1.1.
Acheteur
Nom officiel: VALENCE ROMANS HABITAT
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
Marchés publics
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403 160
Annonces du JOUE
117 719
Annonces du BOAMP
213 902
VALENCE ROMANS HABITAT
Drôme
> 90 000 €
Procédure ouverte - Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Publié :13/07/2026 (Il y a 9 jours)
Date limite de réponses : 21/09/2026 à 12h00 (Dans 2 mois)
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[Externe]
Publié le : 13/07/2026 (Il y a 9 jours)
483383-2026 - Mise en concurrence
483383-2026 - Mise en concurrence
France – Services de conseil en matière de ventilation – ACCORD CADRE A EMISSION DE BON DE COMMANDE - MISE EN PLACE DE BRASSEURS D'AIR DANS DES LOGEMENTS AU SEIN DE VALENCE ROMANS HABITAT
OJ S 132/2026 13/07/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ACCORD CADRE A EMISSION DE BON DE COMMANDE - MISE EN PLACE DE BRASSEURS D'AIR DANS DES LOGEMENTS AU SEIN DE VALENCE ROMANS HABITAT
Description: Le présent accord-cadre a pour objet la mise en place de brasseurs d'air dans des logements u sein de VALENCE ROMANS HABITAT
Identifiant de la procédure: b9a017d8-d2af-4ac1-9a6b-797087389b61
Identifiant interne: 26FS-SA-1180-O
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71321400 Services de conseil en matière de ventilation
Nomenclature complémentaire (cpv): 45331210 Travaux d'installation de ventilation
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: ACCORD CADRE A EMISSION DE BON DE COMMANDE - MISE EN PLACE DE BRASSEURS D'AIR DANS DES LOGEMENTS AU SEIN DE VALENCE ROMANS HABITAT
Description: Le présent accord-cadre a pour objet la mise en place de brasseurs d'air dans des logements u sein de VALENCE ROMANS HABITAT
Identifiant interne: S-PF-76622
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71321400 Services de conseil en matière de ventilation
Nomenclature complémentaire (cpv): 45331210 Travaux d'installation de ventilation
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2026
Durée: 2 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est fixée à compter de sa date de notification soit à partir pour une durée de 2 mois et jusqu'au 31 décembre 2026 renouvelable 3 fois 12 mois soit jusqu'au 31 décembre 2029
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: La durée de l'accord-cadre est fixée à compter de sa date de notification soit à partir pour une durée de 2 mois et jusqu'au 31 décembre 2026 renouvelable 3 fois 12 mois soit jusqu'au 31 décembre 2029
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=76622
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=76622
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 21/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: valence romans habitat
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: EEC466F3-0FF4-F715-AB212216EEB5EC3E
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: VALENCE ROMANS HABITAT
Numéro d’enregistrement: 1959
Adresse postale: 3 rue Rossini
Ville: Valence
Code postal: 26000
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Point de contact: Le Directeur Général
Téléphone: 0475825400
Télécopieur: 0475825401
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: EEC46724-9A94-B5E2-ECAD7413088A4E15
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: EEC46739-EA8D-D21B-434FA8C8D20B688B
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 0760cb9d-bf0c-4f2b-81c2-8e0ddf30e5a2 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 10/07/2026 10:10:06 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 483383-2026
Numéro de publication au JO S: 132/2026
Date de publication: 13/07/2026