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Fournitures

  • Procédure ouverte - Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires

  • Publié :09/07/2026 (Il y a 14 jours)

  • Date limite de réponses : 18/09/2026 à 12h00 (Dans 1 mois)

L'acheteur public

  • BREST METROPOLE

  • Siret : 24290031400012

  • 24 RUE COAT AR GUEVEN 29200 BREST

  • Sigle : N/A

  • Entité de rattachement : N/A

  • Catégorie Jurisique

    Catégorie juridique : N/A

  • Téléphone / FAX : N/A

  • Email : N/A

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Publié le : 09/07/2026 (Il y a 14 jours)

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475086-2026 - Mise en concurrence
France – Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires – Fourniture et livraison de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle
OJ S 130/2026 09/07/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Brest métropole
Adresse électronique: marches@brest-metropole.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et livraison de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle
Description: La consultation a pour objet la fourniture et livraison de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle
Identifiant de la procédure: f1046990-dd80-40d0-afc0-3fbefbf52b2a
Identifiant interne: Brest-M-DCP-2026-5097
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Territoire de Brest Métropole  
Ville: Brest
Code postal: 29200
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
Informations complémentaires: Depuis le 1er octobre 2018, les procédures de passation des marchés publics sont intégralement dématérialisées, la réponse à la présente consultation devra donc se faire de manière électronique par le biais de la salle des marchés Mégalis. En complément de sa réponse dématérialisée, afin que la collectivité puisse évaluer la qualité des produits proposés, chaque candidat devra impérativement, sous peine de rejet de son offre, fournir gracieusement des échantillons suivant les indications du bordereau des Prix Unitaires et Devis estimatif, dans les conditions fixées à l’article 9.2 du Règlement de Consultation. Si groupement d’entreprise : L’accord-cadre pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d’entreprises. Il est possible de présenter pour l’accord-cadre plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d’un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membres de plusieurs groupements.(Article 6.3 du Règlement de Consultation). Pour obtenir tous renseignements administratifs complémentaires qui leur seraient nécessaires, les candidats devront s'adresser à l'adresse suivante : marches@brest-metropole.fr. Les questions en cours de procédure et les demandes de renseignements techniques complémentaires seront impérativement posées par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse URL: https://marches.megalis.bretagne.bzh/. Les critères de jugement des offres et le détail de leur pondération sont indiqués à l'article « Jugement des offres » (Article 10.2 du Règlement de Consultation).
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 254 285,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 280 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 8
Conditions du marché: 
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot n° 1 : Vêtements de travail
Description: Vêtements de travail
Identifiant interne: 2027-0051
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Territoire de Brest Métropole  
Ville: Brest
Code postal: 29200
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 270 819,18 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 640 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Valeur estimée : 270 819,18 € HT. Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum sur 4 ans de 640 000,00 € HT. La valeur estimée s'entend comme le montant annuel moyen en euros HT des commandes passées en 2023, 2024 et 2025, ramené sur 4 ans.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère: 
Type: Qualité
Description: Performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou des parties de ceux-ci) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 18/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 18/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Informations complémentaires: Séance non publique
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Brest métropole
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours et Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours: Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes, 3 Contour de la Motte - CS 44416, F - 35044 Rennes cedex, Tél : +33 223212828, courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr, Fax : +33 299635684, Adresse internet : http://rennes.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Brest métropole
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Brest métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Brest métropole
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Brest métropole
Organisation qui traite les offres: Brest métropole
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot n° 2 : Protection des mains
Description: Protection des mains
Identifiant interne: 2027-0052
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18141000 Gants de travail
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Territoire de Brest Métropole  
Ville: Brest
Code postal: 29200
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 556 756,58 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 900 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Valeur estimée : 556 756,58 € HT. Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum sur 4 ans de 900 000,00 € HT. La valeur estimée s'entend comme le montant annuel moyen en euros HT des commandes passées en 2023, 2024 et 2025, ramené sur 4 ans.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère: 
Type: Qualité
Description: Performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou des parties de ceux-ci) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 18/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 18/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Brest métropole
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours et Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours: Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes, 3 Contour de la Motte - CS 44416, F - 35044 Rennes cedex, Tél : +33 223212828, courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr, Fax : +33 299635684, Adresse internet : http://rennes.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Brest métropole
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Brest métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Brest métropole
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Brest métropole
Organisation qui traite les offres: Brest métropole
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot n° 3 : Protection des pieds
Description: Protection des pieds
Identifiant interne: 2027-0053
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18140000 Accessoires pour vêtements de travail
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Territoire de Brest Métropole  
Ville: Brest
Code postal: 29200
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 409 433,72 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Valeur estimée : 409 433,72 € HT. Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum sur 4 ans de 800 000,00 € HT. La valeur estimée s'entend comme le montant annuel moyen en euros HT des commandes passées en 2023, 2024 et 2025, ramené sur 4 ans.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère: 
Type: Qualité
Description: Performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou des parties de ceux-ci) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 18/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 18/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Informations complémentaires: Séance non publique
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Brest métropole
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours et Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours: Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes, 3 Contour de la Motte - CS 44416, F - 35044 Rennes cedex, Tél : +33 223212828, courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr, Fax : +33 299635684, Adresse internet : http://rennes.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Brest métropole
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Brest métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Brest métropole
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Brest métropole
Organisation qui traite les offres: Brest métropole
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot N° 4 : Protections diverses
Description: Protections diverses
Identifiant interne: 2027-0054
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18143000 Équipements de protection
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Territoire de Brest Métropole  
Ville: Brest
Code postal: 29200
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 126 893,06 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Valeur estimée : 126 893,06 € HT. Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum sur 4 ans de 400 000,00 Euros HT. La valeur estimée s'entend comme le montant annuel moyen en euros HT des commandes passées en 2023, 2024 et 2025, ramené sur 4 ans.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère: 
Type: Qualité
