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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Lycée Chevrollier
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: GROUPEMENT DE COMMANDES DE VIANDES FRAICHES ET CHARCUTERIES DES COLLÈGES ET DES LYCÉES DE MAINE-ET-LOIRE POUR DEUX ANS 2027/2028
Description: Le présent marché a pour objet la fourniture de viandes fraîches, de boeuf, de veau, d'agneau, de porc, de volaille et de lapin ainsi que de divers produits de charcuterie fraîche et de produits transformés pour les établissements scolaires de Maine-et-Loire dont la liste figure en annexe pour les besoins de leur restauration scolaire pour deux ans : 2027/2028
Identifiant de la procédure: 018c6e25-b4eb-4b6d-9b23-264cd8d9d65c
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03142300 Produits alimentaires d'origine animale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15894000 Produits alimentaires transformés, 15119000 Viandes diverses
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations complémentaires: ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES DE MAINE-ET-LOIRE
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 13
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 13
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: LOT 1 VIANDE DE BOEUF
Description: Fourniture de viande fraîche de boeuf : option type race laitier, option type race à viande et offre labellisée Loi EGAlim
Identifiant interne: LOT 1 VIANDE DE BOEUF
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03142300 Produits alimentaires d'origine animale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15111100 Viande de bœuf
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 18/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 24 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: LYCEE CHEVROLLIER
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes 6 allée de l'île de Gloriette CS 24111 44041 NANTES CEDEX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: LYCEE CHEVROLLIER
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: LOT 2 VIANDE DE VEAU
Description: Fourniture de viande fraîche de veau : offre de base, option traçabilité viande française et offre labellisée Loi EGAlim
Identifiant interne: LOT 2 VIANDE DE VEAU
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03142300 Produits alimentaires d'origine animale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15111200 Viande de veau
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 18/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 24 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: LYCEE CHEVROLLIER
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes 6 allée de l'île de Gloriette CS 24111 44041 NANTES CEDEX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: LYCEE CHEVROLLIER
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: LOT 3 VIANDE D'AGNEAU
Description: Fourniture de viande fraîche d'agneau : offre de base, option traçabilité viande française et offre labellisée Loi EGAlim
Identifiant interne: LOT 3 VIANDE D'AGNEAU
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03142300 Produits alimentaires d'origine animale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15115100 Viande d'agneau
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 18/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 24 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: LYCEE CHEVROLLIER
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes 6 allée de l'île de Gloriette CS 24111 44041 NANTES CEDEX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: LYCEE CHEVROLLIER
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: LOT 4 VIANDE DE PORC
Description: Fourniture de viande fraîche de porc : offre de base, option label rouge et offre labellisée Loi EGAlim
Identifiant interne: LOT 4 VIANDE DE PORC
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03142300 Produits alimentaires d'origine animale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15113000 Viande de porc
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 18/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 24 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: LYCEE CHEVROLLIER
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes 6 allée de l'île de Gloriette CS 24111 44041 NANTES CEDEX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: LYCEE CHEVROLLIER
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: LOT 5 VOLAILLE ET LAPIN
Description: Fourniture de viande fraîche de volaille et de lapin : offre de base
Identifiant interne: LOT 5 VOLAILLE ET LAPIN
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03142300 Produits alimentaires d'origine animale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15119100 Viande de lapin, 15112100 Volaille fraîche
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 18/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 24 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: LYCEE CHEVROLLIER
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes 6 allée de l'île de Gloriette CS 24111 44041 NANTES CEDEX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: LYCEE CHEVROLLIER
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: LOT 6 VOLAILLE FERMIERE
Description: Fourniture de viande fraîche de volaille : offre fermière
Identifiant interne: LOT 6 VOLAILLE FERMIERE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15110000 Viande
Nomenclature complémentaire (cpv): 15112100 Volaille fraîche, 15112000 Volaille
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 18/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 24 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: LYCEE CHEVROLLIER
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes 6 allée de l'île de Gloriette CS 24111 44041 NANTES CEDEX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: LYCEE CHEVROLLIER
