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403 045
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117 279
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213 902
  • Procédure ouverte - Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires

  • Publié :09/07/2026 (Il y a 12 jours)

  • Date limite de réponses : 08/09/2026 à 12h00 (Dans 1 mois)

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Dossier de consultation des entreprises

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Publié le : 09/07/2026 (Il y a 12 jours)

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475900-2026 - Mise en concurrence
France – Cadeaux et prix – Fourniture d'objets promotionnels pour les besoins du Département de la Manche - Relance lot 5 Fourniture de support de signalétique pour le Département
OJ S 130/2026 09/07/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielDépartement de la Manche
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture d'objets promotionnels pour les besoins du Département de la Manche - Relance lot 5 Fourniture de support de signalétique pour le Département
DescriptionLa présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire fractionné à bons de commande avec maximum fixé à l'acte d'engagement
Identifiant de la procédure4a3be494-4303-4d44-890e-58716e88818e
Identifiant interneDCOM-292-26
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 18530000 Cadeaux et prix
Nomenclature complémentaire (cpv): 39294100 Produits d'information et de promotion, 39560000 Articles textiles divers
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale98 Route de Candol  
VilleSaint-Lo
Code postal50050
Subdivision pays (NUTS)Manche (FRD12)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreFourniture d'objets promotionnels pour les besoins du Département de la Manche - Relance lot 5 Fourniture de support de signalétique pour le Département
DescriptionLa présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire fractionné à bons de commande avec maximum fixé à l'acte d'engagement
Identifiant interneF-PF-1847910
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 18530000 Cadeaux et prix
Nomenclature complémentaire (cpv): 39294100 Produits d'information et de promotion, 39560000 Articles textiles divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale98 Route de Candol  
VilleSaint-Lo
Code postal50050
Subdivision pays (NUTS)Manche (FRD12)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/11/2026
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLa durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres08/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture08/09/2026 13:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDépartement de la Manche
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Caen
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement87C6C907-B716-AC2A-F8E362B8C72ADF2D
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielDépartement de la Manche
Numéro d’enregistrement63137
Adresse postale98 Route de Candol
VilleSaint-Lo
Code postal50050
Subdivision pays (NUTS)Manche (FRD12)
PaysFrance
Point de contactMorin Jean
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Téléphone0233055550
Adresse internethttp://marchespublicsmanche.fr
Profil de l’acheteurhttp://marchespublicsmanche.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielDépartement de la Manche
Numéro d’enregistrement87C6C94F-9A4A-42B2-5669FF8690D4B66D
Adresse postale98 Route de Candol
VilleSaint-Lo
Code postal50050
Subdivision pays (NUTS)Manche (FRD12)
PaysFrance
Point de contactService de la Commande Publique
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Téléphone0233055550
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Caen
Numéro d’enregistrement87C6C962-E7F8-05EB-29DD2FE033FC83B1
Adresse postale3, rue Arthur Leduc
VilleCaen
Code postal14050
Subdivision pays (NUTS)Calvados (FRD11)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone0231707272
Télécopieur0231524217
Adresse internethttps://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal administratif de Caen
Numéro d’enregistrement87C6C972-F6FB-7F38-52839C2728DC0F19
Adresse postale3, rue Arthur Leduc
VilleCaen
Code postal14050
Subdivision pays (NUTS)Calvados (FRD11)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone0231707272
Télécopieur0231524217
Adresse internethttps://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisaaf1c129-1125-409b-8650-e09e17e295fa  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis08/07/2026 10:10:16 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis475900-2026
Numéro de publication au JO S130/2026
Date de publication09/07/2026

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