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Information

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  • Attribution - Services financiers et d'assurance

  • Publié :09/07/2026 (Il y a 13 jours)

  • Date limite de réponses : - (Il y a 4 mois)

L'acheteur public

  • Entité de rattachement : N/A

  • Catégorie Jurisique

    Catégorie juridique : N/A

  • Téléphone / FAX : N/A

  • Email : N/A

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473069-2026 - Résultats
France – Services d'assurance – Marché relatif aux assurances de la Ville de Mantes-la-Jolie
OJ S 130/2026 09/07/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielMairie de Mantes La Jolie
Adresse électroniquemarchespublics@manteslejolie.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMarché relatif aux assurances de la Ville de Mantes-la-Jolie
DescriptionMarché relatif aux différentes couvertures assurantielles de la Ville de Mantes-la-Jolie
Identifiant de la procédure99101604-a121-452f-a7ef-0c894cf1da61
Avis précédenteebc24a7-883b-4b1b-914d-b4f6e902c2ff-02
Identifiant interne26S0004
Type de procédureNégociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accéléréenon
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédureLa présente consultation fait l’objet d’une procédure avec négociation, qui se déroule donc en deux phases. Une phase candidature, puis une phase offre, ouverte aux seuls candidats qui auront été sélectionnés au terme de la phase précédente. Les informations fournies dans le dossier de consultation des entreprises (DCE) en phase candidature, ont pour objet de permettre aux opérateurs économiques, de déterminer la nature et la portée du marché et de se positionner en conséquence. Le DCE en phase offre, mis à jour et consolidé des éventuelles réponses aux questions posées par les opérateurs économiques, sera transmis aux seuls opérateurs admis à présenter une offre.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleTerritoire de la Ville de Mantes-la-Jolie  
VilleMantes-la-Jolie
Code postal78200
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA0,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLot 1 - Dommages aux Biens
DescriptionCouverture assurantielle relative aux dommages aux biens
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66515000 Services d'assurance dommages ou pertes
Options
Description des optionsLe marché court à compter du 01/07/2026 (0h00) et s'achève le 30/06/2031 (24h00), soit une durée de 5 ans ferme.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleTerritoire de la Ville de Mantes-la-Jolie  
VilleMantes-la-Jolie
Code postal78200
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2026
Date de fin de durée30/06/2031
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère apprécié au règlement de la Consultation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution70
Critère
TypePrix
DescriptionCritère apprécié au règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationComité de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMairie de Mantes La Jolie
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéMairie de Mantes La Jolie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Versailles
Organisation qui signe le contratMairie de Mantes La Jolie
5.1.
LotLOT-0002
TitreLot 2 - Flotte Automobile
DescriptionCouverture assurantielle de la Flotte automobile de la Ville de Mantes-la-Jolie
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66514110 Services d'assurance de véhicules à moteur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleTerritoire de la Ville de Mantes-la-Jolie  
VilleMantes-la-Jolie
Code postal78200
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2026
Date de fin de durée30/06/2031
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère apprécié au règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution70
Critère
TypePrix
DescriptionCritère apprécié au règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationComité de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMairie de Mantes La Jolie
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéMairie de Mantes La Jolie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Versailles
Organisation qui signe le contratMairie de Mantes La Jolie
5.1.
LotLOT-0003
TitreLot 3 - Responsabilité Civile
DescriptionCouverture assurantielle relative à la responsabilité civile
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66516000 Services d'assurance responsabilité civile
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleTerritoire de la Ville de Mantes-la-Jolie  
VilleMantes-la-Jolie
Code postal78200
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2026
Date de fin de durée30/06/2031
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère défini au Règlement de la Consultation
Critère
TypePrix
DescriptionCritère défini au Règlement de la Consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresCritère défini au Règlement de la Consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationComité de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMairie de Mantes La Jolie
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéMairie de Mantes La Jolie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Versailles
