - Le suivi métrologique et géotechnique de talus dont 7 unités de taille limitée, et 2 unités de taille intermédiaire. - Le suivi métrologique de 3 karsts. - Le suivi métrologique structurel et géotechnique de 4 tunnels. - Le suivi de 60 ouvrages affectés de réaction sulfatique interne. - La réalisation d'une étude d'interférométrie satellitaire historique puis du suivi de l'évolution sur 2 tronçons de 10 km et 4 tronçons de 50 km, et la pose de 20 réflecteurs. - La réalisation de relevés topographiques par méthode traditionnelle et de relevés par scan 3D en complément des suivis métrologiques divers. - La fourniture/ location et la pose d'équipements tels que des fissuromètres (2 unités), des inclinomètres (2 unités), des piézomètres (2 unités), des capteurs de déplacement 3D (2 unités) - L'automatisation d'équipements existants (2 fissuromètres, 2 inclinomètres, 2 piézomètres, 2 capteurs de déplacements 3D) - La protection de têtes d'inclinomètres ou de piézomètres (42 unités) - La mise en place de clôturage autour de têtes d'inclinomètres ou de piézomètres (42 unités). - Des réparations d'instruments de suivi divers. - La fourniture et la pose de 14 capteurs GNSS.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature complémentaire (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection, 71310000 Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction, 90711100 Évaluation des risques et dangers autre que pour la construction, 71318000 Services de conseil et de consultation en ingénierie, 71340000 Services intégrés d'ingénierie, 71351200 Services de conseil en géologie et en géophysique, 71351810 Services topographiques, 71356100 Services de contrôle technique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR et ALIAE.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Allier (FRK11)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR et ALIAE.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR et ALIAE.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR et ALIAE.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR et ALIAE.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR et ALIAE.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Jura (CH025)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR et ALIAE.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR et ALIAE.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Marne (FRF24)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR et ALIAE.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Cher (FRB01)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR et ALIAE.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR et ALIAE.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR et ALIAE.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR et ALIAE.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR et ALIAE.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR et ALIAE.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR et ALIAE.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR et ALIAE.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR et ALIAE.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Yonne (FRC14)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR et ALIAE.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR et ALIAE.
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 7
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est d'un an reconductible jusqu'à 7 fois. Une durée d'un an renouvelable jusqu'à 7 fois est nécessaire pour maintenir l'homogénéité de la surveillance du parc, d'autant que ce type de prestations d'un niveau d'expertise élevé requiert une connaissance pointue du réseau. En effet, la volumétrie du futur accord-cadre est telle qu'elle va impliquer une prise de connaissance du parc et une préparation importante.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 30 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 352511-2025
Informations complémentaires: La valeur du résultat indiquée au 6.1.2 est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres. L’accord-cadre mono-attributaire à bon de commandes est conclu sans montant ni quantité minimum et avec un montant maximumde 30 000 000€ pour la durée maximale de l'accord, toute période de reconduction confondue. La durée de l'accord-cadre est d'un an, reconductible tacitement trois fois par périodes successives de douze mois, sans excéder huit ans.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Ils figurent à l'article L122-20 du Code de la voirie routière.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: APRR.
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: APRR.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Nancy
Organisation qui signe le contrat: APRR., ALIAE
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Inspections sur Ouvrages en Terre Sensible et Métrologie sur Ouvrages d'Art et Ouvrages en Terre Sensibles sur les périmètres d'AREA et ADELAC
Description: Ce lot portera sur l'inspection des murs de soutènement, des talus et des falaises, ainsi que sur le suivi métrologique de viaducs sur les ponts courants, tunnels, falaises, talus et murs de soutènement. Les prestations et quantités annuelles et moyennes suivantes sont prévues à titre indicatif : - Inspection détaillée de 250 talus dont la majorité d'entre eux à une surface inférieure à 25 000 m2. - Inspection détaillée de 90 tranches de 100 ml de murs de soutènement, avec diagnostics de lanières des murs en terre armée - Visite IQOA de 90 tranches de 100 ml de murs de soutènement - Visite annuelle de 90 tranches de 100 ml de murs de soutènement - Inspection détaillée de 2 falaises - Inspection détaillée de 200 filets pare-blocs seuls - Le suivi métrologique structurel de 2 ponts - Le suivi métrologique structurel de 2 ouvrages renforcés par du tissu carbone - Le suivi métrologique sur les soudures de 4 PSOM - Le suivi métrologique 10 zones comprenant le tablier de ponts courants, ou les accès (y compris culées d'OAC ou OANC). - Le suivi métrologique structurel et géotechnique renforcé de 2 viaducs - Le suivi métrologique structurel et géotechnique de 3 zones de gabions - Le suivi métrologique structurel et géotechnique de zones comprenant des murs de soutènement et les talus à raison de 12 unités de taille limitée, 5 unités de taille intermédiaire et 3 unités de grande taille. - Le suivi métrologique de 2 falaises - Le suivi métrologique et géotechnique de talus dont 7 unités de taille limitée, et 3 unités de taille intermédiaire. - Le suivi métrologique de 2 karsts. - Le suivi métrologique structurel et géotechnique de 2 tunnels. - Le suivi de 5 ouvrages affectés de réaction sulfatique interne. - La réalisation d'une étude d'interférométrie satellitaire historique puis du suivi de l'évolution sur 2 tronçons de 10 km et 4 tronçons de 50 km, et la pose de 20 réflecteurs. - La réalisation de relevés topographiques par méthode traditionnelle et de relevés par scan 3D en complément des suivis métrologiques divers. - La fourniture/ location et la pose d'équipements tels que des fissuromètres (7 unités), des inclinomètres (2 unités), des piézomètres (2 unités), des capteurs de déplacement 3D (2 unités) - L'automatisation d'équipements existants (2 fissuromètres, 2 inclinomètres, 2 piézomètres, 2 capteurs de déplacements 3D) - La protection de têtes d'inclinomètres ou de piézomètres (42 unités) - La mise en place de clôturage autour de têtes d'inclinomètres ou de piézomètres (28 unités). - Des réparations d'instruments de suivi divers. - La fourniture et la pose de 14 capteurs GNSS.
