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403 160
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117 719
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213 902
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  • Attribution - Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail

  • Publié :14/07/2026 (Il y a 8 jours)

  • Date limite de réponses : - (Il y a 6 mois)

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485975-2026 - Résultats
France – Services de centres aérés et de centres de vacances – ORGANISATION DE CLASSES DE DÉCOUVERTE POUR ENFANTS Années scolaires 2026-2027 - 2027-2028 - 2028-2029
OJ S 133/2026 14/07/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCaisse des Ecoles
Adresse électroniquemarches@ville-levallois.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurEnseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreORGANISATION DE CLASSES DE DÉCOUVERTE POUR ENFANTS Années scolaires 2026-2027 - 2027-2028 - 2028-2029
DescriptionLa présente consultation a pour objet les séjours d'enfants organisés par la Caisse des Ecoles de Levallois au titre des années scolaires 2026-2027, 2027-2028 et 2028-2029. Les marchés sont soumis au Code de la Commande Publique, désigné par les termes « le Code ». Qualifiés de marchés de services, ils sont soumis aux dispositions du CCAG applicable aux fournitures courantes et services approuvé par Arrêté du 30 mars 2021. Ils sont passés selon la procédure adaptée ouverte, conformément aux dispositions de l'article R.2123-1 3° et des articles R.2123-4 et suivants du Code, leur objet constituant des services spécifiques, au sens de l'avis du 27 mars 2016 relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques. Ils constituent des accords-cadres à bons de commande, soumis aux dispositions des articles L.2125-1, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code. Chacun des marchés correspondant aux 4 lots, sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de 4 ans reconductions comprises. S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité. La valeur maximale des bons de commande est fixée à 4 000 000 euro(s) HTVA, sur la durée totale des marchés, reconductions incluses
Identifiant de la procédure53787f39-c9de-47e9-8edd-bd7c48b9718b
Identifiant interneCDE2601
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
Nomenclature complémentaire (cpv): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA4 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesChaque marché constitue un accord cadre à bons de commandes attribué à un unique titulaire, dont les montants maximums annuels sont fixés comme suit, sans montant minimum : Lot n°1 : Montant 150 000 euro(s) Htva Lot n°2 : Montant 250 000 euro(s) Htva Lot n°3 : Montant 350 000 euro(s) Htva Lot n°2 : Montant 250 000 euro(s) Htva Les marchés prennent effet à compter de leur date de notification. Les prestations débuteront à la rentrée scolaire 2026 - 2027 pour l'année scolaire. Ils pourront ensuite être reconduits tacitement pour une même durée, dans la limite de 3 fois. Les contrats peuvent être consultés, après demande adressée à la Direction de la Commande Publique - 66bis rue du Président Wilson - 1er étage - 92300 Levallois Horaires d'ouverture : du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00 hors jours fériés. Tél : 01 49 68 32 12
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreClasses nature
Descriptionponey, campagne
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
Nomenclature complémentaire (cpv): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
Options
Description des optionsLes présents marchés ne font pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles. Ils pourront faire l'objet de marchés de prestations similaires (art. R.2122-7 du Code)
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLes marchés prendront effet à compter de leur date de notification. Les prestations débuteront à la rentrée scolaire 2026-2027 pour l'année scolaire. Conformément aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2112-4 du Code, ces marchés pourront être reconduits tacitement et ce, dans la limite de 3 fois (années scolaires 2026-2027 / 2027-2028 / 2028-2029)
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur853687-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité des séjours
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
Critère
TypeQualité
DescriptionDiversité du catalogue personnalisé
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
Critère
TypeQualité
DescriptionPrise en compte d'objectifs de développement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution25
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Cergy-Pontoise
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat
5.1.
LotLOT-0002
TitreClasses à thèmes
Descriptionpréhistoire, Moyen Age, Résistance, sciences, débarquement, etc
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
Nomenclature complémentaire (cpv): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
Options
Description des optionsLes présents marchés ne font pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles. Ils pourront faire l'objet de marchés de prestations similaires (art. R.2122-7 du Code)
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLes marchés prendront effet à compter de leur date de notification. Les prestations débuteront à la rentrée scolaire 2026-2027 pour l'année scolaire. Conformément aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2112-4 du Code, ces marchés pourront être reconduits tacitement et ce, dans la limite de 3 fois (années scolaires 2026-2027 / 2027-2028 / 2028-2029)
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur853687-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité des séjours
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
Critère
TypeQualité
DescriptionDiversité du catalogue personnalisé
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
Critère
TypeQualité
DescriptionPrise en compte d'objectifs de développement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution25
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Cergy-Pontoise
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat
5.1.
LotLOT-0003
TitreClasses sports
Descriptionski, montagne et mer
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
Nomenclature complémentaire (cpv): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
Options
Description des optionsLes présents marchés ne font pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles. Ils pourront faire l'objet de marchés de prestations similaires (art. R.2122-7 du Code)
