Marché public non trouvé

1.1.

Acheteur

Nom officiel: Ville de Beaucaire (30)

Adresse électronique: pierre.mariette.lopez@beaucaire.fr

Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale

2.1.

Procédure

Titre: Location de structures démontables pour les manifestations de la Commune de Beaucaire

Description: Location de structures démontables pour les manifestations de la Commune de Beaucaire

Identifiant de la procédure: 4c501db8-33a2-4470-ab9c-e7732175f0b2

Identifiant interne: 2026-007

Type de procédure: Ouverte

2.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 39522530 Tentes

Nomenclature complémentaire (cpv): 44112000 Structures de construction diverses, 79954000 Services d'organisation de fêtes

2.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Sur le territoire de la Commune

Ville: Beaucaire

Code postal: 30300

Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)

Pays: France

2.1.3.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 440 000,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 440 000,00 EUR

2.1.4.

Informations générales

Informations complémentaires: Les documents y compris les pièces constitutives du marché peuvent être consultés, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande écrite adressée par voie électronique au service des marchés publics (pierre.mariette.lopez@beaucaire.fr), conformément aux dispositions des articles L.311-1 et suivants du Code des Relations entre le Public et l'Administration.

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

5.1.

Lot: LOT-0001

Titre: Location des tentes et ses accessoires, et du matériel évènementiel

Description: Location des tentes et ses accessoires, et du matériel évènementiel

Identifiant interne: 2026-007-01

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 39522530 Tentes

Nomenclature complémentaire (cpv): 44112000 Structures de construction diverses, 79954000 Services d'organisation de fêtes

Options:

Description des options: L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Sur le territoire de la Commune

Ville: Beaucaire

Code postal: 30300

Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 200 000,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique

Description: Valeur technique Les sous-critères sont précisés dans le réglement de la consultation.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix des prestations

Description: Prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nîmes

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nîmes

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours Citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Beaucaire (30)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Beaucaire (30)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nîmes

Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Ville de Beaucaire (30)

Organisation qui exécute le paiement: Ville de Beaucaire (30)

Organisation qui signe le contrat: Ville de Beaucaire (30)

5.1.

Lot: LOT-0002

Titre: Location des chapiteaux et ses accessoires

Description: Location des chapiteaux et ses accessoires

Identifiant interne: 2026-007-02

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 39522530 Tentes

Nomenclature complémentaire (cpv): 44112000 Structures de construction diverses, 79954000 Services d'organisation de fêtes

Options:

Description des options: L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Sur le territoire de la Commune

Ville: Beaucaire

Code postal: 30300

Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 240 000,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000,00 EUR