1.1.
Acheteur
Nom officiel: MERCATURA (30)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
Marchés publics
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Annonces MAPA
14 585
Annonces d’autres sources
403 282
Annonces du JOUE
118 152
Annonces du BOAMP
213 902
Cet avis modifie la version précédente : Version précédente
MERCATURA (30)
Gard
> 90 000 €
Attribution - Travaux de construction
Publié :13/07/2026 (Il y a 10 jours)
Date limite de réponses : - (Il y a 5 mois)
L'acheteur public
- COMMUNAUTE AGGLO NIMES METROPOLE
Siret : 24300064300045
LE COLISEE 3 RUE DU COLISEE 30000 NIMES
Sigle : N/A
Entité de rattachement : N/A
Catégorie juridique : N/A
Téléphone / FAX : N/A
Email : N/A
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481145-2026 - Résultats
France – Travaux de construction de lignes de communications – Divers travaux et services relatifs à la télécommunication
OJ S 132/2026 13/07/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Travaux - Fournitures - Services
1. Acheteur
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Divers travaux et services relatifs à la télécommunication
Description: La présente consultation concerne la réalisation de divers travaux et de prestations de services ainsi que l'acquisition de matériels de télécommunications pour les besoins des membres de la centrale d'achat MERCATURA, notamment: _travaux de génie civil _travaux de fibre et recensement des réseaux _géodétection de réseaux hors ZAE communautaires et recolement en classe A des infrastructures télécom _acquisition, paramétrage et maintenance de switchs durcis _objets connectés : Maintenance passerelles, extension et acquisition de matériels _travaux de câblage VDI et courant fort Les prestations de chacun des lots seront rémunérées par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées.
Identifiant de la procédure: c1268948-1815-44ad-bcf9-d223e83c00d1
Identifiant interne: 25TIC009SL_PM
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Le présent marché est passé selon une procédure d’appel d’offres ouvert, en application des articles R2124-2-1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations font l’objet d’un accord-cadre donnant lieu à l’émission de bons de commande, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. En application de l’article R2162-4-2° du même code, il est conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur, prévu dans chacun des actes d’engagement. Les prestations de l’accord-cadre s’exécuteront au fur et à mesure de l’émission de bons de commande émis par l’acheteur public et seront réglées selon les prix unitaires du Bordereau de Prix Unitaires, en fonction des quantités réellement exécutées
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nature complémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 45231600 Travaux de construction de lignes de communications
Nomenclature complémentaire (cpv): 32420000 Matériel de réseau
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Travaux de génie civil
Description: travaux de génie civil, comprenant notamment la construction d’infrastructures et de cheminements de génie civil (tranchées, forages dirigés, cheminements aériens…).
Identifiant interne: 25TIC009SL_PM_1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45222000 Travaux de construction d'ouvrages de génie civil, excepté ponts, tunnels, puits et passages souterrains
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 4 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nîmes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: .
Organisation qui signe le contrat: MERCATURA (30)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Travaux de fibre optique et recensement des réseaux secs
Description: travaux de fibre optique et des prestations de recensement des réseaux secs, comprenant notamment : _Des prestations diverses permettant l’optimisation et la réalisation des aménagements télécoms (aiguillage, récolement d’infrastructures existantes, piquetage, ingénierie optique, BLO…) ainsi que la saisie de ceux-ci sur un outil de gestion de réseau capitalisant l’ensemble des actifs ainsi créés par les collectivités ; _Le recensement des ouvrages télécoms (chambres et fourreaux) au travers de relevés terrains ou fournis par un tiers (communes ou aménageur) et intégrés dans l’outil de gestion télécom ; _La réalisation des installations de communications électroniques (câbles en fibres optiques, boîtiers de protection d’épissures…) ; _La construction de locaux techniques (armoires) destinés à recevoir des installations de communications électroniques tels que des Noeuds de Raccordement Optique (NRO) en ZAE par exemple ; _Des prestations d’astreinte ainsi que de maintenance 24/7 avec GTI/GTR de l’ensemble des infrastructures (GC, fibres, énergie…).
Identifiant interne: 25TIC009SL_PM_2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45231600 Travaux de construction de lignes de communications
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nîmes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: .
Organisation qui signe le contrat: MERCATURA (30)
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Géodétection de réseaux hors ZAE communautaires et récolement en classe A des infrastructures télécom
Description: prestations de géodétection de réseaux hors ZAE communautaires et de récolement en classe A des infrastructures télécom, comprenant notamment : L’exécution de détection et de géolocalisation de réseaux divers utiles à la production d’études et de travaux de génie civil d’infrastructures télécoms ; Le récolement en classe A des infrastructures télécoms.