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLes marchés prendront effet à compter de leur date de notification. Les prestations débuteront à la rentrée scolaire 2026-2027 pour l'année scolaire. Conformément aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2112-4 du Code, ces marchés pourront être reconduits tacitement et ce, dans la limite de 3 fois (années scolaires 2026-2027 / 2027-2028 / 2028-2029)
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur853687-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité des séjours
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
Critère
TypeQualité
DescriptionDiversité du catalogue personnalisé
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
Critère
TypeQualité
DescriptionPrise en compte d'objectifs de développement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution25
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Cergy-Pontoise
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat
5.1.
LotLOT-0004
TitreClasses patrimoine
Descriptionrégions
Identifiant interne4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
Nomenclature complémentaire (cpv): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
Options
Description des optionsLes présents marchés ne font pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles. Ils pourront faire l'objet de marchés de prestations similaires (art. R.2122-7 du Code)
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLes marchés prendront effet à compter de leur date de notification. Les prestations débuteront à la rentrée scolaire 2026-2027 pour l'année scolaire. Conformément aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2112-4 du Code, ces marchés pourront être reconduits tacitement et ce, dans la limite de 3 fois (années scolaires 2026-2027 / 2027-2028 / 2028-2029)
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur853687-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité des séjours
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
Critère
TypeQualité
DescriptionDiversité du catalogue personnalisé
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
Critère
TypeQualité
DescriptionPrise en compte d'objectifs de développement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution25
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Cergy-Pontoise
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis4 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre4 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielACTIVITE DECOUVERTE ET NATURE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre600 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratCde2601
TitreOrganisation De Classes De Découverte Pour Enfants Années scolaires 2026-2027 - 2027-2028 - 2028-2029
Date de conclusion du marché/concession13/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre4 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielCAP MONDE CONCEPT LOISIRS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre1 000 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratCde2601
TitreOrganisation De Classes De Découverte Pour Enfants Années scolaires 2026-2027 - 2027-2028 - 2028-2029
Date de conclusion du marché/concession13/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre4 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielACTIVITE DECOUVERTE ET NATURE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre1 400 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratCde2601
TitreOrganisation De Classes De Découverte Pour Enfants Années scolaires 2026-2027 - 2027-2028 - 2028-2029
Date de conclusion du marché/concession13/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre4 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielCAP MONDE CONCEPT LOISIRS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0004
Valeur de l'offre1 000 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratCde2601
TitreOrganisation De Classes De Découverte Pour Enfants Années scolaires 2026-2027 - 2027-2028 - 2028-2029
Date de conclusion du marché/concession13/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement8D8F1A09-B3FF-F2A0-522AB7C6A15975DA
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielCaisse des Ecoles
Numéro d’enregistrement1851
Adresse postaleHôtel de Ville Place de la République
VilleLevallois-Perret
Code postal92300
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Point de contactla Présidente
Adresse électroniquemarches@ville-levallois.fr
Téléphone0149683000
Adresse internethttp://www.ville-levallois.fr
Profil de l’acheteurhttp://www.ville-levallois.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement8D8F1A42-BBCD-11ED-BB03099432E0A008
Adresse postale2-4 bd de l'Hautil
VilleCergy-Pontoise
Code postal95027
Subdivision pays (NUTS)Val-d’Oise (FR108)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone0130173400
Télécopieur0130173459
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielACTIVITE DECOUVERTE ET NATURE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1751681-1-1-1
Adresse postale10 Quai De La Borde
VilleRis-Orangis
Code postal91130
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
Adresse électroniqueinfo@adn-decouverte.fr
Téléphone01 69 25 98 50
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officielCAP MONDE CONCEPT LOISIRS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1751681-1-2-1
Adresse postale11 Quai Conti
VilleLouveciennes
Code postal78430
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
Adresse électroniqueinfoclasses@capmonde.fr
Téléphone01 30 82 15 30
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0002
8.1.
ORG-0006
Nom officielACTIVITE DECOUVERTE ET NATURE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1751681-1-3-1
Adresse postale10 Quai De La Borde
VilleRis-Orangis
Code postal91130
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
Adresse électroniqueinfo@adn-decouverte.fr
Téléphone01 69 25 98 50
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0003
8.1.
ORG-0007
Nom officielCAP MONDE CONCEPT LOISIRS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1751681-1-4-1
Adresse postale11 Quai Conti
VilleLouveciennes
Code postal78430
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
Adresse électroniqueinfoclasses@capmonde.fr
Téléphone01 30 82 15 30
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0004
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis34ccc5aa-9e2c-4b14-9194-4e020351f900  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis13/07/2026 12:10:14 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis485975-2026
Numéro de publication au JO S133/2026
Date de publication14/07/2026

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