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature complémentaire (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection, 71310000 Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction, 71312000 Services de conseil en ingénierie de la construction, 71313410 Évaluation des risque et dangers pour la construction, 71318000 Services de conseil et de consultation en ingénierie, 71351200 Services de conseil en géologie et en géophysique, 71356100 Services de contrôle technique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers AREA et ADELAC.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers AREA et ADELAC.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers AREA et ADELAC.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers AREA et ADELAC.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers AREA et ADELAC.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers AREA et ADELAC.
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 7
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est d'un an reconductible jusqu'à 7 fois. Une durée d'un an renouvelable jusqu'à 7 fois est nécessaire pour maintenir l'homogénéité de la surveillance du parc, d'autant que ce type de prestations d'un niveau d'expertise élevé requiert une connaissance pointue du réseau. En effet, la volumétrie du futur accord-cadre est telle qu'elle va impliquer une prise de connaissance du parc et une préparation importante.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 24 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 352511-2025
Informations complémentaires: La valeur du résultat indiquée au 6.1.2 est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres. L'accord-cadre mono-attributaire à bon de commandes est conclu sans montant ni quantité minimum et avec un montant maximum de 24 000 000Euros pour la durée maximale de l'accord, toute période de reconduction confondue. La durée de l'accord-cadre est d'un an, reconductible tacitement trois fois par périodes successives de douze mois, sans excéder huit ans.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Ils figurent à l'article L122-20 du Code de la voirie routière.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: APRR.
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: APRR.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Nancy
Organisation qui signe le contrat: AREA., ADELAC
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 44 577 200,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 54 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 30 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement QUADRIC / ARTELIA / SAGE
Chef de file du soumissionnaire: QUADRIC
Nom officiel: ARTELIA
Nom officiel: SAGE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE GROUPEMENT QUADRIC / ARTELIA / SAGE - LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 21 999 072,00 EUR
Rang de classement du candidat/lauréat: 0
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26B18 - LOT 1
Titre: Accord-cadre mono attributaire à bons de commandes sur les réseaux APRR et ALIAE
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 18/12/2025
Date de conclusion du marché/concession: 02/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 352511-2025
Organisation qui signe le contrat: APRR., ALIAE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 24 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement QUADRIC / ARTELIA / SAGE
Chef de file du soumissionnaire: QUADRIC
Nom officiel: ARTELIA
Nom officiel: SAGE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE GROUPEMENT QUADRIC / ARTELIA / SAGE - LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 18 299 032,00 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26B18 - LOT 2
Titre: Accord-cadre mono attributaire à bons de commandes sur les réseaux AREA et ADELAC
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 18/12/2025
Date de conclusion du marché/concession: 02/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 352511-2025
Organisation qui signe le contrat: AREA., ADELAC
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: APRR.
Numéro d’enregistrement: 01625002900309
Département: Direction du Patrimoine - Etienne Bellenfant
Adresse postale: 36 rue du Docteur Schmitt
Ville: Saint-Apollinaire
Code postal: 21850
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Point de contact: Direction du Patrimoine - Etienne Bellenfant
Téléphone: +33 6698065535
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Nancy
Numéro d’enregistrement: 17540111600082
Adresse postale: Rue du Général Fabvier
Ville: Nancy
Code postal: 54035
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: +33 383908500
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: ALIAE
Numéro d’enregistrement: 84444037000030
Département: Direction du Patrimoine - Etienne Bellenfant
Adresse postale: VC 4 La Folie
Ville: Toulon-sur-Allier
Code postal: 03400
Subdivision pays (NUTS): Allier (FRK11)
Pays: France
Point de contact: Direction du Patrimoine - Etienne Bellenfant
Téléphone: +33 6698065535
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: ADELAC
Numéro d’enregistrement: 44881767600050
Département: Direction du Patrimoine - Etienne Bellenfant
Adresse postale: La Ravoire, ADELAC centre d'entretien d'Annecy
Ville: Epagny Metz-Tessy
Code postal: 74370
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Point de contact: Direction du Patrimoine - Etienne Bellenfant
Téléphone: +33 6698065535
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: AREA.
Numéro d’enregistrement: 70202787100467
Département: Direction du Patrimoine - Etienne Bellenfant
Adresse postale: 22D avenue Lionel Terray
Ville: Jonage
Code postal: 69330
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: Direction du Patrimoine - Etienne Bellenfant
Téléphone: +33 6698065535
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: QUADRIC
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 33850071300049
Département: Ain
Adresse postale: 14 Porte du Grand Lyon
Ville: NEYRON
Code postal: 01700
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: ARTELIA
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 44452352600804
Département: Seine-Saint-Denis
Adresse postale: 16 rue Simone Veil
Ville: Saint-Ouen-Sur-Seine
Code postal: 93400
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: SAGE
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 32150123100013
Département: Isère
Adresse postale: 2 rue de la Condamine - ZI Mayencien
Ville: GIERES
Code postal: 38610
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 167abe10-7c4b-4b2e-b1eb-f9793157c68d - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 03/07/2026 16:57:56 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 468025-2026
Numéro de publication au JO S: 128/2026
Date de publication: 07/07/2026