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: LOT 7 VOLAILLE CERTIFIEE
Description: Fourniture de viande fraîche de volaille : offre fermière
Identifiant interne: LOT 7 VOLAILLE CERTIFIEE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15110000 Viande
Nomenclature complémentaire (cpv): 15112000 Volaille, 15112100 Volaille fraîche
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 18/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 24 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: LYCEE CHEVROLLIER
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes 6 allée de l'île de Gloriette CS 24111 44041 NANTES CEDEX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: LYCEE CHEVROLLIER
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: LOT 8 PRODUITS DIVERS SAUCISSES
Description: Fourniture de produits divers de saucisse fraîche et offre labellisée Loi EGAlim
Identifiant interne: LOT 8 PRODUITS DIVERS SAUCISSES
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15110000 Viande
Nomenclature complémentaire (cpv): 15130000 Produits à base de viande
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 18/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 24 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: LYCEE CHEVROLLIER
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes 6 allée de l'île de Gloriette CS 24111 44041 NANTES CEDEX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: LYCEE CHEVROLLIER
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: LOT 9 JAMBONS / CHARCUTERIE
Description: Fourniture de jambons frais et de charcuterie et offre labellisée Loi EGAlim
Identifiant interne: LOT 9 JAMBONS / CHARCUTERIE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15110000 Viande
Nomenclature complémentaire (cpv): 15130000 Produits à base de viande
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 18/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 24 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: LYCEE CHEVROLLIER
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes 6 allée de l'île de Gloriette CS 24111 44041 NANTES CEDEX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: LYCEE CHEVROLLIER
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: LOT 10 PRODUITS TRANSFORMES
Description: Fourniture de divers produits transformés
Identifiant interne: LOT 10 PRODUITS TRANSFORMES
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15110000 Viande
Nomenclature complémentaire (cpv): 15894000 Produits alimentaires transformés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 18/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 24 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: LYCEE CHEVROLLIER
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes 6 allée de l'île de Gloriette CS 24111 44041 NANTES CEDEX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: LYCEE CHEVROLLIER
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: LOT 11 VIANDE DE BOeUF ISSUE DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE
Description: Fourniture de boeuf issue de l'agriculture biologique
Identifiant interne: LOT 11 VIANDE DE BOEUF ISSUE DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15110000 Viande
Nomenclature complémentaire (cpv): 15111100 Viande de bœuf
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 18/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 24 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: LYCEE CHEVROLLIER
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes 6 allée de l'île de Gloriette CS 24111 44041 NANTES CEDEX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: LYCEE CHEVROLLIER
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: LOT 12 VIANDE DE PORC ISSUE DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE
Description: Fourniture de boeuf issue de l'agriculture biologique
Identifiant interne: LOT 12 VIANDE DE PORC ISSUE DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15110000 Viande
Nomenclature complémentaire (cpv): 15113000 Viande de porc
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 18/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 24 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: LYCEE CHEVROLLIER
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes 6 allée de l'île de Gloriette CS 24111 44041 NANTES CEDEX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: LYCEE CHEVROLLIER
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: LOT 13 VOLAILLE ISSUE DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE
Description: Fourniture de volaille issue de l'agriculture biologique
Identifiant interne: LOT 13 VOLAILLE ISSUE DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15110000 Viande
Nomenclature complémentaire (cpv): 15112100 Volaille fraîche, 15112000 Volaille
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 18/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 24 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: LYCEE CHEVROLLIER
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes 6 allée de l'île de Gloriette CS 24111 44041 NANTES CEDEX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: LYCEE CHEVROLLIER
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Lycée Chevrollier
Numéro d’enregistrement: 19490003100015
Adresse postale: 2 rue Adrien Recouvreur
Ville: ANGERS Cedex 01
Code postal: 49035
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Téléphone: +33 241809611
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: LYCEE CHEVROLLIER
Numéro d’enregistrement: 19490003100015
Adresse postale: 2 RUE ADRIEN RECOUVREUR
Ville: ANGERS CEDEX
Code postal: 49035
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 22e8ff86-593a-40cf-a326-f2bd57a35ed2 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 09/07/2026 16:40:04 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 479745-2026
Numéro de publication au JO S: 132/2026
Date de publication: 13/07/2026