Description: Performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou des parties de ceux-ci) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 18/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 18/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Informations complémentaires: Séance non publique
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Brest métropole
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours et Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours: Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes, 3 Contour de la Motte - CS 44416, F - 35044 Rennes cedex, Tél : +33 223212828, courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr, Fax : +33 299635684, Adresse internet : http://rennes.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Brest métropole
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Brest métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Brest métropole
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Brest métropole
Organisation qui traite les offres: Brest métropole
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot n° 5 : Vêtements intempéries
Description: Vêtements intempéries
Identifiant interne: 2027-0055
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18220000 Vêtements de protection contre les intempéries
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Territoire de Brest Métropole  
Ville: Brest
Code postal: 29200
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 248 470,27 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 640 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: : Valeur estimée : 248 470,27 € HT. Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum sur 4 ans de 640 000,00 € HT. La valeur estimée s'entend comme le montant annuel moyen en euros HT des commandes passées en 2023, 2024 et 2025, ramené sur 4 ans.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère: 
Type: Qualité
Description: Performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou des parties de ceux-ci) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 18/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 18/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Informations complémentaires: Séance non publique
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Brest métropole
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours et Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours: Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes, 3 Contour de la Motte - CS 44416, F - 35044 Rennes cedex, Tél : +33 223212828, courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr, Fax : +33 299635684, Adresse internet : http://rennes.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Brest métropole
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Brest métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Brest métropole
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Brest métropole
Organisation qui traite les offres: Brest métropole
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot n° 6 : Vêtements et protections : Nautisme
Description: Vêtements et protections : Nautisme
Identifiant interne: 2027-0056
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18412000 Vêtements de sport
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Territoire de Brest Métropole  
Ville: Brest
Code postal: 29200
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 80 354,97 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Valeur estimée : 80 354,97 € HT. Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum sur 4 ans de 200 000,00 € HT. La valeur estimée s'entend comme le montant annuel moyen en euros HT des commandes passées en 2023, 2024 et 2025, ramené sur 4 ans.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère: 
Type: Qualité
Description: Performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou des parties de ceux-ci) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 18/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 18/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Informations complémentaires: Séance non publique
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Brest métropole
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours et Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours: Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes, 3 Contour de la Motte - CS 44416, F - 35044 Rennes cedex, Tél : +33 223212828, courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr, Fax : +33 299635684, Adresse internet : http://rennes.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Brest métropole
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Brest métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Brest métropole
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Brest métropole
Organisation qui traite les offres: Brest métropole
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot n° 7 : Vêtements et protections : Forestier
Description: Vêtements et protections : Forestier
Identifiant interne: 2027-0057
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Territoire de Brest Métropole  
Ville: Brest
Code postal: 29200
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 161 557,39 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Valeur estimée : 161 557,39 € HT. Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum sur 4 ans de 300 000,00 € HT. La valeur estimée s'entend comme le montant annuel moyen en euros HT des commandes passées en 2023, 2024 et 2025, ramené sur 4 ans.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère: 
Type: Qualité
Description: Performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou des parties de ceux-ci) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 18/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 18/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Informations complémentaires: Séance non publique
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Brest métropole
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours et Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours: Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes, 3 Contour de la Motte - CS 44416, F - 35044 Rennes cedex, Tél : +33 223212828, courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr, Fax : +33 299635684, Adresse internet : http://rennes.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Brest métropole
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Brest métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Brest métropole
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Brest métropole
Organisation qui traite les offres: Brest métropole
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot n° 8 : Vêtements et protections : Police Municipale et Brigade de Tranquillité Urbaine
Description: Vêtements et protections : Police Municipale et Brigade de Tranquillité Urbaine
Identifiant interne: 2027-0058
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Territoire de Brest Métropole  
Ville: Brest
Code postal: 29200
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Valeur estimée : 400 000 € HT. Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum sur 4 ans de 400 000,00 € HT. La valeur estimée s'entend comme le montant maximum de l’accord-cadre sur la durée totale.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère: 
Type: Qualité
Description: Performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou des parties de ceux-ci) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 18/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 18/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Informations complémentaires: Séance non publique
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Brest métropole
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours et Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours: Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes, 3 Contour de la Motte - CS 44416, F - 35044 Rennes cedex, Tél : +33 223212828, courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr, Fax : +33 299635684, Adresse internet : http://rennes.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Brest métropole
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Brest métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Brest métropole
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Brest métropole
Organisation qui traite les offres: Brest métropole
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Brest métropole
Numéro d’enregistrement: 24290031400012
Adresse postale: 24 rue Coat ar Gueven
Ville: Brest cedex 02
Code postal: 29238
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
Point de contact: Division de la commande publique
Adresse électronique: marches@brest-metropole.fr
Téléphone: 0298335411
Profil de l’acheteur: https://marches.megalis.bretagne.bzh/
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement: 17350005900014
Adresse postale: 3 Contour de la Motte, CS 44416
Ville: Rennes cedex
Code postal: 35044
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Point de contact: Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal Administratif de Rennes
Adresse électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone: 0223212828
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: a88acc72-e50c-4391-956b-07324519fef8  -  01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 08/07/2026 11:54:48 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 475086-2026
Numéro de publication au JO S: 130/2026
Date de publication: 09/07/2026

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