Identifiant interne: 25TIC009SL_PM_3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45231600 Travaux de construction de lignes de communications
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nîmes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: .
Organisation qui signe le contrat: MERCATURA (30)
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Acquisition, paramétrage et maintenance de switchs durcis
Description: prestations d’acquisition, de paramétrage et de maintenance de switchs durcis, comprenant notamment : L’acquisition de commutateurs administrables, durcis, modulables et fixes ; La maintenance des commutateurs administrables, durcis, modulables et fixes et des logiciels associés ; La réalisation de prestations associées.
Identifiant interne: 25TIC009SL_PM_4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nature complémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 32420000 Matériel de réseau
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nîmes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: .
Organisation qui signe le contrat: MERCATURA (30)
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Objets connectés : maintenance passerelles, extension et acquisition de matériels
Description: prestations relatives à l’extension et à la maintenance du réseau de passerelles Lora dont est propriétaire Nîmes Métropole
Identifiant interne: 25TIC009SL_PM_5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32570000 Matériel de communications
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 560 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nîmes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: .
Organisation qui signe le contrat: MERCATURA (30)
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Travaux de câblage VDI et courant fort
Description: prestations de travaux de câblage VDI et courant fort, comprenant notamment : Des travaux de câblage courant faible et courant fort permettant de créer ou densifier les réseaux cuivre (voix, données images et énergie) ; La mise à la terre des équipements au sein des bâtiments de la Ville de Nîmes, des bâtiments de Nîmes Métropole et des bâtiments des communes de l’agglomération
Identifiant interne: 25TIC009SL_PM_6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 512 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nîmes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: .
Organisation qui signe le contrat: MERCATURA (30)
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 15 172 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SEBASTIEN NICOLAS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre SEBASTIEN NICOLAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 4 800 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: M2026-001
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 03/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 24/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 24878-2026
Organisation qui signe le contrat: MERCATURA (30)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SANTERNE MEDITERRANEE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre SANTERNE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 6 000 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: M2026-002
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 03/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 08/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 24878-2026
Organisation qui signe le contrat: MERCATURA (30)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: DETECT RESEAUX
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre DETECT RESEAUX
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 1 200 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: M2026-003
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 03/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 24/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 24878-2026
Organisation qui signe le contrat: MERCATURA (30)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SYSTELCOM AXIANS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre SYSTELCOM AXIANS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 1 100 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: M2026-004
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 03/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 18/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 24878-2026
Organisation qui signe le contrat: MERCATURA (30)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SERFIM
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre SERFIM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 1 560 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: M2026-005
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 03/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 24/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 24878-2026
Organisation qui signe le contrat: MERCATURA (30)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: INEO INFRACOM
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre INEO INFRACOM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 512 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: M2026-006
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 03/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 24/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 24878-2026
Organisation qui signe le contrat: MERCATURA (30)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: MERCATURA (30)
Numéro d’enregistrement: 24300064300045
Adresse postale: Colisée 2 1 rue du Colisée, 1er étage
Ville: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30947
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Téléphone: +33 434035700
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement: 13000192800014
Ville: Nîmes
Code postal: 30941
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Téléphone: +33 046627370
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SEBASTIEN NICOLAS
Numéro d’enregistrement: 51849640100010
Ville: Bellegarde
Code postal: 30127
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Téléphone: +33 068025603
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SANTERNE MEDITERRANEE
Numéro d’enregistrement: 41483151100012
Ville: Nîmes
Code postal: 30900
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Téléphone: +33 060762960
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: DETECT RESEAUX
Numéro d’enregistrement: 75185785500066
Ville: Lunel
Code postal: 34400
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Téléphone: +33 048191937
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: SERFIM
Numéro d’enregistrement: 43190395400029
Ville: Venissieux
Code postal: 69633
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: +33 043760050
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: INEO INFRACOM
Numéro d’enregistrement: 40986794200396
Ville: Vitrolles
Code postal: 13742
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: +33 046657495
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: SYSTELCOM AXIANS
Numéro d’enregistrement: 33436505300100
Ville: Pérols
Code postal: 34470
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Téléphone: +33 046680626
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: c7e03082-a725-4c2a-9f34-899055722e5e - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 10/07/2026 11:12:56 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 481145-2026
Numéro de publication au JO S: 132/2026
Date de publication: 13/07/2026