Marchés publics

Tous les appels d’offres et attributions à portée de clic : créez, alertez, prospectez.

Video de présentation : Entreprises

Alertes & plus : Recevez des alertes personnalisées sur les appels d’offre pertinant pour votre secteur

Listes personnalisées : Créez des listes sur mesure, en illimité… et toujours gratuites

Exportation des données : Exportez facilement le contenus de vos listes ou résultats de recherches

Veille sur-mesure : Consultez en continu les nouveaux marchés publiés et ne manquez aucune opportunité stratégique pour votre activité.

Annonces MAPA
14 585
Annonces d’autres sources
403 514
Annonces du JOUE
118 572
Annonces du BOAMP
213 902
  • Procédure ouverte - Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage

  • Publié :10/07/2026 (Il y a 15 jours)

  • Date limite de réponses : 27/08/2026 à 14h00 (Dans 1 mois)

L'acheteur public

  • Entité de rattachement : N/A

  • Catégorie Jurisique

    Catégorie juridique : N/A

  • Téléphone / FAX : N/A

  • Email : N/A

Tous les documents

Document PDF

26MTA039M

[Externe]

Publié le : 10/07/2026 (Il y a 15 jours)

Télécharger
Document PDF

26MTA040M

[Externe]

Publié le : 10/07/2026 (Il y a 15 jours)

Télécharger
477644-2026 - Mise en concurrence
France – Stores – Prestations récurrentes de remplacement de stores, rideaux et films solaires à IMT Atlantique
OJ S 131/2026 10/07/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielIMT ATLANTIQUE
Adresse électroniquedfin-pole-marches@imt-atlantique.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurEnseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitrePrestations récurrentes de remplacement de stores, rideaux et films solaires à IMT Atlantique
DescriptionAccord-cadre à bons de commande pour des prestations récurrentes de remplacement de stores, rideaux et films solaires dans les locaux Administratif- Enseignement-Recherche à IMT Atlantique, campus de Nantes et Brest
Identifiant de la procédurecd89279e-8a7b-4708-8b02-39a5577b88c5
Identifiant interne26MTA039M-040M
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédurelien téléchargement dossier : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3035609&orgAcronyme=a4n visite des sites obligatoires
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39515400 Stores
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Finistère (FRH02)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre2
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument unique de marché européen (DUME)
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreCampus de NANTES - Prestations récurrentes de remplacement de stores, rideaux et films solaires dans les locaux administratifs, enseignement et recherche
DescriptionCampus de NANTES - Prestations récurrentes de remplacement de stores, rideaux et films solaires dans les locaux administratifs, enseignement et recherche
Identifiant interne26MTA039M
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39515400 Stores
Options
Description des optionsreconduction annuelle tacite
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleNANTES
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre70 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument unique de marché européen (DUME)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres27/08/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres120 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Avant la signature du contrat, il est possible d’introduire un recours en référé précontractuel à l’encontre de la procédure de passation (articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative). Après la signature du contrat, il est également possible d'introduire : - Un recours en référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative), dans les 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution du contrat au Journal Officiel de l’Union Européenne ou dans les six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ; - Un recours en contestation de validité du contrat, sur le fondement de l'arrêt du Conseil d'État du 04/04/2014, n°358994 « Tarn et Garonne », dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicités appropriées. Le Tribunal Administratif de Nantes est compétent en cas de litiges. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet www.telerecours.fr.
5.1.
LotLOT-0002
TitreCampus de BREST - Prestations récurrentes de remplacement de stores, rideaux et films solaires dans les locaux administratifs, enseignement et recherche
DescriptionCampus de BREST - Prestations récurrentes de remplacement de stores, rideaux et films solaires dans les locaux administratifs, enseignement et recherche
Identifiant interne26MTA040M
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39515400 Stores
Options
Description des optionsreconduction annuelle tacite
5.1.2.
Lieu d’exécution
VillePLOUZANE
Code postal29238
Subdivision pays (NUTS)Finistère (FRH02)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre70 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument unique de marché européen (DUME)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres27/08/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres120 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Avant la signature du contrat, il est possible d’introduire un recours en référé précontractuel à l’encontre de la procédure de passation (articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative). Après la signature du contrat, il est également possible d'introduire : - Un recours en référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative), dans les 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution du contrat au Journal Officiel de l’Union Européenne ou dans les six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ; - Un recours en contestation de validité du contrat, sur le fondement de l'arrêt du Conseil d'État du 04/04/2014, n°358994 « Tarn et Garonne », dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicités appropriées. Le Tribunal Administratif de Nantes est compétent en cas de litiges. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet www.telerecours.fr.
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielIMT ATLANTIQUE
Numéro d’enregistrement18009202500121
Adresse postale4 Rue Alfred Kastler
VilleNANTES
Code postal44300
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Adresse électroniquedfin-pole-marches@imt-atlantique.fr
Téléphone+33251858100
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-publics.gouv.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement17440005100010
Adresse postale6 ALLEE DE L'ILE GLORIETTE
VilleNantes
Code postal44000
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone+33255101002
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis5bde2446-ab42-4040-bd0c-aab4eecbc7ac  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis08/07/2026 16:39:41 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis477644-2026
Numéro de publication au JO S131/2026
Date de publication10/07/2026

Marchés publics similaires

Autres marchés publiées dans la région
Aucun marché public similaire trouvé.