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  • Procédure ouverte - Services récréatifs, culturels et sportifs

  • Publié :09/07/2026 (Il y a 16 jours)

  • Date limite de réponses : 17/08/2026 à 12h00 (Dans 22 jours)

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Publié le : 09/07/2026 (Il y a 16 jours)

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472743-2026 - Mise en concurrence
France – Services de conservation des objets exposés – Traitement, conditionnement et transport sécurisé d'objets du Musée Savoisien dans le cadre du déménagement des collections vers les nouvelles réserves Lot 1 - Désinsectisation par anoxie dynamique d'objets
OJ S 130/2026 09/07/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire - Avis de changement
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielDépartement de la Savoie
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreTraitement, conditionnement et transport sécurisé d'objets du Musée Savoisien dans le cadre du déménagement des collections vers les nouvelles réserves Lot 1 - Désinsectisation par anoxie dynamique d'objets
DescriptionL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. La livraison du Centre de conservation des collections départementales (CCCD) est prévue à la fin de l'année 2025. Les collections du Musée Savoisien actuellement conservées dans différents sites de l'agglomération chambérienne doivent y être transportées, à l'exception du mobilier archéologique. Une partie des objets doit au préalable être traité afin de ne pas risquer de contaminer ce nouveau bâtiment. Environ 80 000 objets sont concernés par ce déménagement qui sera mené en partie par l'équipe du Musée Savoisien. Il est attendu des titulaires des différents lots : - de désinsectiser par anoxie dynamique les objets susceptibles d'être infestés (lot 1) ; - de fournir les palettes nécessaires au transport et à la conservation pérenne dans le CCCD des objets volumineux (lot 3) ; - de conditionner les objets, d'en assurer la manutention au sein des réserves pour leur anoxie, le cas échéant, et leur transport entre leur lieu de conservation actuel et le CCCD (lot 4). La date de démarrage du marché est donnée à titre indicative. L'exécution du marché ne débutera qu'à réception de la notification
Identifiant de la procédure639e693c-c452-4c60-a750-d002c6a66b5a
Identifiant interne26AP07
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 92521210 Services de conservation des objets exposés
Nomenclature complémentaire (cpv): 92521210 Services de conservation des objets exposés
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRéserves du Musée Savoisien  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA144 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesUne visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreTraitement, conditionnement et transport sécurisé d'objets du Musée Savoisien dans le cadre du déménagement des collections vers les nouvelles réserves Lot 1 - Désinsectisation par anoxie dynamique d'objets
DescriptionL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. La livraison du Centre de conservation des collections départementales (CCCD) est prévue à la fin de l'année 2025. Les collections du Musée Savoisien actuellement conservées dans différents sites de l'agglomération chambérienne doivent y être transportées, à l'exception du mobilier archéologique. Une partie des objets doit au préalable être traité afin de ne pas risquer de contaminer ce nouveau bâtiment. Environ 80 000 objets sont concernés par ce déménagement qui sera mené en partie par l'équipe du Musée Savoisien. Il est attendu des titulaires des différents lots : - de désinsectiser par anoxie dynamique les objets susceptibles d'être infestés (lot 1) ; - de fournir les palettes nécessaires au transport et à la conservation pérenne dans le CCCD des objets volumineux (lot 3) ; - de conditionner les objets, d'en assurer la manutention au sein des réserves pour leur anoxie, le cas échéant, et leur transport entre leur lieu de conservation actuel et le CCCD (lot 4). La date de démarrage du marché est donnée à titre indicative. L'exécution du marché ne débutera qu'à réception de la notification
Identifiant interneS-PF-1839566
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 92521210 Services de conservation des objets exposés
Nomenclature complémentaire (cpv): 92521210 Services de conservation des objets exposés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRéserves du Musée Savoisien  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début12/10/2026
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA144 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur428929-2026
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionAvis
CritèreAutres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélectionDéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

CritèreChiffre d'affaires annuel spécifique
Description du critère de sélectionDéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

CritèreRéférences sur des services spécifiés
Description du critère de sélectionListe des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres17/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture17/08/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>ressources propres du Département
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement85A4EC8A-0275-BFA2-C2A82EBB0450B1D9
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielDépartement de la Savoie
Numéro d’enregistrement51844
Adresse postaleChâteau des Ducs de Savoie Cs 31802
VilleChambery
Code postal73018
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
Point de contactLE POUVOIR ADJUDICATEUR
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Téléphone0479967373
Adresse internethttp://www.savoie.fr
Profil de l’acheteurhttp://www.savoie.fr/marches-publics
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement85A4ED01-E9B3-A392-0794AD0670F2D4CE
Adresse postale2 Place de Verdun
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Adresse internethttps://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement85A4ED25-CA2F-A9D8-9B75C38DC30D8FD0
Adresse postale2 Place de Verdun
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Adresse internethttps://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
10. Changement
Version de l’avis antérieur à modifiera8234991-af6c-4233-9701-b70b1fcfeac2-01
10.1.
Changement
Identifiant de la sectionPROCEDURE
Description des changementsRemise des offres: Au lieu du 22/07/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 17/08/2026 à 12h00 au plus tard.
10.1.
Changement
Identifiant de la sectionPROCEDURE
Description des changementsDate d'ouverture des offres: Au lieu du 22/07/2026 à 14h00 au plus tard. Lire 17/08/2026 à 14h00 au plus tard.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisca00c4be-b1ed-4957-9b23-983e0f00ec9c  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis08/07/2026 09:10:39 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis472743-2026
Numéro de publication au JO S130/2026
Date de publication09/07/2026

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