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  • Publié :10/07/2026 (Il y a 11 jours)

  • Date limite de réponses : -

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479597-2026 - Résultats
France – Réalisation et entretien d'espaces verts – Prestations d'entretien des espaces verts extérieurs au profit d'unités soutenus par le GSC de Brive-la-Gaillarde (Dpt 19, 23 et 87)
OJ S 131/2026 10/07/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielPFC Sud-Ouest
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurDéfense
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitrePrestations d'entretien des espaces verts extérieurs au profit d'unités soutenus par le GSC de Brive-la-Gaillarde (Dpt 19, 23 et 87)
DescriptionPrestations d'entretien des espaces verts extérieurs au profit d'unités soutenus par le GSC de Brive-la-Gaillarde (Dpt 19, 23 et 87)
Identifiant de la procédure1df5535e-4853-444b-9be7-6d246613c580
Identifiant interneDAF-2025-001051-S1-MM
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Corrèze (FRI21)
PaysFrance
Informations complémentairesPrestations réalisées dans les départements 19, 23 et 87
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalierSans objet
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitrePrestations d'entretien des espaces verts extérieurs au profit d'unités soutenus par le GSC de Brive-la-Gaillarde (Dpt 19)
DescriptionPoste 1 : Pylône Mont Audouze – Sornac Poste 2 : Caserne Laporte Poste 3 : Caserne Brune Poste 4 : Etablissement Graphique du Commissariat des armées Poste 5 : Local DESCARTES
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postalePylône Mont Audouze-Sornac  
VilleSaint Setier
Code postal19290
Subdivision pays (NUTS)Corrèze (FRI21)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCaserne Laporte  
VilleBRIVE-LA GAILLARDE
Code postal19000
Subdivision pays (NUTS)Corrèze (FRI21)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCaserne Brune  
VilleBRIVE-LA-GAILLARDE
Code postal19000
Subdivision pays (NUTS)Corrèze (FRI21)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleEtablissement Graphique du Commissariat des Armées  
VilleTULLE
Code postal19000
Subdivision pays (NUTS)Corrèze (FRI21)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleLocal DESCARTES  
VilleGIMEL-LES-CASCADES
Code postal19085
Subdivision pays (NUTS)Corrèze (FRI21)
PaysFrance
Informations complémentairesLa validité du marché débute dès sa date de notification, pour une durée qui cumule : -la période entre les dates de notification et de début d’exécution, celle-ci n’ouvrant pas droit à rémunération (période permettant notamment l’obtention des accès aux sites militaires), - et une période de 12 mois, qui débutera à compter de la date de début d’exécution, ouvrant droit à rémunération. Cette période pourra annuellement, à la date anniversaire de celle-ci, être reconduite 3 fois dans la limite de 48 mois consécutifs.
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre45 600,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionCritère prix sur 70 points
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère développement durable sur 20 points
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère technique sur 10 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresSe référer au règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Limoges
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéPFC Sud-Ouest
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéPFC Sud-Ouest
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursPFC Sud-Ouest
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marchéPFC Sud-Ouest
Organisation qui exécute le paiementPFC Sud-Ouest
Organisation qui signe le contratPFC Sud-Ouest
5.1.
LotLOT-0002
TitrePrestations d'entretien des espaces verts extérieurs au profit d'unités soutenus par le GSC de Brive-la-Gaillarde (Dpt 23)
DescriptionPoste 1 : Camp de LA COURTINE - Poste 2 : DMD 23
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCAMP DE LA COURTINE  
VilleLA COURTINE
Code postal23100
Subdivision pays (NUTS)Creuse (FRI22)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleDMD 23  
VilleGUERET
Code postal23000
Subdivision pays (NUTS)Creuse (FRI22)
PaysFrance
Informations complémentairesLa validité du marché débute dès sa date de notification, pour une durée qui cumule : -la période entre les dates de notification et de début d’exécution, celle-ci n’ouvrant pas droit à rémunération (période permettant notamment l’obtention des accès aux sites militaires), - et une période de 12 mois, qui débutera à compter de la date de début d’exécution, ouvrant droit à rémunération. Cette période pourra annuellement, à la date anniversaire de celle-ci, être reconduite 3 fois dans la limite de 48 mois consécutifs.
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre84 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionCritère prix sur 70 points
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère développement durable sur 20 points
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère technique sur 10 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresSe référer au règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Limoges
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéPFC Sud-Ouest
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéPFC Sud-Ouest
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursPFC Sud-Ouest
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marchéPFC Sud-Ouest
Organisation qui exécute le paiementPFC Sud-Ouest
Organisation qui signe le contratPFC Sud-Ouest
5.1.
LotLOT-0003
TitrePrestations d'entretien des espaces verts extérieurs au profit d'unités soutenus par le GSC de Brive-la-Gaillarde (Dpt 87)
DescriptionPoste 1 : Les borderies (pylône) - Poste 2 : CRSA Puy de Sauvagnac - Poste 3 : SAHMA
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleLES BORDERIES (PYLÔNE)  
VilleLES CARS
Code postal87230
Subdivision pays (NUTS)Haute-Vienne (FRI23)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCRSA PUY DE SAUVAGNAC  
VilleSAINT LEGER LA MONTAGNE
Code postal87340
Subdivision pays (NUTS)Haute-Vienne (FRI23)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleSAHMA  
VilleLIMOGES
Code postal87000
Subdivision pays (NUTS)Haute-Vienne (FRI23)
PaysFrance
