1.1.
Acheteur
Nom officiel: RRTHV
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
Marchés publics
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RRTHV
Haute-Vienne
> 90 000 €
Attribution - Equipement de transport et produits auxiliaires pour le transport
Publié :08/07/2026 (Il y a 13 jours)
Date limite de réponses : - (Il y a 1 mois)
L'acheteur public
- REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DE LA HAUTE VIENNE
Siret : 75850089600017
BP 1047 12 PLACE DES CHARENTES 87100 LIMOGES
Sigle : N/A
Entité de rattachement : N/A
Catégorie juridique : N/A
Téléphone / FAX : N/A
Email : N/A
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471832-2026 - Résultats
France – Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus – Fourniture de 1 jusqu'à 40 véhicules neufs de transport en commun de petite capacité pour le compte de la RRTHV
OJ S 129/2026 08/07/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de 1 jusqu'à 40 véhicules neufs de transport en commun de petite capacité pour le compte de la RRTHV
Description: La RRTHV souhaite acquérir des véhicules neufs de petite capacité pour le transport scolaire en Haute-Vienne
Identifiant de la procédure: d519b16a-64d6-4ab2-85d6-3d924af4fc72
Avis précédent: 7620947c-0bae-4077-bcf0-de5ab68e0bc3-01
Identifiant interne: Accords-cadres n°2026-04-01-MP 22 Places
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34120000 Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de 1 jusqu'à 40 véhicules neufs de transport en commune de petite capacité pour le compte de la RRTHV
Description: La RRTHV souhaite acquérir des véhicules neufs de petite capacité pour le transport scolaire en Haute-Vienne
Identifiant interne: 2026-04-01-MP 22 Places
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34120000 Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 5 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère qui a déterminé la décision.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: RRTHV
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RRTHV
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: RRTHV
Organisation qui signe le contrat: RRTHV
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 3 751 400,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BACQUEYRISSES - SOCIETE AUTOMOBILES
Offre:
Identifiant de l’offre: 729298
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 3 751 400,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-04-01-MP 22 PLACES
Titre: FOURNITURE DE 1 JUSQU'À 40 VEHICULES NEUFS DE TRANSPORT EN COMMUN DE PETITE CAPACITÉ POUR LE COMPTE DE LA RRTHV
Date de conclusion du marché/concession: 06/07/2026
Organisation qui signe le contrat: RRTHV
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: RRTHV
Numéro d’enregistrement: 75850089600017
Adresse postale: Place des Charentes - BP 1047
Ville: LIMOGES
Code postal: 87050
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Téléphone: +33 555103100
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: RRTHV
Numéro d’enregistrement: 75850089600017
Adresse postale: Place des Charentes - BP 1047
Ville: Limoges
Code postal: 87000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: BACQUEYRISSES - SOCIETE AUTOMOBILES
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 456 203 587 00047
Adresse postale: 2 Rue de Fieusal CS 40016
Ville: BRUGES
Code postal: 33522
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 0a3d6c45-292b-40b6-abf1-a9d47a645591 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 07/07/2026 08:30:03 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 471832-2026
Numéro de publication au JO S: 129/2026
Date de publication: 08/07/2026
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