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  • Procédure ouverte - Logiciels et systèmes d'information

  • Publié :13/07/2026 (Il y a 11 jours)

  • Date limite de réponses : 10/08/2026 à 14h00 (Dans 16 jours)

L'acheteur public

  • CLESENCE
  • Siret : 58598002200040

  • 4 AVENUE ARCHIMEDE 02100 SAINT-QUENTIN

  • Sigle : N/A

  • Entité de rattachement : N/A

  • Catégorie Jurisique

    Catégorie juridique : N/A

  • Téléphone / FAX : N/A

  • Email : N/A

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Publié le : 13/07/2026 (Il y a 11 jours)

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482022-2026 - Mise en concurrence
France – Logiciels et systèmes d'information – Dématérialisation du courrier entrant et sortant
OJ S 132/2026 13/07/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCLESENCE
Adresse électroniqueinfo.marches@clesence.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreDématérialisation du courrier entrant et sortant
DescriptionDématérialisation du courrier entrant et sortant
Identifiant de la procédure8951e1ca-4851-4ad9-9594-8fa73311b62c
Identifiant interne2026PN040
Type de procédureNégociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Aisne (FRE21)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre2
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreFourniture et mise en place d'une solution de gestion électronique de documents incluant des fonctionnalités de gestion électronique de courrier
DescriptionLot 1 - Fourniture et mise en place d’une solution de gestion électronique de documents incluant des fonctionnalités de gestion électronique de courrier, les candidats sont autorisés à présenter des variantes libres. Les candidats qui le souhaitent peuvent proposer, une offre en mode PaaS / hybride (solution déployée sur l’infrastructure Azure de Clésence). Le candidat qui propose cette variante précisera dans son mémoire technique : l’architecture technique retenue, la répartition des responsabilités (matrice RACI) entre Clésence et le titulaire, et les prérequis techniques côté Clésence. La variante PaaS fait l’objet de lignes de prix distinctes dans le BPU pour les UOE d’abonnement et de MCO.
Identifiant interne2026PN040-01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Aisne (FRE21)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée6 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains candidats peuvent être éliminés
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesAutorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures10/08/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats100
Justification de la durée de l’accord-cadreDurée d'amortissement supérieure à 4 ans
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursCLESENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCLESENCE
5.1.
LotLOT-0002
TitrePrestations d'éditique multicanale
DescriptionLot 2 - Prestations d'éditique multicanale, les candidats peuvent procéder au chiffrage financier de la prestation supplémentaire éventuelle facultative décrite ci-dessous : - PSE N°1: UOE 8 bis : Envoi de messages via messagerie instantanée (WhatsApp Business)
Identifiant interne2026PN040-02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Aisne (FRE21)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée6 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains candidats peuvent être éliminés
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures10/08/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats100
Justification de la durée de l’accord-cadreDurée d'amortissement supérieure à 4 ans
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursCLESENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCLESENCE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCLESENCE
Numéro d’enregistrement58598002200040
Adresse postale4 AVENUE ARCHIMEDE
VilleSAINT QUENTIN
Code postal02100
Subdivision pays (NUTS)Aisne (FRE21)
PaysFrance
Adresse électroniqueinfo.marches@clesence.fr
Téléphone0323646566
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis5d1211e7-825b-4dd9-bd40-fc3c62a9eda3  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis10/07/2026 11:52:03 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis482022-2026
Numéro de publication au JO S132/2026
Date de publication13/07/2026

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