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213 902
  • SEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT

  • Moselle

  • > 90 000 €

  • Procédure ouverte - Services aux entreprises : droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité

  • Publié :13/07/2026 (Il y a 10 jours)

  • Date limite de réponses : 25/08/2026 à 11h00 (Dans 1 mois)

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Dossier de consultation des entreprises

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Publié le : 13/07/2026 (Il y a 10 jours)

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481799-2026 - Mise en concurrence
France – Services de recrutement – Accord-cadre à bons de commande portant sur la mise à disposition de personnels intérimaires
OJ S 132/2026 13/07/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT
Adresse électroniquemarches@sem-emh.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAccord-cadre à bons de commande portant sur la mise à disposition de personnels intérimaires
DescriptionAccord-cadre à bons de commande portant sur la mise à disposition de personnels intérimaires
Identifiant de la procédure98d2917b-6c83-4f01-8a90-baee80c4e011
Identifiant interne202600017 INTERIM
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79600000 Services de recrutement
Nomenclature complémentaire (cpv): 79620000 Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale10 Rue du Chanoine Collin  
VilleMetz
Code postal57000
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA3 600 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLot unique
DescriptionLot unique
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79600000 Services de recrutement
Nomenclature complémentaire (cpv): 79600000 Services de recrutement, 79620000 Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale10 Rue du Chanoine Collin  
VilleMetz
Code postal57000
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promuAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution70
Critère
TypePrix
DescriptionPrix Ht
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres25/08/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres8 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture26/08/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuMetz
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats2
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Metz
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Metz
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementF319E8FE-ACEB-3A99-C89A470FFDE06337
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielSEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT
Numéro d’enregistrement80043
Adresse postale10 Rue du Chanoine Collin
VilleMetz
Code postal57000
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
Point de contactABEYA Emmanuelle
Adresse électroniquemarches@sem-emh.fr
Téléphone0387753809
Télécopieur0387370240
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal judiciaire de Metz
Numéro d’enregistrementF319E955-C773-BDB9-0D9DD686938853BF
Adresse postale3 Rue Haute Pierre
VilleMetz
Code postal57036
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
Adresse électroniqueaccueil-metz@justice.fr
Téléphone0387567500
Télécopieur0387567515
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal judiciaire de Metz
Numéro d’enregistrementF319E975-032A-7625-87F99DA9AE504879
Adresse postale3 Rue Haute Pierre
VilleMetz
Code postal57036
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
Adresse électroniqueaccueil-metz@justice.fr
Téléphone0387567500
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis5b71c44c-6f98-4e33-80c3-014a6a08859a  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis10/07/2026 12:11:17 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis481799-2026
Numéro de publication au JO S132/2026
Date de publication13/07/2026

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