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Fournitures

  • Procédure ouverte - Equipement de transport et produits auxiliaires pour le transport

  • Publié :13/07/2026 (Il y a 10 jours)

  • Date limite de réponses : 13/08/2026 à 12h00 (Dans 21 jours)

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Publié le : 13/07/2026 (Il y a 10 jours)

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482396-2026 - Mise en concurrence
France – Maquettes – Acquisition de pièces détachées d’aéromodélismes et de drones au profit d’entités du ministère des armées et des anciens combattants
OJ S 132/2026 13/07/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: PFC Sud-Ouest
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Défense
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition de pièces détachées d’aéromodélismes et de drones au profit d’entités du ministère des armées et des anciens combattants
Description: Acquisition de pièces détachées d’aéromodélismes et de drones au profit d’entités du ministère des armées et des anciens combattants
Identifiant de la procédure: d175d2b8-8dc5-4852-aa70-4859a23f0ec8
Identifiant interne: DAF_2025_001646-S1-MM
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34999400 Maquettes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: PFC SO/BAP  
Ville: BISCARROSSE
Code postal: 40600
Subdivision pays (NUTS): Landes (FRI13)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché: 
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Acquisition de pièces détachées d’aéromodélismes au profit d’entités du ministère des armées et des anciens combattants
Description: Acquisition de pièces détachées d’aéromodélismes au profit d’entités du ministère des armées et des anciens combattants* Poste 1 : au profit du 17ème Régiment d’Artillerie de Biscarrosse * Poste 2 : autres entités du ministère des armées et des anciens combattants en France métropolitaine (hors Corse)
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34999400 Maquettes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: BISCARROSSE
Code postal: 40600
Subdivision pays (NUTS): Landes (FRI13)
Pays: France
Informations complémentaires: Le marché public est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification, période qui pourra annuellement être reconduite 3 fois dans la limite de 48 mois consécutifs.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix sur 60 pts
Critère: 
Type: Qualité
Description: Délai de livraison sur 30 pts
Critère: 
Type: Qualité
Description: Critère d'exhaustivité du catalogue sur 10 pts
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 99
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de PAU
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de PAU
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: PFC Sud-Ouest
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: PFC Sud-Ouest
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: PFC Sud-Ouest
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: PFC Sud-Ouest
Organisation qui traite les offres: PFC Sud-Ouest
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Acquisition de pièces détachées de drones au profit d’entités du ministère des armées et des anciens combattants
Description: Acquisition de pièces détachées de drones au profit d’entités du ministère des armées et des anciens combattants* Poste 1 : au profit du 17ème Régiment d’Artillerie de Biscarrosse* Poste 2 : autres entités du ministère des armées et des anciens combattants en France métropolitaine (hors Corse)
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34999400 Maquettes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: BISCARROSSE
Code postal: 40600
Subdivision pays (NUTS): Landes (FRI13)
Pays: France
Informations complémentaires: Le marché public est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification, période qui pourra annuellement être reconduite 3 fois dans la limite de 48 mois consécutifs.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix sur 60 pts
Critère: 
Type: Qualité
Description: Délai de livraison sur 30 pts
Critère: 
Type: Qualité
Description: Critère d'exhaustivité du catalogue sur 10 pts
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 99
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de PAU
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de PAU
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: PFC Sud-Ouest
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: PFC Sud-Ouest
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: PFC Sud-Ouest
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: PFC Sud-Ouest
Organisation qui traite les offres: PFC Sud-Ouest
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: PFC Sud-Ouest
Numéro d’enregistrement: 13001538100010
Ville: BORDEAUX CEDEX
Code postal: 33068
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0557852592
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de PAU
Numéro d’enregistrement: 17640002600017
Ville: PAU CEDEX
Code postal: 64010
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr
Téléphone: +33 5 59 84 94 40
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 8d5206ee-b8b2-4f92-a9e0-e8e7c0f3f2a5  -  01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 09/07/2026 17:18:36 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 482396-2026
Numéro de publication au JO S: 132/2026
Date de publication: 13/07/2026

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