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  • Procédure ouverte - Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

  • Publié :09/07/2026 (Il y a 13 jours)

  • Date limite de réponses : 31/08/2026 à 19h00 (Dans 1 mois)

L'acheteur public

  • Entité de rattachement : N/A

  • Catégorie Jurisique

    Catégorie juridique : N/A

  • Téléphone / FAX : N/A

  • Email : N/A

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Publié le : 09/07/2026 (Il y a 13 jours)

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473960-2026 - Mise en concurrence
France – Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène – Fourniture, installation, qualification et maintenance de matériel de stérilisation au sein d'un nouveau service de stérilisation du centre hospitalier Emile Roux du Puy en Velay
OJ S 130/2026 09/07/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures - Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCentre Hospitalier Emile Roux
Adresse électroniquemarches.pubics@ch-lepuy.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture, installation, qualification et maintenance de matériel de stérilisation au sein d'un nouveau service de stérilisation du centre hospitalier Emile Roux du Puy en Velay
DescriptionFourniture, installation, qualification et maintenance de matériel de stérilisation au sein d'un nouveau service de stérilisation du centre hospitalier Emile Roux du Puy en Velay
Identifiant de la procédure2b269f96-2af3-405e-b965-9339faa95358
Identifiant interne1071/2026
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nature complémentaire du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCH EMILE ROUX  
VilleLE PUY EN VELAY
Code postal43012
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA0,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre4
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire4
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLot 1 : Laveurs désinfecteurs de stérilisation
DescriptionLot 1 : Laveurs désinfecteurs de stérilisation
Identifiant interneLOT 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nature complémentaire du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCH EMILE ROUX  
VilleHaute Loire
Code postal43012
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesLe nombre maximal de soumissionnaires retenus est uniquement indicatif (valeur requise pour publication), aucune limite n'est imposée dans le cadre de cette procédure.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix apprécié notamment au regard du montant global HT, suivant le détail quantitatif estimatif
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique appréciée au regard des informations apportées par le candidat dans le questionnaire technique et tout autre document associé à sa candidature et son offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionCritères sociaux et environnementaux appréciés au regard des informations apportées par le candidat dans le questionnaire technique et tout autre document associé à sa candidature et son offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
Date limite de réception des offres31/08/2026 19:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres120 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats999
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
5.1.
LotLOT-0002
TitreLot 2 : Cabines de lavage
DescriptionLot 2 : Cabines de lavage
Identifiant interneLOT 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nature complémentaire du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCH EMILE ROUX  
VilleHaute Loire
Code postal43012
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesLe nombre maximal de soumissionnaires retenus est uniquement indicatif (valeur requise pour publication), aucune limite n'est imposée dans le cadre de cette procédure.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix apprécié notamment au regard du montant global HT, suivant le détail quantitatif estimatif
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique appréciée au regard des informations apportées par le candidat dans le questionnaire technique et tout autre document associé à sa candidature et son offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionCritères sociaux et environnementaux appréciés au regard des informations apportées par le candidat dans le questionnaire technique et tout autre document associé à sa candidature et son offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
Date limite de réception des offres31/08/2026 19:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres120 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats999
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
5.1.
LotLOT-0003
TitreLot 3 : Stérilisateurs vapeurs
DescriptionLot 3 : Stérilisateurs vapeurs
Identifiant interneLOT 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nature complémentaire du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCH EMILE ROUX  
VilleHaute Loire
Code postal43012
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesLe nombre maximal de soumissionnaires retenus est uniquement indicatif (valeur requise pour publication), aucune limite n'est imposée dans le cadre de cette procédure.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix apprécié notamment au regard du montant global HT, suivant le détail quantitatif estimatif
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique appréciée au regard des informations apportées par le candidat dans le questionnaire technique et tout autre document associé à sa candidature et son offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionCritères sociaux et environnementaux appréciés au regard des informations apportées par le candidat dans le questionnaire technique et tout autre document associé à sa candidature et son offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
Date limite de réception des offres31/08/2026 19:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres120 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats999
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
5.1.
LotLOT-0004
TitreLot 4 : Traitement d’eau osmosée
DescriptionLot 4 : Traitement d’eau osmosée
Identifiant interneLOT 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nature complémentaire du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCH EMILE ROUX  
VilleHaute Loire
Code postal43012
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesLe nombre maximal de soumissionnaires retenus est uniquement indicatif (valeur requise pour publication), aucune limite n'est imposée dans le cadre de cette procédure.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix apprécié notamment au regard du montant global HT, suivant le détail quantitatif estimatif
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique appréciée au regard des informations apportées par le candidat dans le questionnaire technique et tout autre document associé à sa candidature et son offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionCritères sociaux et environnementaux appréciés au regard des informations apportées par le candidat dans le questionnaire technique et tout autre document associé à sa candidature et son offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
Date limite de réception des offres31/08/2026 19:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres120 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats999
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCentre Hospitalier Emile Roux
Numéro d’enregistrement26430284500013
Adresse postale12, Boulevard du Dr Chantemesse - BP 20352
VilleLe puy en velay
Code postal43012
Subdivision pays (NUTS)Haute-Loire (FRK13)
PaysFrance
Point de contactM CELLULE DES MARCHES CENTRE HOSPITALIER EMILE ROUX - CELLULE DES MARCHES PUBLICS
Adresse électroniquemarches.pubics@ch-lepuy.fr
Téléphone0471043802
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officielTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
Numéro d’enregistrement17630005100024
VilleCLERMONT FERRAND
Code postal63000
Subdivision pays (NUTS)Puy-de-Dôme (FRK14)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis75fdec2f-4dae-4697-9a77-8f58188f0c66  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis07/07/2026 15:33:53 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis473960-2026
Numéro de publication au JO S130/2026
Date de publication09/07/2026

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