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  • Procédure ouverte - Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

  • Publié :13/07/2026 (Il y a 11 jours)

  • Date limite de réponses : 18/09/2026 à 12h00 (Dans 1 mois)

L'acheteur public

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  • Catégorie Jurisique

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Publié le : 13/07/2026 (Il y a 11 jours)

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480111-2026 - Mise en concurrence
France – Produits alimentaires divers – Fourniture de produits alimentaires pour le groupement de commande de charcuterie des EPLE et structures publiques associées de la zone Pyrénées Atlantiques/Sud des Landes
OJ S 132/2026 13/07/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCOLLEGE JEANNE D'ALBRET
Adresse électroniquesec-gestion.0640227z@ac-bordeaux.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurEnseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture de produits alimentaires pour le groupement de commande de charcuterie des EPLE et structures publiques associées de la zone Pyrénées Atlantiques/Sud des Landes
DescriptionFourniture de produits alimentaires pour le groupement de commande de charcuterie des EPLE et structures publiques associées de la zone Pyrénées Atlantiques/Sud des Landes
Identifiant de la procédurea11f1e3b-726d-43ae-883f-8312325d2ef8
Identifiant interneAO0640227Z27N2
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Landes (FRI13)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument unique de marché européen (DUME)
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreFourniture de produits alimentaires pour le groupement de commande de charcuterie des EPLE et structures publiques associées de la zone Pyrénées Atlantiques/Sud des Landes
DescriptionFourniture de produits alimentaires pour le groupement de commande de charcuterie des EPLE et structures publiques associées de la zone Pyrénées Atlantiques/Sud des Landes
Identifiant interne0
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Landes (FRI13)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument unique de marché européen (DUME)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres18/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres90 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTA DE PAU
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCOLLEGE JEANNE D'ALBRET
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCOLLEGE JEANNE D'ALBRET
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesCOLLEGE JEANNE D'ALBRET
Organisation qui traite les offresCOLLEGE JEANNE D'ALBRET
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCOLLEGE JEANNE D'ALBRET
Numéro d’enregistrement19640227500016
Adresse postale46 AVENUE DES LAURIERS
VillePAU
Code postal64000
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
PaysFrance
Point de contactMICHELON Catherine
Adresse électroniquesec-gestion.0640227z@ac-bordeaux.fr
Téléphone+33 559301337
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officielTA DE PAU
Numéro d’enregistrement17640002600017
Adresse postale50 Cours Lyautey
VillePAU
Code postal64010
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis665b960c-4665-4e89-ab5a-d06d618e4a0d  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis10/07/2026 10:57:40 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis480111-2026
Numéro de publication au JO S132/2026
Date de publication13/07/2026

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