1.1.
Acheteur
Nom officiel: CC Rives de Moselle
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
Marchés publics
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14 585
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403 045
Annonces du JOUE
117 279
Annonces du BOAMP
213 902
Cet avis modifie la version précédente : Version précédente
CC Rives de Moselle
Moselle
> 90 000 €
Attribution - Equipement de transport et produits auxiliaires pour le transport
Publié :10/07/2026 (Il y a 11 jours)
Date limite de réponses : - (Il y a 2 mois)
L'acheteur public
- CC RIVES DE MOSELLE
Siret : 20003994900017
1 PLACE DE LA GARE 57280 MAIZIERES-LES-METZ
Sigle : N/A
Entité de rattachement : N/A
Catégorie juridique : N/A
Téléphone / FAX : N/A
Email : N/A
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477207-2026 - Résultats
France – Sel de déneigement – Fourniture de sel de déneigement du 15 novembre 2026 au 15 mars 2027 pour les Communes membres et les parcs d'activités de la Communauté de Communes Rives de Moselle.
OJ S 131/2026 10/07/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de sel de déneigement du 15 novembre 2026 au 15 mars 2027 pour les Communes membres et les parcs d'activités de la Communauté de Communes Rives de Moselle.
Description: L'objet de l'accord-cadre est la fourniture de sel de déneigement pour les Communes membres et les parcs d'activités de la Communauté de Communes Rives de Moselle
Identifiant de la procédure: bc8aabdc-8ae1-4bdd-b8c1-652e594996b0
Avis précédent: 4b0fa101-0402-4529-84e5-cf8b0e309d3f-01
Identifiant interne: A26005
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34927100 Sel de déneigement
Nomenclature complémentaire (cpv): 90620000 Services de déneigement
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire de Rives de Moselle
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 110 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de sel de déneigement
Description: Le lot 01 porte sur les prestations de fourniture de sel de déneigement au titre du présent accord-cadre.
Identifiant interne: A26005-1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34927100 Sel de déneigement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire de Rives de Moselle
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/11/2026
Durée: 5 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens humains
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens matériels et techniques
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Approche environnementale et développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais d'exécution
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se référer à l'instance chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CC Rives de Moselle
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le contrat: CC Rives de Moselle
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture de sel de déneigement
Description: Le lot 02 porte sur les prestations de remplissage/vidage des bacs à sel au titre du présent accord-cadre.
Identifiant interne: A26005-2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34927100 Sel de déneigement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire Rives de Moselle
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 5 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 30 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais d'exécution
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se référer à l'instance chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CC Rives de Moselle
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le contrat: CC Rives de Moselle
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 110 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: UNIVER'SEL SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: 1155854-UNIVERSEL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: A26005-1
Date de conclusion du marché/concession: 16/06/2026
Organisation qui signe le contrat: CC Rives de Moselle
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 30 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: T.S.D - TRANSPORT STRAUCH DANIEL
Offre:
Identifiant de l’offre: 1155854-TSD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: A26005-2
Date de conclusion du marché/concession: 16/06/2026
Organisation qui signe le contrat: CC Rives de Moselle
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CC Rives de Moselle
Numéro d’enregistrement: 20003994900017
Adresse postale: 1 Place de la Gare
Ville: MAIZIERES-LES-METZ
Code postal: 57280
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Point de contact: Service commande publique
Téléphone: +33 387517702
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement: 17670005200010
Adresse postale: 31 avenue de la paix
Ville: Strasbourg
Code postal: 67070
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Point de contact: Greffe du tribunal
Téléphone: 0388212323
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: UNIVER'SEL SAS
Taille de l’opérateur économique: Micro
Numéro d’enregistrement: 52527955000038
Adresse postale: ZA PARC DE HAYE 22 ROUTE HENRY
Ville: BOIS DE HAYE
Code postal: 54840
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: T.S.D - TRANSPORT STRAUCH DANIEL
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 43764872800016
Adresse postale: CD 52 VALLEE DE BRONVAUX
Ville: FEVES
Code postal: 57280
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: f274e0f9-9024-49e0-9017-ec68e7f81a3f - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 08/07/2026 16:30:11 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 477207-2026
Numéro de publication au JO S: 131/2026
Date de publication: 10/07/2026