Informations complémentairesLa validité du marché débute dès sa date de notification, pour une durée qui cumule : -la période entre les dates de notification et de début d’exécution, celle-ci n’ouvrant pas droit à rémunération (période permettant notamment l’obtention des accès aux sites militaires), - et une période de 12 mois, qui débutera à compter de la date de début d’exécution, ouvrant droit à rémunération. Cette période pourra annuellement, à la date anniversaire de celle-ci, être reconduite 3 fois dans la limite de 48 mois consécutifs
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre9 300,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionCritère prix sur 70 points
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère développement durable sur 20 points
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère technique sur 10 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresSe référer au règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Limoges
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéPFC Sud-Ouest
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéPFC Sud-Ouest
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursPFC Sud-Ouest
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marchéPFC Sud-Ouest
Organisation qui exécute le paiementPFC Sud-Ouest
Organisation qui signe le contratPFC Sud-Ouest
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis138 900,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre45 600,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Chef de file du soumissionnaireCASEM MULTISERVICES
Nom officielID VERDE
Nom officielIDEA NOUVELLE AQUITAINE
Offre
Identifiant de l’offre202601120261820000
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
L’offre a été classéeoui
Rang de classement du candidat/lauréat1
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat202601120261820000
TitrePrestations d’entretien des espaces verts extérieurs au profit d’unités de la Haute Vienne (département 87)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi19/05/2026
Date de conclusion du marché/concession17/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat202601120261830000
TitrePrestations d’entretien des espaces verts extérieurs au profit d’unités de la Creuse (département 23)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi19/05/2026
Date de conclusion du marché/concession17/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat202601120261840000
TitrePrestations d’entretien des espaces verts extérieurs au profit d’unités de la Corrèze (département 19)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi19/05/2026
Date de conclusion du marché/concession17/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Organisation qui signe le contratPFC Sud-Ouest, PFC Sud-Ouest, PFC Sud-Ouest
Adjudicataire/attributaire
Chef de file du soumissionnaireCASEM MULTISERVICES
Nom officielID VERDE
Nom officielIDEA NOUVELLE AQUITAINE
Offre
Identifiant de l’offre202601120261820000
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
L’offre a été classéeoui
Rang de classement du candidat/lauréat1
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat202601120261820000
TitrePrestations d’entretien des espaces verts extérieurs au profit d’unités de la Haute Vienne (département 87)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi19/05/2026
Date de conclusion du marché/concession17/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat202601120261830000
TitrePrestations d’entretien des espaces verts extérieurs au profit d’unités de la Creuse (département 23)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi19/05/2026
Date de conclusion du marché/concession17/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat202601120261840000
TitrePrestations d’entretien des espaces verts extérieurs au profit d’unités de la Corrèze (département 19)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi19/05/2026
Date de conclusion du marché/concession17/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Organisation qui signe le contratPFC Sud-Ouest, PFC Sud-Ouest, PFC Sud-Ouest
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre84 000,00 EUR
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus
Chef de file du soumissionnaireCASEM MULTISERVICES
Nom officielID VERDE, IDEA NOUVELLE AQUITAINE
Offre
Identifiant de l’offre202601120261830000
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
L’offre a été classéeoui
Rang de classement du candidat/lauréat1
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre9 300,00 EUR
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus
Chef de file du soumissionnaireCASEM MULTISERVICES
Nom officielID VERDE, IDEA NOUVELLE AQUITAINE
Offre
Identifiant de l’offre202601120261840000
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
L’offre a été classéeoui
Rang de classement du candidat/lauréat1
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielPFC Sud-Ouest
Numéro d’enregistrement13001538100010
Adresse postalePFC SO/BAP CS 21152
VilleBORDEAUX CEDEX
Code postal33068
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
Téléphone0557852592
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui signe le contrat
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Limoges
Numéro d’enregistrement17870005000010
VilleLIMOGES
Code postal87000
Subdivision pays (NUTS)Haute-Vienne (FRI23)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-limoges@juradm.fr
Téléphone+33 5 55 33 91 55
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officielCASEM MULTISERVICES
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement49388797000033
Adresse postale1058 route de Donzenac
VillePERPEZAC-LE-NOIR
Code postal19410
Subdivision pays (NUTS)Corrèze (FRI21)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officielID VERDE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement339 609 661 01517
Adresse postale2486 avenue de Bordeaux
VilleBIAS
Code postal47300
Subdivision pays (NUTS)Lot-et-Garonne (FRI14)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officielIDEA NOUVELLE AQUITAINE
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement48949004500056
Adresse postale5 rue Barthélémy Thimonnier
VilleLIMOGES
Code postal87280
Subdivision pays (NUTS)Haute-Vienne (FRI23)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis283c73da-a741-48df-a671-b0d90299d4c3  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis09/07/2026 10:36:37 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis479597-2026
Numéro de publication au JO S131/2026
Date de publication10/07/2026

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