1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: HABITAT ET METROPOLE SAINT-ETIENNE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REHABILITATION DE L'ENSEMBLE BOUCHERIE A SAINT CHAMOND
Description: Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Identifiant de la procédure: dbc96da5-5976-40ce-844b-9096efa47c8d
Identifiant interne: 26MOEBOUCHERIE
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature complémentaire (cpv): 71200000 Services d'architecture
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 15 Abc, 13 à 5 Bd Waldeck Rousseau, 1 à 11 Rue Fours Banaux, 2, 8-10, 14 Bd Delay,10, à 14 rue Antoine Vial,1 à 3 Square du Janon, 2 à 6 Rue Jeanne d'Arc, 1et 3 Sq Croix Gauthier
Ville: Saint Chamond
Code postal: 42400
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 309 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Visite Obligatoire : Une visite sur site est obligatoire. Cette visite obligatoire est organisée le Vendredi 17 juillet à 14h A préalable, il convient de prendre contact par courriel avec Jérôme Meyret, Monteur d'opération (jerome.meyret@habitat-metropole.fr) Toute entreprise qui n'aura pas réalisé cette visite obligatoire verra son offre déclarée infructueuse Constitution Minimum De L'Equipe : La constitution minimum de l'équipe de maitrise d'oeuvre en raison de la complexité de l'opération est la suivante : - Deux architectes habilités à exercer la maîtrise d'oeuvre en leur nom propre, dont l'un assurera les fonctions de mandataire du groupement en cas de candidature en groupement ; - Economiste de la Construction - Bet Fluides / Thermique - Bet Structure Les qualifications nécessaires sont les suivantes : le titre permettant l'exercice de la profession d'architecte, Bet réalisant l'audit énergitique qualification Rge (voir détail au Rc) Elements De Mission : Diag Aps Apd Pro Act Exe Visa Det Aor
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REHABILITATION DE L'ENSEMBLE BOUCHERIE A SAINT CHAMOND
Description: Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Identifiant interne: S-PF-1846662
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature complémentaire (cpv): 71200000 Services d'architecture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 15 Abc, 13 à 5 Bd Waldeck Rousseau, 1 à 11 Rue Fours Banaux, 2, 8-10, 14 Bd Delay,10, à 14 rue Antoine Vial,1 à 3 Square du Janon, 2 à 6 Rue Jeanne d'Arc, 1et 3 Sq Croix Gauthier
Ville: Saint Chamond
Code postal: 42400
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/10/2026
Durée: 52 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 309 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre (voir Rc et cadre de mémoire technique pour les sous-critères)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 04/09/2026 00:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La durée du marché est une durée prévisionnelle. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 634B6C0C-C4F8-B4DE-4762D00A58D4DFA3
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: HABITAT ET METROPOLE SAINT-ETIENNE
Numéro d’enregistrement: 81732
Adresse postale: 19 rue Honoré de Balzac
Ville: Saint-Etienne
Code postal: 42000
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Point de contact: VUITTENEZ Marie-Laure
Téléphone: 0477292929
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 634B6C32-C86F-AA38-469422E6D4C08E17
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0487635000
Télécopieur: 0487635250
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 634B6C43-ACAB-C988-72759C5BF7AA6CE6
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 167ab50f-04a5-4bab-a065-e8ade804447e - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 07/07/2026 17:10:10 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 473790-2026
Numéro de publication au JO S: 130/2026
Date de publication: 09/07/2026