Organisation qui signe le contratMairie de Mantes La Jolie
5.1.
LotLOT-0004
TitreLot 4 - Protection Juridique des Elus et Agents
DescriptionCouverture assurantielle relative à la Protection Juridique des Elus et Agents
Identifiant interne4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66513100 Services d'assurance défense et recours
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleTerritoire de la Ville de Mantes-la-Jolie  
VilleMantes-la-Jolie
Code postal78200
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2026
Date de fin de durée30/06/2031
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère apprécié au Règlement de la Consultation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution70
Critère
TypePrix
DescriptionCritère apprécié au Règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationComité de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMairie de Mantes La Jolie
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéMairie de Mantes La Jolie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Versailles
Organisation qui signe le contratMairie de Mantes La Jolie
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis501 679,46 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielDIOT IMMOBILIER COURTAGE ET SOLUTIONS
Offre
Identifiant de l’offreLOT-01
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre325 622,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Rang de classement du candidat/lauréat1
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat26S0004001
TitreLot 1 - Dommage aux biens
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi09/06/2026
Date de conclusion du marché/concession29/06/2026
Organisation qui signe le contratMairie de Mantes La Jolie
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSMACL ASSURANCES SA
Offre
Identifiant de l’offreLOT-02
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre126 584,66 EUR
L’offre a été classéeoui
Rang de classement du candidat/lauréat1
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat26S0004002
TitreLot 2 - Flotte Automobile
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi09/06/2026
Date de conclusion du marché/concession30/06/2026
Organisation qui signe le contratMairie de Mantes La Jolie
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSMACL ASSURANCES SA
Offre
Identifiant de l’offreLOT-03
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre44 717,80 EUR
L’offre a été classéeoui
Rang de classement du candidat/lauréat1
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat26S0004003
TitreLot 3 - Responsabilité Civile
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi09/06/2026
Date de conclusion du marché/concession30/06/2026
Organisation qui signe le contratMairie de Mantes La Jolie
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSMACL ASSURANCES SA
Offre
Identifiant de l’offreLOT-04
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0004
Valeur de l'offre4 715,00 EUR
Rang de classement du candidat/lauréat1
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat26S0004004
TitreLot 4 - Protection juridique des élus et des agents
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi09/06/2026
Date de conclusion du marché/concession30/06/2026
Organisation qui signe le contratMairie de Mantes La Jolie
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielMairie de Mantes La Jolie
Numéro d’enregistrement21780361800016
Adresse postale31 RUE GAMBETTA
VilleMantes la jolie
Code postal78201
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
Adresse électroniquemarchespublics@manteslejolie.fr
Téléphone0134788100
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement17780005900012
Adresse postale56 Avenue de Saint-Cloud
VilleVersailles
Code postal78011
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone0139205400
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielComité de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d’enregistrement17750000600024
Adresse postale5, rue Leblanc
VilleParis cedex 15
Code postal75911
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquePref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr
Téléphone0182524267
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officielDIOT IMMOBILIER COURTAGE ET SOLUTIONS
Taille de l’opérateur économiqueMoyenne
Numéro d’enregistrement51302326700075
Adresse postale39 RUE MSTISLAV ROSTROPOVITCH
VillePARIS
Code postal75017
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniqueCLAPLAC@DIOT.COM
Téléphone0155504400
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officielSMACL ASSURANCES SA
Taille de l’opérateur économiqueMoyenne
Numéro d’enregistrement83381722400029
Adresse postale141 RUE SALVADOR ALLENDE - CS 20000 -
VilleNIORT CEDEX 9
Code postal79031
Subdivision pays (NUTS)Deux-Sèvres (FRI33)
PaysFrance
Adresse électroniquePMDEMAT@SMACL.FR
Téléphone0549325656
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0002, LOT-0003, LOT-0004
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avised741ef5-768c-4b91-98c3-6cee3c2e4008  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis07/07/2026 17:54:33 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis473069-2026
Numéro de publication au JO S130/2026
Date de publication09/07/2026

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