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  • SMIRTOM

  • Loiret

  • > 90 000 €

  • Procédure ouverte - Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection

  • Publié :13/07/2026 (Il y a 8 jours)

  • Date limite de réponses : 11/08/2026 à 12h00 (Dans 20 jours)

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Dossier de consultation des entreprises

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Publié le : 13/07/2026 (Il y a 8 jours)

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481105-2026 - Mise en concurrence
France – Services d'architecte pour les bâtiments – MAITRISE D'OEUVRE PARTIELLE REALISATION TRAVAUX DECHETTERIE AMILLY
OJ S 132/2026 13/07/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSMIRTOM
Adresse électroniqueaccueil@smirtom.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurProtection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMAITRISE D'OEUVRE PARTIELLE REALISATION TRAVAUX DECHETTERIE AMILLY
DescriptionLe détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. La mission est définie conformément aux dispositions du Code de la Commande Publique, notamment celles relatives aux missions de maîtrise d'oeuvre ainsi qu'aux autres dispositions législatives et réglementaires applicables. Pour l'ensemble des opérations précitées, les éléments de mission de maîtrise d'oeuvre de base sont les suivants : - VISA : Examen de conformité (Visa) des études d'exécution, - DET : Direction de l'Exécution des Travaux - OPC : Ordonnancement, Pilotage et Coordination des travaux - AOR : Assistance lors des Opérations de Réception
Identifiant de la procédure5d019919-d1fd-43f1-ac95-92523001b88e
Identifiant interne2026-04
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleDechetterie d'Amilly  
VilleAmilly
Code postal45200
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesUne visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreMAITRISE D'OEUVRE PARTIELLE REALISATION TRAVAUX DECHETTERIE AMILLY
DescriptionLe détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. La mission est définie conformément aux dispositions du Code de la Commande Publique, notamment celles relatives aux missions de maîtrise d'oeuvre ainsi qu'aux autres dispositions législatives et réglementaires applicables. Pour l'ensemble des opérations précitées, les éléments de mission de maîtrise d'oeuvre de base sont les suivants : - VISA : Examen de conformité (Visa) des études d'exécution, - DET : Direction de l'Exécution des Travaux - OPC : Ordonnancement, Pilotage et Coordination des travaux - AOR : Assistance lors des Opérations de Réception
Identifiant interneS-PF-1849278
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleDechetterie d'Amilly  
VilleAmilly
Code postal45200
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début07/09/2026
Date de fin de durée07/09/2028
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres11/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture11/08/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. La durée du marché est une durée prévisionnelle. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif d'Orléans
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementEECBEAA9-E985-28F4-A79CA2E43F7F644C
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielSMIRTOM
Numéro d’enregistrement84289
Adresse postale20 Route De Chaumont
VilleCorquilleroy
Code postal45120
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
Point de contactM. Le Président
Adresse électroniqueaccueil@smirtom.fr
Téléphone0238873738
Adresse internethttps://www.smirtom.fr/
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrementEECBEAE8-9B02-7263-FB76557C91701EAE
Adresse postale28, rue de la Bretonnerie
VilleOrléans
Code postal45057
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone0238775900
Télécopieur0238538516
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrementEECBEB05-D1B8-AFE0-FCB9433FC9F5AD55
Adresse postale28, rue de la Bretonnerie
VilleOrléans
Code postal45057
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone0238775900
Télécopieur0238538516
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis0d3b1647-617e-458d-b954-796df447a29b  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis10/07/2026 10:10:55 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis481105-2026
Numéro de publication au JO S132/2026
Date de publication13/07/2026

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