1.1.
Acheteur
Nom officiel: UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
Marchés publics
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UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
Côte-d'Or
> 90 000 €
Procédure ouverte - Services de réparation et d'entretien
Publié :13/07/2026 (Il y a 8 jours)
Date limite de réponses : 03/09/2026 à 13h00 (Dans 1 mois)
L'acheteur public
- UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
Siret : 93823061200013
MAISON DE L'UNIVERSITE ESPLANADE ERASME 21000 DIJON
Sigle : N/A
Entité de rattachement : N/A
Catégorie juridique : N/A
Téléphone / FAX : N/A
Email : N/A
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[Externe]
Publié le : 13/07/2026 (Il y a 8 jours)
480954-2026 - Mise en concurrence
480954-2026 - Mise en concurrence
France – Services de réparation et d'entretien de matériel de détection de gaz – Accord-cadre portant sur la maintenance des dispositifs de détection de gaz de l’ensemble des bâtiments de l'Université
OJ S 132/2026 13/07/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre portant sur la maintenance des dispositifs de détection de gaz de l’ensemble des bâtiments de l'Université
Description: Accord-cadre mono attibutaire portant sur la maintenance des dispositifs de détection de gaz de l’ensemble des bâtiments de l'Université
Identifiant de la procédure: 0a3d69f3-eaab-4493-adfb-eb75a4ed6de7
Identifiant interne: STU26.07
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Procédure d'appel d'offre ouvert
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50413100 Services de réparation et d'entretien de matériel de détection de gaz
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Dijon
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 320 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure sera relancée
Informations complémentaires: toutes les informations sont dans le DCE
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Accord-cadre portant sur la maintenance des dispositifs de détection de gaz de l’ensemble des bâtiments de l’Université
Description: Accord-cadre mono-attributaire portant sur la maintenance des dispositifs de détection de gaz de l’ensemble des bâtiments de l’Université
Identifiant interne: STU26.07
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50413100 Services de réparation et d'entretien de matériel de détection de gaz
Options:
Description des options: 4x12 mois sans pouvoir dépasser le 30/06/2030
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Dijon
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 45 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 320 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: ce montant est sur la durée de l'accord-cadre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/09/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 150 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: toutes les informations se trouvent dans le DCE
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 15
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 mois
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
Numéro d’enregistrement: 938 230 612 00013
Adresse postale: Esplanade erasme
Ville: Dijon
Code postal: 21000
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Téléphone: 0380393660
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: tribunal administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement: 172 100 059 00010
Adresse postale: Rue d'Assas
Ville: Dijon
Code postal: 21000
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Téléphone: 03 80 73 91 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 2ab022d2-894c-4c53-b13f-e8fd2fda90ba - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 10/07/2026 15:04:44 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 480954-2026
Numéro de publication au JO S: 132/2026
Date de publication: 13/07/2026