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  • Terre de Provence Agglomération

  • Bouches-du-Rhône

  • > 90 000 €

  • Procédure ouverte - Assurance

  • Publié :08/07/2026 (Il y a 18 jours)

  • Date limite de réponses : 25/08/2026 à 2h00 (Dans 29 jours)

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France: Services d'assurance
Passation de marchés d'assurances pour les besoins de la Communauté d'agglomération de Terre de Provence

Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: Terre de Provence Agglomération

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Passation de marchés d'assurances pour les besoins de la Communauté d'agglomération de Terre de Provence
Description: La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la communauté d'agglomération « Terre de Provence Agglomération ». Les prestations sont réparties en 5 lots : Dommages aux biens mobiliers et immobiliers, Responsabilité civile et risques annexes, Flotte véhicules et risques annexes, Protection fonctionnelle, Atteintes au système d'information (« Cyber Risques »)
Identifiant de la procédure: 216f7fef-cc6f-47e2-abc1-ec3194fa1ab3
Identifiant interne: 2026M19-JUR
Type de procédure: Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché: Services

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale: 5 place Marius Chabrand
Ville: Eyragues
Code postal: 13630
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA: 0 {code|name|currency.}

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires: Les variantes librement proposées par le soumissionnaire sont interdites. Cependant, du fait de la spécificité des marchés publics d'assurances, le soumissionnaire peut proposer une variante (notamment en cas de formulation de réserves). Cette publicité est complétée par les dispositions du Dce téléchargeable via le lien indiqué au présent avis
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 5
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 5

8. Organisations

8.1 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0003 ORG-0004

Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 58901836-EAFF-D8E0-2ADEB26AAD236140
Numéro d’enregistrement: 88061
Numéro d’enregistrement: 5890186C-CDB7-5FD1-5FC142AD6CE051F6
Numéro d’enregistrement: 58901883-EAB2-72F1-3C2C10C658BB3075
Adresse postale: 5 place Marius Chabrand
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Ville: Seyssinet-Pariset
Ville: Eyragues
Ville: Marseille
Ville: Marseille
Code postal: 38170
Code postal: 13630
Code postal: 13235
Code postal: 13235
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Pays: France
Pays: France
Pays: France
Point de contact: Chabaud Corinne
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Adresse électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr
Adresse électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone: +33480041260
Téléphone: 0432614295
Téléphone: 0491134813
Téléphone: 0491134813
Télécopieur: 0491811389
Télécopieur: 0491811389
Profil de l’acheteur: https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation:
Acheteur
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 07/07/2026 12:10 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français

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