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  • Département du Doubs

  • Doubs

  • > 90 000 €

  • Procédure ouverte - Sel de déneigement

  • Publié :08/07/2026 (Il y a 16 jours)

  • Date limite de réponses : 21/08/2026 à 2h00 (Dans 27 jours)

Tous les documents

France: Sel de déneigement
Fourniture et transport de fondants routiers

Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: Département du Doubs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Fourniture et transport de fondants routiers
Description: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. La durée maximale d'exécution des bons de commande est de 5 jours ouvrables. DELAI D'URGENCE : En cas d'urgence signifiée expressément par courriel par la Collectivité, le délai de livraison est de 2 jours ouvrables maximum. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La fourniture de sel de déneigement intervient principalement pendant la période hivernale (allant du 1er novembre au 1er avril), et accessoirement en dehors de cette période
Identifiant de la procédure: 1cefed33-40bc-44ea-9fce-f9ec13c4135f
Identifiant interne: 2026DRIT0008
Type de procédure: Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale: Hôtel du Département
Ville: Besancon Cedex
Code postal: 25031
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 {code|name|currency.}

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires: Le contrat prend effet à compter : - du 14/10/2026 ou - à la date de notification si cette date est postérieure. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

8. Organisations

8.1 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0003

Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 2B8120B6-E817-373B-637A618FE956EC1C
Numéro d’enregistrement: 52109
Numéro d’enregistrement: 2B8120EF-AE5E-A979-9AFDC1960A5DCBAF
Adresse postale: Hôtel du Département 7 avenue de la Gare d'Eau
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Ville: Seyssinet-Pariset
Ville: Besancon Cedex
Ville: Besançon
Code postal: 38170
Code postal: 25031
Code postal: 25044
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Pays: France
Pays: France
Point de contact: BOUQUIN Christine
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Adresse électronique: correspondre@aws-france.com
Adresse électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone: +33480041260
Téléphone: 0381258125
Téléphone: 0381826000
Télécopieur: 0381258101
Télécopieur: 0381826001
Adresse internet: https://www.doubs.fr/
Profil de l’acheteur: https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation:
Acheteur
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 06/07/2026 15:10 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français

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