Marchés publics

Tous les appels d’offres et attributions à portée de clic : créez, alertez, prospectez.

Alertes & plus : Recevez des alertes personnalisées sur les appels d’offre pertinant pour votre secteur

Listes personnalisées : Créez des listes sur mesure, en illimité… et toujours gratuites

Exportation des données : Exportez facilement le contenus de vos listes ou résultats de recherches

Veille sur-mesure : Consultez en continu les nouveaux marchés publiés et ne manquez aucune opportunité stratégique pour votre activité.

Annonces MAPA

14 585

Annonces d’autres sources

403 514

Annonces du JOUE

118 572

Annonces du BOAMP

213 902

ServicesL'ORIENTATION DES BENEFICIAIRES DU RSA ET ENGAGEMENT D'UN PLAN D'ACTION EN FAVEUR DE L'INSERTION

Département du Doubs
Doubs
> 90 000 €

Procédure ouverte - Prestations de services
Publié :08/07/2026 (Il y a 17 jours)
Date limite de réponses : 24/08/2026 à 2h00 (Dans 29 jours)

Tous les documents

Accès aux documents restreint

Vous devez disposer d'un abonnement "Standard" ou "Pro" pour accéder aux documents de cet appel d'offre.

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: Département du Doubs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: L'ORIENTATION DES BENEFICIAIRES DU RSA ET ENGAGEMENT D'UN PLAN D'ACTION EN FAVEUR DE L'INSERTION

Description: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande avec un montant maximum. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu du 27/10/2026 au 31/12/2029

Identifiant de la procédure: 5ee3590d-a0ed-4b3e-a18b-17b4c3b59b00

Identifiant interne: 2026DASL0001

Type de procédure: Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché: Services

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale: Secteur de la Dtsh de Besançon et Secteur de la Dtsh de Montbéliard

Ville: Besançon

Code postal: 25000

Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)

Pays: France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA: 900 000 {code|name|currency.}

2.1.4 Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2

Conditions du marché:

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0003

Nom officiel: Avenue-Web Systèmes

Numéro d’enregistrement: 2DA8FDAC-D951-D4C0-4BB349117F0DE69C

Numéro d’enregistrement: 52109

Numéro d’enregistrement: 2DA8FDCF-C75A-7D1A-EEF26FA19F186F06

Adresse postale: Hôtel du Département 7 avenue de la Gare d'Eau

Adresse postale: 30, rue Charles Nodier

Ville: Seyssinet-Pariset

Ville: Besancon Cedex

Ville: Besançon

Code postal: 38170

Code postal: 25031

Code postal: 25044

Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)

Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)

Pays: France

Point de contact: BOUQUIN Christine

Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com

Adresse électronique: correspondre@aws-france.com

Adresse électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr

Téléphone: +33480041260

Téléphone: 0381258125

Téléphone: 0381826000

Télécopieur: 0381258101

Télécopieur: 0381826001

Adresse internet: https://www.doubs.fr/

Profil de l’acheteur: https://www.marches-publics.info

Rôles de cette organisation:

Acheteur

TED eSender

Informations relatives à l’avis

Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis: 06/07/2026 16:10 +02:00

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français