1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Région Auvergne-Rhône-Alpes
Forme juridique de l’acheteur: Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de déménagements et de manutentions pour la Région AUVERGNE-RHONE-ALPES et pour les adhérents de la centrale d'achat régionale
Description: Le présent marché concerne des prestations de déménagement et de manutention pour le compte de la Région Auvergne-Rhône-Alpes et les adhérents de Centrale d'achat. Il s'agit d'un marché à obligation de résultat. Le titulaire devra mettre en oeuvre les moyens humains et matériels pour la bonne exécution de la prestation. Ainsi il fournira tous les moyens de manutention, d'emballages spécifiques et de transport qu'il aura estimé nécessaires au bon déroulement de l'opération.
Identifiant de la procédure: b3b81e3e-db3e-4cdc-a30d-44bfcb92a207
Identifiant interne: DAF_2025_000401
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nature complémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature complémentaire (cpv): 63100000 Services de manutention et d'entreposage de cargaisons, 98392000 Services de déplacement
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: Région AUVERGNE-RHONE-ALPES et PARIS
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Prestations de déménagements et de manutentions pour la Région AUVERGNE-RHONE-ALPES et pour les adhérents de la centrale d'achat régionale
Description: Le présent marché concerne des prestations de déménagement et de manutention pour le compte de la Région Auvergne-Rhône-Alpes et les adhérents de Centrale d'achat. Il s'agit d'un marché à obligation de résultat. Le titulaire devra mettre en oeuvre les moyens humains et matériels pour la bonne exécution de la prestation. Ainsi il fournira tous les moyens de manutention, d'emballages spécifiques et de transport qu'il aura estimé nécessaires au bon déroulement de l'opération.
Identifiant interne: DAF_2025_000401_01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nature complémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature complémentaire (cpv): 63100000 Services de manutention et d'entreposage de cargaisons, 98392000 Services de déplacement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Informations complémentaires: PUY-DE-DOME (63), du CANTAL (15), de la HAUTE-LOIRE (43), de la LOIRE (42) et de l'ALLIER (03)
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 31/10/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région Auvergne-Rhône-Alpes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Région Auvergne-Rhône-Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Région Auvergne-Rhône-Alpes
Organisation qui traite les offres: Région Auvergne-Rhône-Alpes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Prestations de déménagements et de manutentions pour la Région AUVERGNE-RHONE-ALPES et pour les adhérents de la centrale d'achat régionale
Description: Le présent marché concerne des prestations de déménagement et de manutention pour le compte de la Région Auvergne-Rhône-Alpes et les adhérents de Centrale d'achat. Il s'agit d'un marché à obligation de résultat. Le titulaire devra mettre en oeuvre les moyens humains et matériels pour la bonne exécution de la prestation. Ainsi il fournira tous les moyens de manutention, d'emballages spécifiques et de transport qu'il aura estimé nécessaires au bon déroulement de l'opération.
Identifiant interne: DAF_2025_000401_02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nature complémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature complémentaire (cpv): 63100000 Services de manutention et d'entreposage de cargaisons, 98392000 Services de déplacement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: RHONE (69), de l'AIN (01) et sur Paris (75)
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 31/10/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région Auvergne-Rhône-Alpes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Région Auvergne-Rhône-Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Région Auvergne-Rhône-Alpes
Organisation qui traite les offres: Région Auvergne-Rhône-Alpes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Prestations de déménagements et de manutentions pour la Région AUVERGNE-RHONE-ALPES et pour les adhérents de la centrale d'achat régionale
Description: Le présent marché concerne des prestations de déménagement et de manutention pour le compte de la Région Auvergne-Rhône-Alpes et les adhérents de Centrale d'achat. Il s'agit d'un marché à obligation de résultat. Le titulaire devra mettre en oeuvre les moyens humains et matériels pour la bonne exécution de la prestation. Ainsi il fournira tous les moyens de manutention, d'emballages spécifiques et de transport qu'il aura estimé nécessaires au bon déroulement de l'opération.
Identifiant interne: DAF_2025_000401_03
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nature complémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature complémentaire (cpv): 63100000 Services de manutention et d'entreposage de cargaisons, 98392000 Services de déplacement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
Informations complémentaires: SAVOIE (73), de la HAUTE-SAVOIE (74), de l'ISERE (38), de l'ARDECHE (07) et de la DROME (26)
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 31/10/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région Auvergne-Rhône-Alpes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Région Auvergne-Rhône-Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Région Auvergne-Rhône-Alpes
Organisation qui traite les offres: Région Auvergne-Rhône-Alpes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Région Auvergne-Rhône-Alpes
Numéro d’enregistrement: 200 053 767
Adresse postale: 101 cours Charlemagne
Ville: LYON
Code postal: 69002
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 04 26 73 40 00
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de LYON
Numéro d’enregistrement: 176 900 058
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: LYON CEDEX 03
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: c4dabfaa-a520-433d-8199-e8abe199f9e9 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 08/10/2025 22:47:11 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 665507-2025
Numéro de publication au JO S: 195/2025
Date de publication: 10/10/2025