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  • Procédure ouverte - Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)

  • Publié :10/10/2025 (Il y a 9 mois)

  • Date limite de réponses : 12/11/2025 à 11h00 (Il y a 8 mois)

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Publié le : 10/10/2025 (Il y a 9 mois)

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665507-2025 - Mise en concurrence
France – Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) – Prestations de déménagements et de manutentions pour la Région AUVERGNE-RHONE-ALPES et pour les adhérents de la centrale d'achat régionale
OJ S 195/2025 10/10/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services - Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielRégion Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse électroniquefcs.achats@auvergnerhonealpes.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitrePrestations de déménagements et de manutentions pour la Région AUVERGNE-RHONE-ALPES et pour les adhérents de la centrale d'achat régionale
DescriptionLe présent marché concerne des prestations de déménagement et de manutention pour le compte de la Région Auvergne-Rhône-Alpes et les adhérents de Centrale d'achat. Il s'agit d'un marché à obligation de résultat. Le titulaire devra mettre en oeuvre les moyens humains et matériels pour la bonne exécution de la prestation. Ainsi il fournira tous les moyens de manutention, d'emballages spécifiques et de transport qu'il aura estimé nécessaires au bon déroulement de l'opération.
Identifiant de la procédureb3b81e3e-db3e-4cdc-a30d-44bfcb92a207
Identifiant interneDAF_2025_000401
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nature complémentaire du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature complémentaire (cpv): 63100000 Services de manutention et d'entreposage de cargaisons, 98392000 Services de déplacement
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Informations complémentairesRégion AUVERGNE-RHONE-ALPES et PARIS
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre3
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitrePrestations de déménagements et de manutentions pour la Région AUVERGNE-RHONE-ALPES et pour les adhérents de la centrale d'achat régionale
DescriptionLe présent marché concerne des prestations de déménagement et de manutention pour le compte de la Région Auvergne-Rhône-Alpes et les adhérents de Centrale d'achat. Il s'agit d'un marché à obligation de résultat. Le titulaire devra mettre en oeuvre les moyens humains et matériels pour la bonne exécution de la prestation. Ainsi il fournira tous les moyens de manutention, d'emballages spécifiques et de transport qu'il aura estimé nécessaires au bon déroulement de l'opération.
Identifiant interneDAF_2025_000401_01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nature complémentaire du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature complémentaire (cpv): 63100000 Services de manutention et d'entreposage de cargaisons, 98392000 Services de déplacement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Puy-de-Dôme (FRK14)
PaysFrance
Informations complémentairesPUY-DE-DOME (63), du CANTAL (15), de la HAUTE-LOIRE (43), de la LOIRE (42) et de l'ALLIER (03)
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiquesAutres critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promuPossibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires31/10/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Adresse des documents de marchéhttps://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres12/11/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres120 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéRégion Auvergne-Rhône-Alpes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéRégion Auvergne-Rhône-Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesRégion Auvergne-Rhône-Alpes
Organisation qui traite les offresRégion Auvergne-Rhône-Alpes
5.1.
LotLOT-0002
TitrePrestations de déménagements et de manutentions pour la Région AUVERGNE-RHONE-ALPES et pour les adhérents de la centrale d'achat régionale
DescriptionLe présent marché concerne des prestations de déménagement et de manutention pour le compte de la Région Auvergne-Rhône-Alpes et les adhérents de Centrale d'achat. Il s'agit d'un marché à obligation de résultat. Le titulaire devra mettre en oeuvre les moyens humains et matériels pour la bonne exécution de la prestation. Ainsi il fournira tous les moyens de manutention, d'emballages spécifiques et de transport qu'il aura estimé nécessaires au bon déroulement de l'opération.
Identifiant interneDAF_2025_000401_02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nature complémentaire du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature complémentaire (cpv): 63100000 Services de manutention et d'entreposage de cargaisons, 98392000 Services de déplacement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Informations complémentairesRHONE (69), de l'AIN (01) et sur Paris (75)
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiquesAutres critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promuPossibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires31/10/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Adresse des documents de marchéhttps://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres12/11/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres120 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéRégion Auvergne-Rhône-Alpes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéRégion Auvergne-Rhône-Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesRégion Auvergne-Rhône-Alpes
Organisation qui traite les offresRégion Auvergne-Rhône-Alpes
5.1.
LotLOT-0003
TitrePrestations de déménagements et de manutentions pour la Région AUVERGNE-RHONE-ALPES et pour les adhérents de la centrale d'achat régionale
DescriptionLe présent marché concerne des prestations de déménagement et de manutention pour le compte de la Région Auvergne-Rhône-Alpes et les adhérents de Centrale d'achat. Il s'agit d'un marché à obligation de résultat. Le titulaire devra mettre en oeuvre les moyens humains et matériels pour la bonne exécution de la prestation. Ainsi il fournira tous les moyens de manutention, d'emballages spécifiques et de transport qu'il aura estimé nécessaires au bon déroulement de l'opération.
Identifiant interneDAF_2025_000401_03
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nature complémentaire du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature complémentaire (cpv): 63100000 Services de manutention et d'entreposage de cargaisons, 98392000 Services de déplacement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
Informations complémentairesSAVOIE (73), de la HAUTE-SAVOIE (74), de l'ISERE (38), de l'ARDECHE (07) et de la DROME (26)
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiquesAutres critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promuPossibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires31/10/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Adresse des documents de marchéhttps://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres12/11/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres120 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéRégion Auvergne-Rhône-Alpes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéRégion Auvergne-Rhône-Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesRégion Auvergne-Rhône-Alpes
Organisation qui traite les offresRégion Auvergne-Rhône-Alpes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielRégion Auvergne-Rhône-Alpes
Numéro d’enregistrement200 053 767
Adresse postale101 cours Charlemagne
VilleLYON
Code postal69002
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquefcs.achats@auvergnerhonealpes.fr
Téléphone04 26 73 40 00
Adresse URL pour l'échange d'informationshttps://www.auvergnerhonealpes.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de LYON
Numéro d’enregistrement176 900 058
Adresse postale184 rue Duguesclin
VilleLYON CEDEX 03
Code postal69433
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse URL pour l'échange d'informationshttps://lyon.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisc4dabfaa-a520-433d-8199-e8abe199f9e9  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis08/10/2025 22:47:11 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis665507-2025
Numéro de publication au JO S195/2025
Date de publication10/10/2025

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