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  • Procédure ouverte - Formation

  • Publié :08/07/2026 (Il y a 14 jours)

  • Date limite de réponses : 02/09/2026 à 2h00 (Dans 1 mois)

L'acheteur public

  • Entité de rattachement : N/A

  • Catégorie Jurisique

    Catégorie juridique : N/A

  • Téléphone / FAX : N/A

  • Email : N/A

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France: Services de formation du personnel
FORMATION A LA PREVENTION DES RISQUES AU TRAVAIL

Avis de marché – régime assoupli

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: ETBT du Château de Versailles

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: FORMATION A LA PREVENTION DES RISQUES AU TRAVAIL
Description: FORMATION A LA PREVENTION DES RISQUES AU TRAVAIL
Identifiant de la procédure: 78c1d51b-05dc-431b-a1b3-4de6db3f015f
Identifiant interne: 26F038
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Procédure adaptée pour services spécifiques

2.1.1 Objet

Nature principale du marché: Services

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville: Yvelines
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Informations complémentaires: Le marché est divisé en 2 lots. La présente procédure est une relance suite à la déclaration sans suite des lots 5 et 7 de la procédure initiale. Le contrat est multi-attributaires (2 titulaires pour chaque lot) et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il est conclu sans montant minimum mais avec les montants maximum indiqués ci-dessous : Lot 5 : 25 000Euros HT / an Lot 7 : 35 000Euros HT / an Pour chaque lot, la durée du contrat est de douze (12) mois : - soit à compter du 12/07/2026 pour les lots 5 et 7 ; - soit à compter du jour de notification au dernier des titulaires, en cas de notification postérieure aux dates indiquées ci-dessus. Quel que soit le lot concerné, le contrat est ensuite reconductible trois fois pour une période de douze (12) mois, par décision tacite de la personne représentant le pouvoir adjudicateur.

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA: 0 {code|name|currency.}

2.1.4 Informations générales

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: ETBT du Château de Versailles
Numéro d’enregistrement: 18004626000014
Adresse postale: RP 834
Ville: Versailles cedex
Code postal: 78008
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Téléphone: 0130837574
Autres points de contact:
Nom officiel: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Adresse postale: 56 Avenue de Saint Cloud
Ville: Versailles
Ville: Paris
Ville: Versailles
Code postal: 78000
Code postal: 75703
Code postal: 78011
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Pays: France
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Adresse électronique: ccra.daj@finances.gouv.fr
Adresse électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone: +33139205400
Téléphone: +33144970422
Adresse internet: https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj /marches_publics/ccra/contacts/comite_national_6082021V2.pdf?v=1702393242
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://versailles.tribunaladministratif. fr/
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj /marches_publics/ccra/contacts/comite_national_6082021V2.pdf?v=1702393242
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://versailles.tribunaladministratif. fr
Rôles de cette organisation:
Acheteur

Informations relatives à l’avis

Type d’avis: Avis de marché – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis: 07/07/2026 10:09 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français

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