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Travaux

  • Procédure ouverte - Travaux de construction

  • Publié :14/07/2026 (Il y a 9 jours)

  • Date limite de réponses : 15/09/2026 à 12h00 (Dans 1 mois)

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Dossier de consultation des entreprises

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Publié le : 14/07/2026 (Il y a 9 jours)

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485838-2026 - Mise en concurrence
France – Travaux de construction de bâtiments scolaires – Conception / Réalisation pour la réhabilitation du Groupe scolaire Rimbaud Apollinaire et construction d'une crèche neuve au Londeau à Noisy-le-Sec. Le pouvoir adjudicateur est la Ville de Noisy-le-Sec, 1 place du Maréchal-Foch, 93130 Noisy-le-Sec. La SPL Ensemble agit en tant que mandataire au nom et pour le compte de la ville de Noisy-le-Sec
OJ S 133/2026 14/07/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SPL ENSEMBLE
Adresse électronique: contact@spl-ensemble.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Affaires économiques
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Conception / Réalisation pour la réhabilitation du Groupe scolaire Rimbaud Apollinaire et construction d'une crèche neuve au Londeau à Noisy-le-Sec. Le pouvoir adjudicateur est la Ville de Noisy-le-Sec, 1 place du Maréchal-Foch, 93130 Noisy-le-Sec. La SPL Ensemble agit en tant que mandataire au nom et pour le compte de la ville de Noisy-le-Sec
Description: La présente consultation concerne un marché de conception réalisation conformément aux disposition de l'article L.2171-2 du code de la commande publique en vue de la rénovation énergétique, fonctionnelle et technique du groupe scolaire Rimbaud-Apollinaire ainsi que les constructions de la nouvelle crèche Robert-Desnos, du centre de loisirs maternel Apollinaire et des annexes du groupe scolaire. L'opération vise à améliorer la qualité d'usage, la performance énergétique, l'attractivité et le fonctionnement des équipements tout en répondant aux besoins actuels des enfants et du personnel. Les prestations qui seront confiées au titulaire comprennent : 1. La construction de la crèche neuve Robert Desnos 2. La construction de l'annexe A comprenant le centre de loisirs maternelle, des espaces complémentaires pour la maternelle Apollinaire et la loge et logement du gardien 3. Rénovation énergétique et fonctionnelle du groupe scolaire Rimbaud-Apollinaire 4. Espaces extérieurs
Identifiant de la procédure: 1ee1f383-482e-43b6-9b3f-4d3e3c9cf226
Identifiant interne: 2026-12
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45214200 Travaux de construction de bâtiments scolaires
Nomenclature complémentaire (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments, 45214100 Travaux de construction de jardins d'enfants
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 12 500 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: 1. La date d'envoi des invitations à soumissionner renseignée au présent avis est indicative et ne constitue pas un engagement du pouvoir adjudicateur. 2. La durée du marché renseignée au présent avis est de 44 mois à compter de la notification du marché ; elle se décompose en 8 mois d'études et 36 mois de travaux. La date de notification renseignée au présent avis est indicative. 3. Précision concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner : à l'issue de la phase de candidature, sous réserve d'un nombre suffisant de dossier remis, le pouvoir adjudicateur retiendra trois candidats qui seront invités à déposer une offre. L'offre ainsi remise pour faire l'objet de tours de négociation dont les modalités seront communiquées aux candidats concernés
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Conception / Réalisation pour la réhabilitation du Groupe scolaire Rimbaud Apollinaire et construction d'une crèche neuve au Londeau à Noisy-le-Sec. Le pouvoir adjudicateur est la Ville de Noisy-le-Sec, 1 place du Maréchal-Foch, 93130 Noisy-le-Sec. La SPL Ensemble agit en tant que mandataire au nom et pour le compte de la ville de Noisy-le-Sec
Description: La présente consultation concerne un marché de conception réalisation conformément aux disposition de l'article L.2171-2 du code de la commande publique en vue de la rénovation énergétique, fonctionnelle et technique du groupe scolaire Rimbaud-Apollinaire ainsi que les constructions de la nouvelle crèche Robert-Desnos, du centre de loisirs maternel Apollinaire et des annexes du groupe scolaire. L'opération vise à améliorer la qualité d'usage, la performance énergétique, l'attractivité et le fonctionnement des équipements tout en répondant aux besoins actuels des enfants et du personnel. Les prestations qui seront confiées au titulaire comprennent : 1. La construction de la crèche neuve Robert Desnos 2. La construction de l'annexe A comprenant le centre de loisirs maternelle, des espaces complémentaires pour la maternelle Apollinaire et la loge et logement du gardien 3. Rénovation énergétique et fonctionnelle du groupe scolaire Rimbaud-Apollinaire 4. Espaces extérieurs
Identifiant interne: T-PF-1849415
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45214200 Travaux de construction de bâtiments scolaires
Nomenclature complémentaire (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments, 45214100 Travaux de construction de jardins d'enfants
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/05/2027
Durée: 44 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 12 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes: 
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains candidats peuvent être éliminés
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure: 
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner: 06/11/2026
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Les travaux devront être réalisés en site occupé, en présence d'enfants dans les bâtiments qui seront réhabilités. Les contraintes d'exécution du marché figurent dans le dossier remis aux candidats
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé précontractuel : recours possible avant la conclusion du contrat (article L.551-1 et suivants du CJA) ; - Référé contractuel : recours possible après la conclusion du contrat au plus tard au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution. En l'absence de publication ou de notification du marché, le recours peut être formé jusqu'à l'expiration d'un délai de six (6) mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. (articles L.551-13 et suivants du CJA) ;
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: FDCC23FE-FAF1-8EFB-2465F3FD4CA65EFF
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: SPL ENSEMBLE
Numéro d’enregistrement: 64697
Adresse postale: 28 rue Hoche
Ville: Pantin
Code postal: 93507
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Point de contact: GIVOIS Dominique
Adresse électronique: contact@spl-ensemble.fr
Téléphone: 0141831618
Adresse internet: http://www.semip.net
Profil de l’acheteur: https://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement: FDCC2420-F70B-F1C4-47057BFAA85823E2
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Ville: Montreuil
Code postal: 93558
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone: 0149202000
Télécopieur: 0149202099
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement: FDCC2431-9269-7086-ABDFDB63564FAB8A
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Ville: Montreuil
Code postal: 93558
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone: 0149202000
Télécopieur: 0149202099
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: fce06cc5-099e-47d2-aeb8-c3bb47495634  -  01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 10/07/2026 17:10:22 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 485838-2026
Numéro de publication au JO S: 133/2026
Date de publication: 14/07/2026

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